Droits de l’homme

Ce cours offre aux futurs professionnels des ressources humaines les bases nécessaires pour comprendre le domaine vaste et complexe des droits de l’homme. Il présente d’abord leurs fondements, leurs caractéristiques (universalité, indivisibilité, inaliénabilité) et leurs différentes catégories, ainsi que les instruments internationaux, africains et nationaux qui les consacrent. Il étudie ensuite les principaux droits et libertés : le principe d’égalité sous ses trois formes (devant la loi, dans la fonction publique, devant le service public), les droits protégeant la personne physique (droit à la vie, intégrité physique, interdiction de la torture, liberté d’aller et venir, sûreté), puis la vie privée, la liberté de conscience, de religion et d’opinion et les libertés collectives (manifestation, réunion, association). Chaque notion est reliée aux situations rencontrées dans l’entreprise et l’administration nigériennes : non-discrimination à l’embauche, respect de la vie privée des salariés, liberté syndicale, pratique religieuse au travail.

Objectifs d’apprentissage

• Définir les droits de l’homme, leurs caractéristiques et leurs catégories.
• Identifier les principaux instruments de protection (universels, africains, nationaux) et les mécanismes de contrôle.
• Expliquer le contenu et les limites du principe d’égalité et de non-discrimination.
• Analyser le régime des droits de la personne physique et des libertés individuelles et collectives.
• Appliquer ces principes à des situations de gestion du personnel au Niger.

Prérequis

Notions d’introduction au droit, de droit constitutionnel élémentaire et de droit du travail (L1-L2).

Plan du cours

1. Leçon 1 — Fondements, caractéristiques et catégories des droits de l’homme
2. Leçon 2 — Le principe d’égalité : devant la loi, dans la fonction publique et devant le service public
3. Leçon 3 — Les droits de la personne physique : vie, intégrité, interdiction de la torture, liberté d’aller et venir et sûreté
4. Leçon 4 — Vie privée, libertés de pensée et libertés collectives : conscience, manifestation, réunion et association

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 %) comprenant un cas pratique commenté en TD et une interrogation écrite ; examen terminal écrit (60 %) sous forme de questions de cours et de cas pratique.

Bibliographie

• Organisation des Nations Unies, Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) ; Pacte international relatif aux droits civils et politiques et Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (1966).
• Organisation de l’Unité africaine, Charte africaine des droits de l’homme et des peuples (1981).
• Organisation internationale du Travail, conventions n° 87, 98, 100 et 111 (liberté syndicale, négociation collective, égalité de rémunération, discrimination).
• Favoreu, L. et al., Droit des libertés fondamentales, Paris, Dalloz (coll. Précis).
• Colliard, C.-A., Libertés publiques, Paris, Dalloz (coll. Précis).