Réglementations et fonctionnement des modes de transports

Ce cours présente le cadre réglementaire et le fonctionnement des modes de transport de marchandises — routier, maritime, aérien et ferroviaire — du point de vue d’un pays enclavé comme le Niger, dont l’approvisionnement dépend des corridors Cotonou–Niamey, Lomé–Niamey, Abidjan–Ouagadougou–Niamey ou Tema–Niamey. Il analyse les sources internationales, communautaires (CEDEAO, UEMOA, OHADA) et nationales, les documents de transport, les régimes de responsabilité et les limites d’indemnisation, les normes de sécurité et de sûreté, puis la gestion de la conformité et des risques dans les opérations quotidiennes. Les exemples chiffrés utilisent le FCFA et le droit de tirage spécial (DTS) du FMI.

Objectifs d’apprentissage

• Identifier les principales réglementations nationales, communautaires et internationales régissant les transports.
• Analyser le fonctionnement, les acteurs et les documents de chaque mode de transport.
• Appliquer les régimes de responsabilité du transporteur et calculer les limites d’indemnisation.
• Maîtriser les obligations de sécurité, de sûreté et de conformité (charge à l’essieu, matières dangereuses, ISO 28000).
• Construire une démarche de gestion des risques réglementaires dans une entreprise de transport ou de transit.

Prérequis

Connaissances de base en logistique et transport (modes, acteurs, Incoterms), notions de droit des contrats.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Cadre général des réglementations des transports et fonctionnement des modes
2. Leçon 2 — Réglementation et fonctionnement du transport routier
3. Leçon 3 — Réglementation du transport maritime, aérien et ferroviaire
4. Leçon 4 — Sécurité, normes, conformité légale et gestion des risques : études de cas

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 30 h de travail personnel (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : quiz, cas pratiques de TD) et examen terminal écrit (60 %) comportant un cas intégré de litige transport et de conformité.

Bibliographie

• OHADA, Acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route (AUCTMR), 2003.
• Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR), Genève, 1956 ; Convention des Nations unies sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg), 1978 ; Convention de Montréal, 1999.
• UEMOA, Règlement n° 14/2005/CM/UEMOA relatif à l’harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises.
• Rodrigue, J.-P., The Geography of Transport Systems, Routledge.
• Commission économique des Nations unies pour l’Europe, Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).