Législation de travail, hygiène et sécurité 1

Ce cours de l’UE « Environnement juridique III » donne au futur cadre de l’hôtellerie, de la restauration et du tourisme les bases juridiques et pratiques pour faire respecter, dans son service, les règles du droit du travail et de la santé-sécurité au travail (SST). Un hôtel de Niamey réunit des risques très variés : cuisines chaudes et coupantes, sols glissants, produits chimiques d’entretien, manutention du linge et des bagages, travail de nuit, chaleur, risque d’incendie, contact avec la clientèle. Le responsable d’équipe doit connaître les obligations de l’employeur, savoir évaluer et prévenir les risques, appliquer les règles d’hygiène et savoir comment se déroulent les contrôles et quelles sanctions peuvent en résulter. Les références nationales (Code du travail du Niger, textes d’application, règles de la CNSS) sont présentées à titre indicatif : les chiffres et délais doivent toujours être vérifiés dans les textes en vigueur.

Objectifs d’apprentissage

• Identifier les sources du droit du travail et les obligations légales de l’employeur en matière de conditions de travail.
• Expliquer le régime des accidents du travail et des maladies professionnelles et le rôle de la médecine du travail.
• Évaluer les risques professionnels d’un établissement hôtelier et hiérarchiser les actions de prévention.
• Calculer et interpréter les indicateurs de sinistralité (taux de fréquence, taux de gravité).
• Appliquer les règles d’hygiène du personnel et de sécurité incendie dans un hôtel-restaurant.
• Décrire les contrôles (inspection du travail, services d’hygiène, CNSS) et les sanctions encourues.

Prérequis

Notions de droit social (contrat de travail, salaire, relations employeur-salarié) vues en S1 et S2 ; notions d’hygiène alimentaire.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Principes de la législation du travail
2. Leçon 2 — Santé et sécurité au travail
3. Leçon 3 — Prévention des risques professionnels
4. Leçon 4 — Contrôles et sanctions

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 6 h de cours magistral (CM), 4 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques, 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques de TD, évaluation d’un document d’analyse des risques réalisé en groupe) et examen terminal écrit (questions de cours et cas pratique).

Bibliographie

• République du Niger, Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail et ses textes d’application (partie réglementaire).
• Bureau international du Travail (BIT), Convention (n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, et Recueil de directives pratiques associés.
• Codex Alimentarius, Principes généraux d’hygiène alimentaire (CXC 1-1969, révisés).
• INRS, Hôtellerie-restauration : prévention des risques professionnels, dossiers et guides pratiques.
• Pélissier J., Auzero G., Dockès E., Droit du travail, Dalloz (pour les principes généraux).