Réglementations Industrielles

Toute entreprise industrielle — atelier de chaudronnerie, fabricant de charpentes, entreprise de montage de pylônes, sous-traitant de la raffinerie SORAZ ou des mines — doit respecter un ensemble de règles impératives (lois, décrets, arrêtés) et de référentiels volontaires (normes ISO, EN, API) devenus incontournables dans les marchés. Ce cours familiarise l’étudiant avec les réglementations de sécurité et de santé au travail, les normes environnementales (ISO 14001) et la démarche de conformité et d’audit. Il montre comment ces exigences se traduisent concrètement dans les opérations d’un atelier : évaluation des risques de soudage et de levage, gestion des fumées et des déchets de peinture, épreuves d’appareils à pression, qualification des soudeurs, préparation d’un audit client ou d’une visite de l’inspection du travail. Les valeurs réglementaires chiffrées citées sont indicatives et doivent toujours être vérifiées dans les textes en vigueur au Niger et dans le contrat.

Objectifs d’apprentissage

• Distinguer réglementation obligatoire et normes volontaires, et identifier les acteurs institutionnels.
• Connaître les obligations de l’employeur et des salariés en santé et sécurité au travail, et conduire une évaluation des risques.
• Calculer et interpréter les indicateurs de sécurité (taux de fréquence, taux de gravité).
• Comprendre la structure d’ISO 14001:2015 et identifier les aspects environnementaux significatifs d’un atelier.
• Organiser la conformité réglementaire (veille, registre, épreuves, qualifications) et préparer ou conduire un audit selon ISO 19011.

Prérequis

Connaissance générale d’un atelier de construction métallique (procédés de soudage, levage, peinture) ; cours de droit civil du même semestre.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Le cadre réglementaire et normatif de l’industrie
2. Leçon 2 — Réglementation de la santé et de la sécurité au travail
3. Leçon 3 — Normes environnementales : ISO 14001 et réglementation de l’environnement
4. Leçon 4 — Conformité industrielle et audits réglementaires

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD (cas pratiques et études de documents), pas de TP, 20 h de TPE ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (évaluation des risques d’un poste, analyse environnementale, grille d’audit) et examen terminal écrit.

Bibliographie

• Code du travail du Niger (loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012) et textes d’application.
• ISO 45001:2018, Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail ; ISO 14001:2015, Systèmes de management environnemental.
• ISO 19011:2018, Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management.
• INRS, Le soudage : prévention des risques et dossiers « Fumées de soudage » (ressources en ligne, inrs.fr).
• BIT/OIT, Sécurité et santé dans l’utilisation des machines et recueils de directives pratiques.