Comptabilité des sociétés 1

La plupart des clients « entreprises » d’une banque de Niamey sont des sociétés : SARL de commerce général, SA industrielles, sociétés en nom collectif familiales, groupements d’intérêt économique de producteurs. Pour ouvrir leur compte, analyser leurs états financiers ou étudier une demande de crédit, le banquier doit comprendre comment elles sont constituées, comment leur capital est libéré, ce que représentent les comptes courants d’associés et comment les bénéfices sont répartis. Ce cours du semestre 3 couvre la « naissance » et la « vie courante » des sociétés commerciales dans le cadre de l’Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSCGIE, révisé en 2014) et du SYSCOHADA révisé. Le cours du semestre 4 traitera des opérations sur le capital, des emprunts obligataires, de la liquidation et des fusions.

Objectifs d’apprentissage

• Présenter le contrat de société, la personnalité morale et les principales formes de sociétés OHADA et leur régime fiscal au Niger.
• Décrire les organes de gestion des sociétés de personnes et de capitaux et le fonctionnement des comptes courants d’associés.
• Comptabiliser la constitution d’une SNC, d’une SARL et d’une SA (apports en numéraire et en nature, capital non appelé, frais de constitution).
• Calculer et comptabiliser l’affectation du résultat : réserve légale, réserves statutaires, premier dividende, superdividende, report à nouveau.
• Traiter l’affectation d’un résultat déficitaire.

Prérequis

Comptabilité générale de L1 (principe de la partie double, plan de comptes SYSCOHADA, comptes de bilan de la classe 1 et de tiers de la classe 4) et notions de droit des affaires.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Cadre juridique et fiscal des sociétés commerciales
2. Leçon 2 — La gestion des sociétés et les comptes courants d’associés
3. Leçon 3 — Les écritures de constitution des sociétés
4. Leçon 4 — L’affectation des résultats

Modalités d’évaluation

Volume horaire (maquette) : 2 crédits ; CM 14 h, TD 6 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 20 h. Évaluation : contrôle continu (TD, quiz en ligne, devoir) pour 40 % et examen terminal écrit (cas pratique de constitution et d’affectation) pour 60 %.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE), révisé le 30 janvier 2014.
• OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et SYSCOHADA révisé, 2017.
• Robert Obert et Marie-Pierre Mairesse, Comptabilité approfondie (DCG 10), Dunod.
• Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy, Droit des sociétés, LexisNexis.
• République du Niger, Code général des impôts (édition en vigueur).