Suivi du dossier du personnel

Le dossier du personnel est un outil central de la gestion des ressources humaines : il permet un suivi personnalisé de chaque salarié, de son recrutement à son départ, et constitue la mémoire juridique de la relation de travail. Ce cours (SDP3533) apprend à constituer, classer, tenir à jour, informatiser et protéger les dossiers du personnel, puis à les exploiter dans les activités RH courantes d’une PME ou d’une organisation nigérienne : suivi administratif, gestion des temps de travail individuels et collectifs, préparation et contrôle des éléments de la paie, relations avec les délégués du personnel et négociation collective, recrutement et intégration, évaluation et formation, tableaux de bord sociaux, cohésion du personnel et outils collaboratifs. Les délais, seuils et taux cités sont indicatifs et doivent être vérifiés dans le Code du travail (loi 2012-45), ses décrets d’application et la convention collective applicable.

Objectifs d’apprentissage

• Organiser le classement des documents RH et constituer un dossier individuel complet et conforme.
• Informatiser le suivi du personnel en garantissant la confidentialité des données personnelles.
• Assurer le suivi administratif (échéances, obligations déclaratives), la gestion des temps et la préparation des variables de paie.
• Organiser les élections et les réunions des délégués du personnel et suivre la négociation collective.
• Conduire un recrutement et une intégration en PME, suivre évaluations et formations, construire un tableau de bord social et contribuer à la cohésion du personnel.

Prérequis

Droit du travail, administration du personnel et bases de la paie (S3-S4) ; tableur.

Plan du cours

1. Leçon 1 — Les dossiers du personnel : classement, dossier individuel, informatisation et confidentialité
2. Leçon 2 — Suivi administratif, gestion des temps de travail et préparation des éléments de la paie
3. Leçon 3 — Instances représentatives du personnel, négociation collective, recrutement et intégration dans la PME
4. Leçon 4 — Évaluation, formation, tableaux de bord sociaux et cohésion du personnel

Modalités d’évaluation

Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE ; 2 crédits. Contrôle continu (40 % : quiz, cas pratiques de TD, constitution d’un dossier individuel type et d’un tableau de bord social sur tableur) et examen terminal écrit (60 % : cas de synthèse).

Bibliographie

• République du Niger, Code du travail (loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012), ses décrets d’application et la Convention collective interprofessionnelle.
• République du Niger, loi relative à la protection des données à caractère personnel (loi n° 2017-28 du 3 mai 2017, à vérifier) et textes de l’autorité de protection des données.
• Peretti J.-M., Ressources humaines, Vuibert.
• Peretti J.-M., Gestion des ressources humaines, Vuibert.
• Organisation internationale du Travail, Recueil de directives pratiques sur la protection des données personnelles des travailleurs, BIT, 1997.