Transport de marchandises et assurance

Le cours Transport de marchandises et assurance (UE3 — Gestion des transports) donne une vision intégrée des modes de transport utilisés pour desservir le Niger, pays enclavé situé à plus de 1 000 km des ports de Cotonou, Lomé ou Abidjan, et des mécanismes juridiques et assurantiels qui protègent la marchandise tout au long de la chaîne. Le futur responsable logistique doit savoir choisir un mode ou une combinaison de modes, rédiger ou contrôler les documents de transport, connaître les régimes de responsabilité des transporteurs (AUCTMR, CMR, Convention de Montréal, Règles de La Haye-Visby et de Hambourg), souscrire la bonne police d’assurance facultés et gérer un sinistre jusqu’à l’indemnisation et au recours. Le cours s’appuie sur les Incoterms 2020, le Code CIMA et des cas réels du corridor Cotonou–Niamey et de la logistique minière et humanitaire.

Objectifs d’apprentissage

• Comparer les modes de transport (route, rail, maritime, aérien, multimodal) et justifier un choix modal par le coût total.
• Identifier le régime juridique applicable à un transport et calculer la limite de responsabilité du transporteur.
• Maîtriser les concepts de l’assurance transport : facultés, corps, valeur assurée, prime, franchise, règle proportionnelle, avarie commune.
• Choisir les garanties (ICC A, B, C, garanties guerre et grèves) et le type de police adaptés au flux.
• Gérer un sinistre : réserves, délais, constat d’avarie, dossier de réclamation, subrogation et recours.
• Analyser les tendances : digitalisation des documents, télématique, assurance paramétrique, risques sécuritaires.

Prérequis

Connaissances en logistique et en droit des affaires (droit des contrats, notions OHADA) ; Incoterms 2020.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Les modes de transport de marchandises et le choix modal
2. Leçon 2 — Réglementation et contrats de transport
3. Leçon 3 — Assurances dans le transport : concepts et pratiques
4. Leçon 4 — Gestion des risques et des sinistres, études de cas et nouvelles tendances

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 30 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP, 40 h de TPE ; 4 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, TD, constitution d’un dossier de réclamation à partir d’un cas réel) pour 40 % ; examen terminal (cas intégré : choix modal, responsabilité, indemnisation) pour 60 %.

Bibliographie

• OHADA — Acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route (AUCTMR), 2003.
• Nations unies — Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR), Genève, 1956 ; Convention des Nations unies sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg), 1978.
• OACI — Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international (Convention de Montréal), 1999.
• Chambre de commerce internationale — Incoterms® 2020, ICC.
• CIMA — Code des assurances des États membres de la CIMA.
• Rodrigue, J.-P. — The Geography of Transport Systems, Routledge.