Techniques douanières approfondies

Pour un pays enclavé comme le Niger, la douane est un maillon décisif de la chaîne logistique : une marchandise importée franchit souvent deux administrations douanières (transit au Bénin, au Togo ou au Burkina Faso, puis importation au Niger), et chaque jour d’immobilisation coûte en magasinage, surestaries et ventes perdues. Ce cours approfondit les techniques douanières : cadre international et communautaire (OMD, OMC, UEMOA, CEDEAO), espèce tarifaire (Système harmonisé, TEC), origine, valeur en douane, liquidation des droits et taxes, procédures de dédouanement et régimes économiques, gestion des risques de conformité et du contentieux.

Objectifs d’apprentissage

• Situer les réglementations douanières internationales, communautaires et nationales et les acteurs (DGD, commissionnaires agréés, CNUT, guichet unique).
• Classer une marchandise dans la nomenclature (SH, TEC CEDEAO) à l’aide des Règles générales interprétatives et déterminer son origine.
• Déterminer la valeur en douane selon l’Accord de l’OMC et liquider les droits et taxes.
• Choisir la procédure et le régime douanier les plus économiques (transit, entrepôt, admission temporaire, exonérations).
• Prévenir et gérer les risques de conformité, les infractions et les litiges douaniers.

Prérequis

Commerce international, Incoterms, notions de base de procédures douanières.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Cadre institutionnel et réglementations douanières internationales et nationales
2. Leçon 2 — Classification tarifaire, nomenclature et origine des marchandises
3. Leçon 3 — Valeur en douane et liquidation des droits et taxes
4. Leçon 4 — Procédures de dédouanement, régimes économiques, risques et contentieux

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 30 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 40 h de TPE, pour 4 crédits. Évaluation : contrôle continu 40 % (exercices de classement et de liquidation, étude de dossier) et examen terminal 60 % (cas pratique complet : classement, valeur, liquidation, choix du régime).

Bibliographie

• Organisation mondiale des douanes (OMD). Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée) ; Système harmonisé et ses Notes explicatives ; Cadre de normes SAFE.
• Organisation mondiale du commerce. Accord sur la mise en œuvre de l’article VII du GATT de 1994 (Accord sur l’évaluation en douane) ; Accord sur la facilitation des échanges.
• UEMOA. Règlement n° 09/2001/CM/UEMOA portant adoption du Code des douanes de l’Union ; CEDEAO, Tarif extérieur commun (TEC).
• De Wulf, L. & Sokol, J. B. (dir.). Customs Modernization Handbook. Banque mondiale.
• Code des douanes du Niger et publications de la Direction générale des douanes.