Unité d’enseignement : GRH · S3 · UE2 — Science économique

La fiscalité est au cœur de la vie de l’entreprise et du travail quotidien du gestionnaire des ressources humaines : chaque mois, l’employeur calcule, retient et reverse l’impôt sur les traitements et salaires de son personnel, et il doit connaître les principaux impôts qui pèsent sur l’entreprise. Ce cours présente d’abord les notions générales du droit fiscal (sources, définition, caractéristiques et fonctions de l’impôt, classifications, étapes du prélèvement), puis le système fiscal nigérien et l’organisation de la Direction générale des impôts, et enfin la pratique de deux impôts majeurs : l’Impôt unique sur les traitements et salaires (IUTS) et la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Les exemples sont tirés d’entreprises de Niamey, Maradi et Zinder.

Avertissement : les taux, barèmes, seuils et numéros d’articles cités dans ce cours sont indicatifs et à visée pédagogique ; ils doivent être vérifiés dans le Code général des impôts (CGI) du Niger et la loi de finances de l’année en vigueur.

Objectifs d’apprentissage

• Définir l’impôt, ses caractéristiques et ses fonctions, et identifier les sources du droit fiscal.
• Utiliser les principales classifications des impôts (directs/indirects, réels/personnels, proportionnels/progressifs…).
• Décrire les étapes du prélèvement fiscal : assiette, liquidation, recouvrement.
• Présenter les grandes catégories d’impôts du système fiscal nigérien et l’organisation de l’administration fiscale.
• Calculer l’IUTS d’un salarié et identifier les obligations déclaratives de l’employeur.
• Déterminer la TVA due par une entreprise (TVA collectée, TVA déductible, crédit de TVA).

Prérequis

Économie générale de L1 ; notions de comptabilité générale (compte de résultat) ; calcul de pourcentages.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Droit fiscal : sources, définition et fonctions de l’impôt
2. Leçon 2 — Classification des impôts et étapes du prélèvement fiscal
3. Leçon 3 — Le système fiscal nigérien et l’administration fiscale
4. Leçon 4 — Pratique fiscale : l’IUTS et la TVA

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE ; 2 crédits. Contrôle continu (TD de calcul d’IUTS et de TVA, quiz en ligne) : 40 % ; examen terminal écrit (questions de cours et cas pratiques chiffrés) : 60 %.

Bibliographie

• République du Niger, Direction générale des impôts, Code général des impôts et lois de finances annuelles (www.impots.gouv.ne).
• UEMOA, Directive n° 02/2009/CM/UEMOA portant modification de la directive n° 02/98/CM/UEMOA portant harmonisation des législations des États membres en matière de TVA.
• Maurice Cozian et Florence Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis.
• Jean-Jacques Bienvenu et Thierry Lambert, Droit fiscal, Presses universitaires de France (PUF).

Ce cours d’Économie générale de deuxième année (partie 1) fait passer l’étudiant de la microéconomie, étudiée en première année, à la macroéconomie. Il s’agit de comprendre comment on mesure la richesse d’une nation, comment s’établit l’équilibre global entre production et dépenses, puis quel rôle joue la monnaie et comment se forment les relations de change. Pour un gestionnaire RH, ces notions permettent de lire une note de conjoncture, de comprendre l’impact de la croissance sur l’emploi et la masse salariale, et d’apprécier le lien entre la santé d’une entreprise et celle de l’économie nigérienne et sous-régionale (UEMOA, zone franc). Les exemples utilisent des données simplifiées et arrondies, inspirées de l’économie du Niger.

Objectifs d’apprentissage

• Définir et calculer la valeur ajoutée, le PIB selon trois optiques, le PNB et le RNB.
• Distinguer grandeurs nominales et réelles et calculer un taux de croissance.
• Écrire et résoudre l’équilibre macroéconomique en économie fermée puis ouverte, et utiliser le multiplicateur.
• Expliquer les fonctions et les formes de la monnaie et les mécanismes de création monétaire (BCEAO, banques, Trésor).
• Définir le change, distinguer les types de change et de régime, et réaliser des conversions en FCFA.

Prérequis

Économie générale de L1 (agents économiques, circuit économique, marchés), pourcentages et résolution d’équations du premier degré.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Les principaux agrégats : valeur ajoutée, PIB, PNB et RNB
2. Leçon 2 — L’équilibre macroéconomique en économie fermée et ouverte
3. Leçon 3 — La monnaie : fonctions, formes et création monétaire
4. Leçon 4 — Le change : définitions, types de change et régimes

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE (2 crédits). Contrôle continu (TD notés, quiz en ligne, exposé sur un indicateur de l’économie nigérienne : 40 %) et examen terminal écrit (60 %).

Bibliographie

• POULON F., Économie générale, Dunod.
• BLANCHARD O. et COHEN D., Macroéconomie, Pearson.
• KRUGMAN P. et WELLS R., Macroéconomie, De Boeck Supérieur.
• MISHKIN F. S., Monnaie, banque et marchés financiers, Pearson.
• BCEAO (Banque Centrale des États de l’Afrique de l’Ouest) : rapports annuels et bulletins statistiques ; INS Niger : comptes nationaux.

Ce cours de deuxième année approfondit l’analyse de l’entreprise engagée en première année (semestres 1 et 2 : définitions, typologies, structures, fonctions commerciale, productive et personnel). On adopte ici une lecture plus globale et plus managériale : l’entreprise est étudiée comme un système piloté par l’information et la décision, qui définit une stratégie face à son environnement et qui croît selon différents modes, jusqu’à l’internationalisation. Ces notions sont indispensables au professionnel RH : la stratégie détermine les besoins en compétences, la croissance externe (fusion, acquisition) pose des questions d’harmonisation des statuts et de culture, et les multinationales implantées au Niger (mines, pétrole, télécoms, banques) sont d’importants employeurs. Les exemples sont tirés du contexte nigérien et de l’espace UEMOA.

Objectifs d’apprentissage

• Analyser l’entreprise selon l’approche systémique (sous-systèmes, environnement, régulation) et distinguer efficacité et efficience.
• Décrire le rôle du système d’information et les qualités d’une information utile à la décision.
• Appliquer les critères de décision en avenir incertain et en avenir probabilisable (arbre de décision).
• Conduire un diagnostic stratégique (SWOT, cinq forces de Porter, matrice BCG) et identifier les stratégies génériques.
• Distinguer les facteurs et modes de croissance, calculer un taux de croissance annuel moyen et une parité d’échange, et analyser la multinationalisation.

Prérequis

Économie et organisation des entreprises de L1 (EOE1122 et EOE1222) ; pourcentages, moyennes, puissances et racines.

Plan du cours

1. Leçon 1 — L’entreprise, un système ouvert finalisé
2. Leçon 2 — Le système d’information et le système de décision
3. Leçon 3 — La stratégie et les variables stratégiques
4. Leçon 4 — La croissance de l’entreprise et la multinationalisation

Modalités d’évaluation

Volume horaire (maquette) : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), soit 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, cas pratiques rendus en TD, participation) comptant pour 40 % et examen terminal écrit (questions de cours et étude de cas) comptant pour 60 % (pondération indicative, à confirmer par le règlement des études d’EPI-NIGER).

Bibliographie

• Brennemann R., Sépari S., Économie d’entreprise, Dunod, Paris.
• Porter M. E., Choix stratégiques et concurrence, Economica, Paris (trad. de Competitive Strategy, Free Press, 1980).
• Johnson G., Scholes K., Whittington R., Fréry F., Stratégique, Pearson, Paris.
• Simon H. A., Administration et processus de décision, Economica, Paris (trad. de Administrative Behavior).
• Le Moigne J.-L., La théorie du système général, PUF, Paris.

Ce cours d’introduction pose les bases comptables indispensables à tout professionnel des ressources humaines. Le gestionnaire RH manipule quotidiennement des données qui finissent en comptabilité : salaires, charges sociales, avances, prêts au personnel, budgets de formation. Comprendre comment l’entreprise enregistre ses opérations, comment se construisent le bilan et le compte de résultat et comment est organisé le plan de comptes SYSCOHADA révisé permet de dialoguer efficacement avec le service comptable, de lire un état financier et de mesurer le poids réel de la masse salariale. Le cours suit le programme officiel : introduction générale sur l’entreprise, ses flux et les branches de la comptabilité (dont la comptabilité de gestion), puis les mécanismes comptables de base (bilan, compte de résultat, compte, partie double) et enfin le système comptable OHADA. Les exemples portent sur des PME de Niamey et de Maradi.

Objectifs d’apprentissage

• Comprendre la logique générale de la comptabilité et le lien entre comptabilité générale et comptabilité de gestion.
• Maîtriser le vocabulaire comptable de base (patrimoine, actif, passif, charges, produits, résultat, débit, crédit, solde).
• Construire un bilan et un compte de résultat simplifiés à partir d’une liste d’éléments.
• Enregistrer les opérations courantes selon le principe de la partie double.
• Connaître les principes comptables, le cadre comptable et la codification du SYSCOHADA révisé.
• Identifier les principaux documents et pièces comptables utilisés dans l’entreprise.

Prérequis

Baccalauréat ou équivalent ; maîtrise des quatre opérations et des pourcentages.

Plan du cours

1. Leçon 1 — L’entreprise, ses flux et la comptabilité
2. Leçon 2 — Le bilan et le compte de résultat
3. Leçon 3 — Le compte : fonctionnement et partie double
4. Leçon 4 — Le système comptable OHADA : principes, plan et codification

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (exercices de TD, quiz en ligne, devoir surveillé) comptant pour 40 % et examen terminal écrit (exercices d’enregistrement et de construction d’états financiers) comptant pour 60 %.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (AUDCIF) et Système comptable OHADA révisé (SYSCOHADA), adoptés le 26 janvier 2017 (www.ohada.org).
• OHADA, Guide d’application du Système comptable OHADA, Plan comptable général OHADA révisé.
• Béatrice et Francis Grandguillot, L’essentiel de la comptabilité générale, Gualino (Lextenso), collection « Les Carrés ».
• Jean-Jacques Friedrich, Comptabilité générale et gestion des entreprises, Hachette Supérieur.