Transit général 2

Ce cours de S4 (UE4 « Environnement logistique 4 ») prolonge le cours de S3 (TGE2346), qui a présenté les auxiliaires de transport, les documents, les Incoterms 2020 et le déroulement d’une importation Cotonou–Niamey. Il approfondit les aspects douaniers, réglementaires et de gestion du métier : choix du régime douanier adapté (mise à la consommation, entrepôt, admission temporaire, transit, exportation), dédouanement dans SYDONIA World et détermination de la valeur et de l’origine, transit routier inter-États (TRIE) et choix de corridor, enfin gestion commerciale et juridique d’une entreprise de transit : cotation porte-à-porte, responsabilité, litiges et contentieux douanier. Les taux, délais et montants sont indicatifs ; l’étudiant doit toujours se référer au code des douanes, au TEC CEDEAO et aux textes en vigueur.

Objectifs d’apprentissage

• Choisir et justifier le régime douanier adapté à une situation (importation, réexportation, matériel de chantier, stockage).
• Déterminer la valeur en douane selon l’Accord de l’OMC et appliquer les règles d’origine CEDEAO.
• Décrire le circuit d’une déclaration dans SYDONIA World et calculer une liquidation complète.
• Expliquer le fonctionnement du TRIE et comparer des corridors sur des critères de coût, de délai et de risque.
• Établir une cotation porte-à-porte, calculer une indemnité de transport et analyser un litige ou un contentieux douanier.

Prérequis

Cours de Transit général du S3 (TGE2346), notions de droit des transports et de fiscalité de porte.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Les régimes douaniers
2. Leçon 2 — Le dédouanement dans SYDONIA : valeur, origine et liquidation
3. Leçon 3 — Le transit routier inter-États et le choix du corridor
4. Leçon 4 — Gestion d’une entreprise de transit : cotation, responsabilité et contentieux

Modalités d’évaluation

Volume horaire : CM 14 h, TD 6 h, TP 0 h, TPE 20 h (40 h, 2 crédits). Évaluation : contrôle continu (quiz, TD de liquidation et étude de corridor, 40 %) et examen terminal écrit (cas intégré de transit, 60 %).

Bibliographie

• Organisation mondiale du commerce, Accord sur la mise en œuvre de l’article VII du GATT de 1994 (Accord sur l’évaluation en douane).
• Organisation mondiale des douanes, Convention de Kyoto révisée (simplification et harmonisation des régimes douaniers).
• CEDEAO, Convention relative au transit routier inter-États des marchandises (TRIE) et Tarif extérieur commun.
• OHADA, Acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route (2003).
• CNUCED, documentation du système SYDONIA (ASYCUDA World).