Éthique des affaires 1

Ce cours (partie 1) est centré sur l’homme et son comportement dans l’entreprise : comment se comporte-t-il, bien ou mal, face à la production des biens et des services, qu’il agisse seul (entrepreneur individuel), en groupe (associés, coopératives, GIE) ou au sein d’un actionnariat (société anonyme) ? L’éthique des affaires articule les valeurs morales, les règles déontologiques et le droit des affaires OHADA. Le cours étudie successivement les fondements de l’éthique des affaires, la loyauté dans les contrats, la loyauté dans la concurrence, puis les devoirs et la responsabilité de ceux qui dirigent et contrôlent les sociétés. Pour le futur chargé de projets, ces notions sont quotidiennes : passation de marchés, relations avec les fournisseurs et les bailleurs, prévention de la corruption et des conflits d’intérêts, redevabilité envers les bénéficiaires.

Objectifs d’apprentissage

• Définir l’éthique des affaires et la distinguer de la morale, de la déontologie et du droit.
• Analyser le comportement de l’homme en entreprise selon qu’il agit seul, en groupe ou en actionnariat.
• Appliquer l’exigence de loyauté et de bonne foi à la formation et à l’exécution des contrats.
• Identifier les actes de concurrence déloyale et les pratiques anticoncurrentielles (droit UEMOA).
• Exposer les devoirs et la responsabilité civile et pénale des dirigeants sociaux et des commissaires aux comptes selon l’AUSCGIE.

Prérequis

Aucun. Une première connaissance de l’entreprise et du vocabulaire juridique de base est utile.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Fondements de l’éthique des affaires : l’homme, l’entreprise et la société
2. Leçon 2 — La loyauté en matière contractuelle
3. Leçon 3 — La loyauté de la concurrence
4. Leçon 4 — Devoirs et responsabilité des dirigeants et des commissaires aux comptes

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD (études de cas), 0 h de TP, 20 h de TPE ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (analyse écrite d’un cas éthique, quiz en ligne, participation aux TD : 40 %) et examen terminal écrit (60 %) comportant un cas pratique à résoudre de manière argumentée.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE révisé, 2014).
• OHADA, Acte uniforme portant sur le droit commercial général (AUDCG révisé, 2010).
• UEMOA, Règlement n° 02/2002/CM/UEMOA relatif aux pratiques anticoncurrentielles à l’intérieur de l’UEMOA.
• Jérôme Ballet, Françoise de Bry, L’entreprise et l’éthique, Éditions du Seuil.
• Organisation internationale de normalisation, ISO 26000 — Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale, 2010.