Unité d’enseignement : TL · S3 · UE3 — Environnement comptable 3

Les entreprises du secteur du transport, du transit et de la logistique au Niger sont très souvent constituées en sociétés commerciales : SARL de transit, SA de transport, SAS de services logistiques, groupements d’intérêt économique de transporteurs. La comptabilité des sociétés étudie les opérations propres à ces structures, qui n’existent pas dans l’entreprise individuelle : constitution et libération du capital, apports en nature et en numéraire, frais de constitution, affectation et répartition des bénéfices. Elle s’appuie sur l’Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSCGIE, révisé en 2014) et sur le SYSCOHADA révisé (2017).

Ce cours de S3 porte sur la vie « de base » de la société (naissance et affectation des résultats) ; le cours de S4 (CDS2433) traitera des modifications du capital, de la dissolution et de la liquidation.

Objectifs d’apprentissage

• Identifier les principales formes de sociétés commerciales OHADA et leurs règles essentielles (capital, responsabilité, organes).
• Comptabiliser la constitution d’une SA : souscription, appel, libération du capital, apports en nature.
• Comptabiliser la constitution d’une SARL, d’une SAS et d’une société de personnes, ainsi que les frais de constitution.
• Établir un tableau d’affectation du résultat (réserve légale, dividendes, report à nouveau) et le comptabiliser.
• Utiliser correctement les comptes des classes 1 et 4 du SYSCOHADA révisé liés au capital et aux associés.

Prérequis

Comptabilité générale (S1–S2) : principe de la partie double, journal, bilan, comptes de trésorerie et de tiers ; notions de droit des affaires.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Les sociétés commerciales dans l’espace OHADA et les comptes de capitaux
2. Leçon 2 — Constitution de la société anonyme : souscription, appel et libération du capital
3. Leçon 3 — Constitution des SARL, SAS et sociétés de personnes ; frais de constitution
4. Leçon 4 — Affectation et répartition des résultats

Modalités d’évaluation

Volume horaire : CM 10 h, TD 0 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 10 h, soit 20 h (1 crédit). Évaluation : contrôle continu (exercices de journalisation, quiz en ligne) et examen terminal écrit. Plan comptable SYSCOHADA autorisé.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE), révisé le 30 janvier 2014.
• OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et Système comptable OHADA (SYSCOHADA révisé), 2017.
• Site officiel de l’OHADA (www.ohada.org) : textes des Actes uniformes et jurisprudence.
• Code général des impôts du Niger (dispositions relatives à l’impôt sur les revenus des valeurs mobilières), Direction générale des impôts.

Après l’étude des opérations courantes (S1 et S2), ce cours de S3 aborde les travaux d’inventaire, c’est-à-dire l’ensemble des ajustements réalisés à la clôture de l’exercice pour que les comptes donnent une image fidèle du patrimoine et du résultat. Pour une entreprise de transport ou de logistique, ces travaux sont déterminants : la flotte de camions, les chariots élévateurs et les entrepôts représentent l’essentiel de l’actif et s’usent rapidement ; les stocks de carburant, de pneus et de pièces doivent être correctement évalués ; les créances sur les chargeurs doivent être appréciées avec prudence. Le cours traite des amortissements (linéaire et dégressif), des cessions d’immobilisations, de l’évaluation et de la variation des stocks et des dépréciations. Il sera complété en S4 par les régularisations, les provisions pour risques et les états financiers.

Objectifs d’apprentissage

• Expliquer le rôle de l’inventaire et le principe de l’amortissement selon le SYSCOHADA révisé.
• Déterminer le coût d’entrée d’une immobilisation et établir un plan d’amortissement linéaire ou dégressif.
• Comptabiliser une cession d’immobilisation et calculer la plus ou moins-value.
• Évaluer les sorties et le stock final (CUMP, PEPS) et enregistrer la variation des stocks.
• Constater, ajuster et reprendre des dépréciations de créances et de stocks.

Prérequis

Cours de comptabilité générale S1 et S2 (plan de comptes, TVA, factures, règlements).

Plan du cours

1. Leçon 1 — Les travaux d’inventaire et l’amortissement linéaire des immobilisations
2. Leçon 2 — L’amortissement dégressif et les cessions d’immobilisations
3. Leçon 3 — Les stocks : évaluation et variation de stocks
4. Leçon 4 — Les dépréciations des créances et des stocks

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE (40 h, 2 crédits). Évaluation : contrôle continu (TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit (cas d’inventaire chiffré).

Bibliographie

• OHADA, SYSCOHADA révisé (2017) : dispositions sur l’évaluation des immobilisations, l’approche par composants, les amortissements et les dépréciations.
• OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (2017).
• Béatrice et Francis Grandguillot, Comptabilité générale, Gualino.
• Charlotte Disle, Robert Maéso, Michel Méau, Introduction à la comptabilité, Dunod.

La comptabilité analytique (ou comptabilité de gestion) complète la comptabilité générale tenue selon le SYSCOHADA révisé. Là où la comptabilité générale donne un résultat global de l’entreprise, la comptabilité analytique calcule des coûts (coût d’achat, coût de production, coût de revient) et des résultats par produit, par activité ou par prestation. Pour un futur responsable transport, transit ou entreposage, elle répond à des questions très concrètes : combien coûte réellement un kilomètre parcouru par un camion de 30 t sur le corridor Cotonou–Niamey ? Une tonne manutentionnée dans un entrepôt de Niamey ? Une prestation de livraison est-elle rentable au prix proposé ?

Ce premier cours (S3) est consacré à la méthode des coûts complets ; le cours de S4 (CAN2431) traitera des coûts partiels, de l’aide à la décision et des coûts préétablis.

Objectifs d’apprentissage

• Distinguer comptabilité générale et comptabilité analytique et en expliquer les finalités.
• Déterminer les charges incorporables aux coûts (charges non incorporables, charges supplétives, charges d’usage).
• Établir un tableau de répartition des charges indirectes (répartition primaire, secondaire, prestations réciproques) et calculer le coût des unités d’œuvre.
• Calculer, en inventaire permanent (CMUP), les coûts d’achat, de production, de revient et le résultat analytique.
• Calculer le coût de revient kilométrique d’un véhicule et rapprocher le résultat analytique du résultat de la comptabilité générale.

Prérequis

Comptabilité générale (S1–S2) : plan de comptes SYSCOHADA, classes 6 et 7, notions de stocks et d’amortissements ; pourcentages et règle de trois.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Finalités de la comptabilité analytique et charges incorporables
2. Leçon 2 — Charges indirectes : tableau de répartition et unités d’œuvre
3. Leçon 3 — Hiérarchie des coûts : coût d’achat, coût de production, coût de revient et résultat analytique
4. Leçon 4 — Coût de revient kilométrique en transport et concordance des résultats

Modalités d’évaluation

Volume horaire : CM 10 h, TD 0 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 10 h, soit 20 h (1 crédit). Évaluation : contrôle continu (exercices d’application, quiz en ligne) et examen terminal écrit (cas chiffré complet). Calculatrice autorisée.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (AUDCIF) et Système comptable OHADA (SYSCOHADA révisé), 2017.
• Charles Horngren, Srikant Datar, Madhav Rajan, Contrôle de gestion et gestion budgétaire, Pearson.
• Claude Alazard, Sabine Sépari, Contrôle de gestion (DCG 11), Dunod.
• Comité national routier (CNR, France), publications sur les coûts de revient du transport routier de marchandises (méthode de référence pour le coût kilométrique).