Comptabilité des sociétés 1

Les entreprises du secteur du transport, du transit et de la logistique au Niger sont très souvent constituées en sociétés commerciales : SARL de transit, SA de transport, SAS de services logistiques, groupements d’intérêt économique de transporteurs. La comptabilité des sociétés étudie les opérations propres à ces structures, qui n’existent pas dans l’entreprise individuelle : constitution et libération du capital, apports en nature et en numéraire, frais de constitution, affectation et répartition des bénéfices. Elle s’appuie sur l’Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSCGIE, révisé en 2014) et sur le SYSCOHADA révisé (2017).

Ce cours de S3 porte sur la vie « de base » de la société (naissance et affectation des résultats) ; le cours de S4 (CDS2433) traitera des modifications du capital, de la dissolution et de la liquidation.

Objectifs d’apprentissage

• Identifier les principales formes de sociétés commerciales OHADA et leurs règles essentielles (capital, responsabilité, organes).
• Comptabiliser la constitution d’une SA : souscription, appel, libération du capital, apports en nature.
• Comptabiliser la constitution d’une SARL, d’une SAS et d’une société de personnes, ainsi que les frais de constitution.
• Établir un tableau d’affectation du résultat (réserve légale, dividendes, report à nouveau) et le comptabiliser.
• Utiliser correctement les comptes des classes 1 et 4 du SYSCOHADA révisé liés au capital et aux associés.

Prérequis

Comptabilité générale (S1–S2) : principe de la partie double, journal, bilan, comptes de trésorerie et de tiers ; notions de droit des affaires.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Les sociétés commerciales dans l’espace OHADA et les comptes de capitaux
2. Leçon 2 — Constitution de la société anonyme : souscription, appel et libération du capital
3. Leçon 3 — Constitution des SARL, SAS et sociétés de personnes ; frais de constitution
4. Leçon 4 — Affectation et répartition des résultats

Modalités d’évaluation

Volume horaire : CM 10 h, TD 0 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 10 h, soit 20 h (1 crédit). Évaluation : contrôle continu (exercices de journalisation, quiz en ligne) et examen terminal écrit. Plan comptable SYSCOHADA autorisé.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE), révisé le 30 janvier 2014.
• OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et Système comptable OHADA (SYSCOHADA révisé), 2017.
• Site officiel de l’OHADA (www.ohada.org) : textes des Actes uniformes et jurisprudence.
• Code général des impôts du Niger (dispositions relatives à l’impôt sur les revenus des valeurs mobilières), Direction générale des impôts.