Ce cours de Master 2 (S3, 3 crédits) porte l’évaluation environnementale et sociale (EIES) des projets de génie civil et d’infrastructures à un niveau avancé : approche systémique, méthodes d’évaluation des impacts directs, indirects et cumulatifs, exigences des bailleurs de fonds internationaux (IFC, BAD, Banque mondiale, institutions privées), gestion des aspects sociaux complexes (réinstallation, patrimoine culturel, genre, plaintes) et conception d’un Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) opérationnel, budgétisé et suivi par indicateurs. Au Niger, la quasi-totalité des grands projets routiers, hydrauliques (Kandadji), énergétiques et urbains est cofinancée par des bailleurs : l’ingénieur GCI doit savoir articuler la procédure nationale (loi sur l’évaluation environnementale, BNEE — ex-BEEEI) avec les standards des financeurs, et traduire les mesures E&S en clauses de marché et en coûts.
Objectifs d’apprentissage
- Réaliser une EIES de niveau avancé pour un projet GCI.
- Maîtriser les procédures des bailleurs de fonds internationaux en matière d’EIES.
- Concevoir un Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) détaillé.
- Gérer les aspects sociaux complexes : déplacement de populations, patrimoine culturel.
Prérequis
HSE & Environnement BTP (HSE5102) — Licence GCI S5 ; Étude d’Impact Environnemental EIE (EIE6103) — Licence GCI S6. Connaissances de base en écologie, hydrologie, organisation de chantier et droit de l’environnement.
Plan du cours
- Leçon 1 — EIES Avancée pour les Projets GCI
- Leçon 2 — Standards des Bailleurs Internationaux
- Leçon 3 — Aspects Sociaux Complexes
- Leçon 4 — PGES Avancé et Reporting
Travaux pratiques
- TP guidé 1 : EIES partielle d’une route nationale traversant une zone protégée au Niger — matrice de Léopold et grille de Fecteau (leçon 1).
- TP guidé 2 : analyse d’écarts (gap analysis) entre procédure nationale, BAD et Banque mondiale pour un projet donné (leçon 2).
- TP guidé 3 : conception d’un mécanisme de gestion des plaintes et budget d’un PAR (leçon 3).
- TP guidé 4 : PGES complet d’un tronçon routier de 20 km au Niger — livrable (leçon 4).
Modalités d’évaluation
Volume horaire : CM 10 h, TD 10 h, TP 10 h, TPE 30 h, soit 60 h — 3 crédits. Évaluation CC + ET : contrôle continu 40 % (études de cas, livrable PGES, quiz) et examen terminal 60 %. Nature : mixte.
Bibliographie
- IFC, Performance Standards on Environmental and Social Sustainability, 2012, et notes d’orientation associées.
- BAD, Système de sauvegardes intégré et manuel opérationnel / procédures d’évaluation environnementale et sociale.
- Banque mondiale, Cadre environnemental et social (CES, 2018) — NES 1 à 10.
- A. Leduc & M. Raymond, L’évaluation des impacts environnementaux : un outil d’aide à la décision, MultiMondes ; G. Fecteau, méthode d’évaluation de l’importance des impacts (Hydro-Québec).
