Unité d’enseignement : SD · S3 · UE1 — Droit et Entreprise

Le cours d’Économie et Organisation des Entreprises 1 présente l’entreprise comme une organisation économique et sociale : ce qu’elle est, comment elle est structurée, comment elle gère ses hommes et ses moyens matériels, et comment ses grandes fonctions (production, finance, marketing) contribuent à sa performance. Pour un futur assistant de direction, ce cours est fondamental : l’assistant se situe au cœur de l’organigramme, fait circuler l’information entre les services, participe au suivi des effectifs, des achats, des stocks de fournitures et des tableaux de bord. Les exemples sont tirés de l’environnement nigérien : PME et secteur informel, grandes entreprises publiques et privées, ONG et organisations internationales installées à Niamey, filières agro-pastorales, commerce transfrontalier avec le Nigeria, le Bénin et le Burkina Faso.

Objectifs d’apprentissage

• Définir l’entreprise, la classer selon plusieurs critères et analyser son environnement.
• Identifier les composantes d’une organisation et comparer les structures organisationnelles.
• Décrire les missions de la gestion des ressources humaines et matérielles et calculer quelques indicateurs.
• Expliquer les fonctions production, finance et marketing et leurs interactions.
• Mesurer la performance économique à l’aide d’indicateurs simples (valeur ajoutée, productivité, seuil de rentabilité, rentabilité).

Prérequis

Économie Générale 1 : agents économiques, marché, production, notions de coûts et de revenus.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Introduction à l’organisation des entreprises
2. Leçon 2 — Les structures organisationnelles
3. Leçon 3 — La gestion des ressources humaines et matérielles
4. Leçon 4 — Les fonctions économiques de l’entreprise et la performance

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (études de cas en TD, exposés, quiz en ligne) et examen terminal écrit. Le quiz final sert d’auto-évaluation.

Bibliographie

• Mintzberg, H., Structure et dynamique des organisations, Éditions d’Organisation (traduction française de The Structuring of Organizations).
• Drucker, P., The Practice of Management, Harper & Row (1954, rééditions).
• Darbelet, M., Izard, L. et Scaramuzza, M., Économie d’entreprise, Foucher.
• Peretti, J.-M., Gestion des ressources humaines, Vuibert.
• Kotler, P., Keller, K. et Manceau, D., Marketing Management, Pearson.

Le cours de Droit Commercial 1 initie les étudiants de Licence Professionnelle en Secrétariat de Direction aux règles juridiques qui encadrent la vie des entreprises. Au Niger, comme dans les dix-sept États membres de l’OHADA (Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires, créée par le Traité de Port-Louis de 1993, révisé à Québec en 2008), le droit commercial est pour l’essentiel contenu dans des Actes uniformes directement applicables : l’Acte uniforme relatif au droit commercial général (AUDCG, révisé en 2010), l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSCGIE, révisé en 2014) et l’Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d’apurement du passif (AUPC, révisé en 2015). L’assistant de direction manipule quotidiennement des documents juridiques : extrait du RCCM, statuts, contrats de bail ou de vente, procès-verbaux d’assemblée, convocations. Comprendre leur portée lui permet de respecter formalités et délais.

Les numéros d’articles cités sont indicatifs et doivent être vérifiés dans la version officielle en vigueur.

Objectifs d’apprentissage

• Situer le droit commercial dans le droit des affaires et identifier ses sources, notamment OHADA.
• Qualifier un acte de commerce et déterminer si une personne a la qualité de commerçant ou d’entreprenant.
• Identifier les principaux contrats commerciaux (bail professionnel, vente commerciale, fonds de commerce, intermédiaires).
• Distinguer les formes de sociétés commerciales et les étapes de leur constitution.
• Expliquer les procédures collectives de prévention et de traitement des difficultés des entreprises.

Prérequis

Droit Civil : notions de personne juridique, de contrat, d’obligation et de responsabilité.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Introduction au droit commercial, actes de commerce et commerçants
2. Leçon 2 — Les contrats commerciaux
3. Leçon 3 — Le régime des sociétés commerciales
4. Leçon 4 — Les procédures collectives d’apurement du passif

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques de TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit (cas pratique et questions de cours). Le quiz final sert d’auto-évaluation.

Bibliographie

• OHADA, Traité et Actes uniformes commentés et annotés, Juriscope (éditions successives) ; textes disponibles sur ohada.org.
• Pougoué, P.-G. (dir.), Encyclopédie du droit OHADA, Lamy.
• Santos, A. P. et Toé, J. Y., OHADA — Droit commercial général, Bruylant, coll. Droit uniforme africain.
• Malaurie, P. (2017). Manuel de droit commercial. Paris : LGDJ (référence de la fiche matière).
• Dalloz (2019). Droit commercial. Paris : Dalloz (référence de la fiche matière).