Consolidation des comptes

Les grandes entreprises opérant au Niger et dans l’espace UEMOA sont de plus en plus souvent organisées en groupes de sociétés : une société mère détient des participations dans des filiales (distribution, transport, agro-industrie, télécommunications, banques), parfois dans plusieurs pays de la zone. Les comptes individuels de chaque société ne donnent alors qu’une image partielle de la réalité économique. Ce cours présente les techniques permettant d’établir des comptes consolidés, c’est-à-dire les états financiers d’un groupe présenté comme s’il formait une seule entité. Il s’appuie sur l’Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (AUDCIF révisé, 2017) et le SYSCOHADA révisé, avec des renvois aux normes IFRS (IFRS 3, 10, 11 et IAS 28) utilisées par les groupes faisant appel public à l’épargne.

Objectifs d’apprentissage

• Définir un groupe, son périmètre de consolidation et les différents types de contrôle (exclusif, conjoint, influence notable).
• Calculer les pourcentages de contrôle et d’intérêts dans des structures de détention directes et indirectes.
• Appliquer l’intégration globale et l’intégration proportionnelle, y compris le calcul de l’écart d’acquisition et des intérêts minoritaires.
• Appliquer la mise en équivalence et suivre la valeur des titres mis en équivalence.
• Éliminer les opérations réciproques et les résultats internes au groupe.
• Présenter le bilan, le compte de résultat consolidés et les principales notes annexes.

Prérequis

Comptabilité des sociétés (constitution, affectation du résultat, capitaux propres), maîtrise du bilan et du compte de résultat SYSCOHADA révisé, notions de droit des sociétés commerciales OHADA (AUSCGIE).

Plan du cours

1. Leçon 1 — Principes de la consolidation des comptes
2. Leçon 2 — Intégration globale et intégration proportionnelle
3. Leçon 3 — Participations et mise en équivalence
4. Leçon 4 — Présentation des comptes consolidés

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), soit 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (exercices de TD, quiz en ligne, devoir sur table) comptant pour 40 % et examen terminal écrit (cas de consolidation complet) comptant pour 60 %.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et Système comptable OHADA révisé, 2017.
• Hennie van Greuning, International Financial Reporting Standards : A Practical Guide, Banque mondiale.
• Raffegeau J., Dufils P., Lopater C., Mémento Comptes consolidés, Éditions Francis Lefebvre.
• Grandguillot B. et F., Comptabilité des groupes / Consolidation, Gualino.