École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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Unité d’enseignement : CGE · S4 · UE3 — Environnement comptable IV

  • Comptabilité des sociétés 2

    Ce cours de Comptabilité des sociétés (partie 2) fait suite au semestre 3 (constitution et apports, opérations sur le capital, affectation du résultat, liquidation, notions de groupe). Il traite des situations plus complexes qu’affronte un comptable de grande entreprise ou de cabinet dans l’espace UEMOA : obligations particulières des sociétés faisant appel public à l’épargne et cotées à la BRVM, établissement de comptes consolidés par intégration globale, restructurations (fusion lorsque l’absorbante détient déjà des titres de l’absorbée, boni et mali de fusion, scission, apport partiel d’actif), obligations juridiques et fiscales annuelles des sociétés au Niger (approbation et dépôt des comptes, détermination du résultat fiscal, impôt sur les sociétés et minimum d’imposition, TVA) et enfin conséquences comptables et fiscales de la transformation d’une société. Chaque leçon comprend un exemple chiffré entièrement résolu et des exercices corrigés ; la dernière leçon propose des études de cas de synthèse (difficultés financières, coup d’accordéon, transformation). Les taux fiscaux cités sont indicatifs et doivent être vérifiés dans le Code général des impôts en vigueur.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les obligations comptables et d’information des sociétés cotées et des sociétés mères.
    • Établir un bilan consolidé simple par intégration globale (écart d’acquisition, intérêts minoritaires, résultat part du groupe).
    • Calculer et comptabiliser une fusion avec participation préalable (boni ou mali), une scission et un apport partiel d’actif.
    • Déterminer un résultat fiscal, l’impôt sur les sociétés dû et la TVA à payer, et établir le calendrier des obligations annuelles.
    • Traiter comptablement la transformation d’une société et une restructuration financière (coup d’accordéon).

    Prérequis

    Comptabilité des sociétés – semestre 3 ; fiscalité des entreprises (notions).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Sociétés cotées et groupes : obligations spécifiques et comptes consolidés
    2. Leçon 2 — Restructurations : fusion avec participation, scission et apport partiel d’actif
    3. Leçon 3 — Obligations légales et fiscales des sociétés
    4. Leçon 4 — Transformation juridique des sociétés et études de cas de synthèse

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 30 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD, devoir, quiz en ligne : 40 %) et examen terminal écrit sous forme de dossier de synthèse (60 %).

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (2017), dispositions sur les comptes consolidés et combinés, et guide d’application du SYSCOHADA révisé.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE, révisé le 30 janvier 2014 (fusion, scission, transformation, appel public à l’épargne).
    • Grandguillot B., Grandguillot F., L’essentiel de la comptabilité des sociétés, Gualino, collection Les Carrés.
    • Autorité des marchés financiers de l’UMOA (AMF-UMOA, ex-CREPMF), textes relatifs à l’information financière des émetteurs ; Bourse régionale des valeurs mobilières (BRVM).
    • République du Niger, Direction générale des impôts, Code général des impôts (édition en vigueur).

  • Comptabilité générale 4

    Dernier volet de la Comptabilité générale en deuxième année, ce cours prépare l’étudiant aux situations comptables les plus exigeantes : regroupements d’entreprises (fusions avec participation préalable, écritures chez l’absorbante et l’absorbée), entreprises en difficulté (procédures de l’AUPCAP, liquidation), consolidation avancée (impôts différés, résultats internes, variations de pourcentage) et normes IFRS dont l’AUDCIF impose l’application aux entités cotées de l’espace OHADA. Il s’appuie sur les acquis des semestres 1 à 3 et sur des études de cas nigériennes.

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer la parité, la prime et le boni ou mali d’une fusion avec participation préalable et la comptabiliser.
    • Identifier la procédure de l’AUPCAP adaptée à une entreprise en difficulté et en traduire les conséquences comptables.
    • Réaliser une liquidation simple et déterminer le résultat de liquidation.
    • Effectuer les retraitements et éliminations avancés de consolidation, avec impôts différés.
    • Expliquer les principales différences SYSCOHADA/IFRS et appliquer IFRS 16, IFRS 15 et IAS 36 à des cas simples.

    Prérequis

    Comptabilité générale S1 à S3, notamment les principes de consolidation, les fusions simples, les amortissements et les emprunts ; notions de droit des sociétés.

    Plan du cours

    1. Comptabilité des regroupements d’entreprises : fusions et acquisitions
    2. Comptabilité des entreprises en difficulté : redressement et liquidation
    3. Consolidation des états financiers : techniques avancées
    4. Normes IFRS et études de cas d’application

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 30 h de CM, 20 h de TD, 0 h de TP, 30 h de TPE ; 4 crédits. Contrôle continu (TD notés, quiz, étude de cas IFRS en groupe) : 40 % ; examen terminal écrit : 60 %.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et SYSCOHADA révisé (2017).
    • OHADA, Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d’apurement du passif (révisé en 2015).
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (révisé en 2014).
    • IFRS Foundation / IASB, normes IFRS (IFRS 3, 10, 11, 15, 16 ; IAS 1, 12, 36), textes publiés sur ifrs.org.
    • Thomas R. Ittelson, Financial Statements: A Step-by-Step Guide to Understanding and Creating Financial Reports, Career Press.

  • Comptabilité analytique 2

    Ce cours de Comptabilité analytique (partie 2) prolonge le semestre 3 (charges incorporables, centres d’analyse, coûts complets, coût variable et seuil de rentabilité, méthode ABC, premiers écarts et tableaux de bord). Il présente les méthodes avancées qu’utilisent les contrôleurs de gestion des industries et des grandes entreprises du Niger et de l’UEMOA : coûts standards et analyse détaillée des écarts (matières, main-d’œuvre, charges indirectes avec budget flexible), coût cible et gestion des coûts sur le cycle de vie, calcul des coûts par processus dans les industries de transformation (huileries, laiteries, cimenteries, boissons) avec la technique des équivalents-production, et enfin outils de simulation et d’analyse de sensibilité au service des décisions stratégiques (faire ou acheter, scénarios) et du pilotage de la performance par tableaux de bord et balanced scorecard. Chaque leçon comprend un exemple entièrement résolu et des exercices chiffrés corrigés, en FCFA.

    Objectifs d’apprentissage

    • Établir une fiche de coût standard et décomposer les écarts sur matières, main-d’œuvre directe et charges indirectes (budget, activité, rendement).
    • Calculer un coût cible, mesurer l’écart à combler et le répartir par fonction ; comparer des coûts sur le cycle de vie.
    • Valoriser la production d’un processus et ses en-cours par les équivalents-production (CMP et PEPS) et répartir des coûts conjoints.
    • Réaliser une analyse de sensibilité et des simulations de scénarios, et éclairer une décision de faire ou d’acheter.
    • Concevoir un tableau de bord de pilotage articulé avec la stratégie.

    Prérequis

    Comptabilité analytique – semestre 3 (coûts complets, coût variable, écarts simples).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Coûts standards et analyse approfondie des écarts
    2. Leçon 2 — Coût cible et gestion stratégique des coûts
    3. Leçon 3 — Les coûts par processus (process costing)
    4. Leçon 4 — Simulations, analyse de sensibilité et pilotage de la performance

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 30 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD notés, devoir, quiz : 40 %) et examen terminal écrit sous forme d’étude de cas chiffrée (60 %). Calculatrice autorisée.

    Bibliographie

    • Horngren C. T., Datar S. M., Rajan M. V., Cost Accounting: A Managerial Emphasis, Pearson.
    • Alazard C., Sépari S., Contrôle de gestion : manuel et applications, Dunod.
    • Giraud F., Saulpic O., Naulleau G., Delmond M.-H., Bescos P.-L., Contrôle de gestion et pilotage de la performance, Gualino.
    • Kaplan R. S., Norton D. P., The Balanced Scorecard: Translating Strategy into Action, Harvard Business School Press, 1996.
    • Langlois G., Bonnier C., Bringer M., Contrôle de gestion, Foucher.