École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

✉ elearning@epiniger.edu.ne    🌐 epiniger.edu.ne

EPI e-Learning

L'école du nouveau monde · Plateforme e-Learning

Filière : Licence Professionnelle en Gestion des Ressources Humaines (GRH)

  • Initiation à l’informatique

    Ce cours, entièrement organisé en travaux pratiques sur poste, donne aux étudiants de première année de Licence professionnelle GRH la maîtrise des outils numériques indispensables au métier : l’ordinateur et le système d’exploitation Windows, le traitement de texte Word, le tableur Excel, le logiciel de présentation PowerPoint et les services d’Internet (navigation, recherche, messagerie). Dans un service RH, ces outils servent chaque jour : rédiger un contrat ou une attestation de travail, tenir un registre du personnel, calculer un état de paie simplifié, préparer une présentation du bilan social, publier une offre d’emploi ou échanger des documents par courriel.

    Chaque leçon est construite autour de TP guidés (matériel, sécurité, procédure pas à pas, résultats attendus, grille de contrôle, corrigé), réalisés en salle informatique et prolongés par du travail personnel. Les données utilisées sont celles d’une PME fictive de 45 salariés à Niamey, « Sahel Distribution SARL ».

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les composants d’un ordinateur et utiliser Windows : bureau, fenêtres, fichiers, dossiers, sauvegarde.
    • Saisir, mettre en forme et mettre en page un document Word professionnel (lettre, attestation, tableau).
    • Construire un tableau Excel avec formules, fonctions, références absolues et graphique.
    • Concevoir une présentation PowerPoint claire et la projeter.
    • Rechercher l’information sur Internet, utiliser la messagerie électronique et adopter les règles de sécurité.

    Prérequis

    Aucun.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — L’ordinateur et le système d’exploitation Windows
    2. Leçon 2 — Microsoft Word : produire des documents RH professionnels
    3. Leçon 3 — Microsoft Excel : tableaux, formules et état de paie simplifié
    4. Leçon 4 — Microsoft PowerPoint et services Internet

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 0 h de CM, 0 h de TD, 20 h de TP et 20 h de TPE (2 crédits). Contrôle continu (50 % : livrables des TP notés avec les grilles de contrôle) et examen terminal pratique sur machine (50 % : organisation de fichiers, document Word, tableau Excel avec formules et graphique, courte présentation).

    Bibliographie

    • Andy Rathbone, Windows 10 pour les Nuls, Éditions First.
    • Greg Harvey, Excel pour les Nuls, Éditions First.
    • Assistance Microsoft (support.microsoft.com/fr-fr) — aide officielle de Windows, Word, Excel et PowerPoint.
    • Pix (pix.fr) — référentiel et exercices de compétences numériques.
    • Cours bureautique en ligne : www.cours-gratuit.com/cours-bureautique ; www.informatique-bureautique.com.

  • Anglais technique 1

    Ce premier module d’anglais technique s’adresse aux étudiants de première année de Licence professionnelle en Gestion des Ressources Humaines. Il vise une remise à niveau solide : reprendre confiance, consolider les bases grammaticales et acquérir le vocabulaire de base de la vie courante et du monde du travail (entreprise, fonction RH, bureau). Toutes les activités sont contextualisées au Niger : se présenter à un recruteur d’une société minière d’Arlit, accueillir un expert d’une ONG internationale à Niamey, écrire un premier courriel à un partenaire anglophone du Nigeria ou du Ghana voisins.

    Le cours alterne apports grammaticaux simplifiés, pratique orale (jeux de rôles, présentations), compréhension d’extraits audio et vidéo en anglais britannique et américain, et exercices d’écriture courts. Le module Anglais technique 2 (S2) en constitue la suite directe.

    Objectifs d’apprentissage

    • Se présenter, décrire son parcours personnel et professionnel et parler de ses qualités en anglais.
    • Utiliser correctement le présent simple, le présent continu, le prétérit et le present perfect, avec leurs mots-clés.
    • Employer les noms, pronoms, adjectifs, prépositions, conjonctions et adverbes de base sans erreur majeure.
    • Reconnaître le vocabulaire courant et professionnel à l’oral, avec un accent britannique ou américain.
    • Prononcer correctement les sons difficiles pour un francophone et placer l’accent tonique des mots usuels.
    • Rédiger un courriel ou une note simple en respectant les formules de politesse.

    Prérequis

    Connaissances grammaticales de base de l’enseignement secondaire ; compréhension de phrases simples à l’écrit et à l’oral.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Se présenter et enrichir son vocabulaire courant et professionnel
    2. Leçon 2 — L’échelle des temps : présent, passé et present perfect
    3. Leçon 3 — Noms, pronoms, adjectifs et mots-clés ; comprendre l’anglais oral
    4. Leçon 4 — Prononciation, prise de parole et premiers écrits professionnels

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel (TPE), soit 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : exercices écrits, jeu de rôle de présentation, quiz en ligne) et examen terminal écrit et oral (60 % : compréhension, grammaire, rédaction d’un courriel, courte présentation orale).

    Bibliographie

    • Raymond Murphy, English Grammar in Use, Cambridge University Press.
    • Michael Swan, Practical English Usage, Oxford University Press.
    • Ian MacKenzie, English for Business Studies, Cambridge University Press.
    • Mark Hancock, English Pronunciation in Use (Intermediate), Cambridge University Press.
    • Cambridge Dictionary en ligne (dictionary.cambridge.org) — définitions et prononciation audio UK/US.

  • Rédaction administrative 1

    La Rédaction administrative 1 initie l’étudiant de Licence professionnelle en Gestion des ressources humaines à l’écrit professionnel tel qu’il se pratique aujourd’hui dans les entreprises, les administrations et les ONG du Niger. Le futur assistant RH, gestionnaire de paie ou chargé de recrutement rédige chaque jour des courriels, des lettres, des notes et des comptes rendus : ces écrits engagent l’organisation, informent les salariés, déclenchent des décisions et laissent une trace opposable (par exemple devant l’inspection du travail). Ce premier volet pose les fondations : qu’est-ce qu’un écrit administratif efficace, quelle langue employer, et quelle méthode de rédaction en 7 étapes suivre pour écrire vite et sûrement. Le second volet (Rédaction administrative 2) appliquera cette méthode à chaque type de document.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les caractéristiques et les paramètres de lisibilité d’un écrit administratif efficace.
    • Distinguer les grandes familles d’écrits administratifs : courrier, documents de travail, discours.
    • Maîtriser la langue administrative contemporaine : vocabulaire, structures de phrases, connecteurs logiques, ponctuation.
    • Appliquer la méthode de rédaction en 7 étapes, du ciblage du lecteur à la révision.
    • Choisir un plan adapté à l’objectif de communication (6 plans types).
    • Évaluer et améliorer un texte à l’aide de la grille d’évaluation du lecteur et de la grille de remèdes du rédacteur.

    Prérequis

    Baccalauréat ou équivalent ; maîtrise courante du français écrit (orthographe et grammaire de base). Aucune connaissance préalable en rédaction professionnelle n’est exigée.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — L’écrit administratif efficace : caractéristiques, lisibilité et familles de documents
    2. Leçon 2 — Maîtriser la langue administrative : mots, phrases, connecteurs, ponctuation
    3. Leçon 3 — Méthode de rédaction (étapes 1 à 4) : cibler, collecter, structurer, préparer
    4. Leçon 4 — Méthode de rédaction (étapes 5 à 7) : rédiger clairement, mettre en page, réviser

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. L’évaluation combine un contrôle continu (réécritures en TD, quiz en ligne, production d’un courrier ou d’une note à partir d’une situation RH réelle) et un examen terminal écrit (rédaction d’un document administratif à partir d’un dossier et questions sur la méthode). La qualité de la langue est prise en compte dans toutes les épreuves.

    Bibliographie

    • Gandouin, Jacques. Correspondance et rédaction administratives. Paris : Armand Colin.
    • Grevisse, Maurice ; Goosse, André. Le Bon Usage. Bruxelles : De Boeck / Duculot.
    • Imprimerie nationale. Lexique des règles typographiques en usage à l’Imprimerie nationale. Paris : Imprimerie nationale.
    • Bescherelle — La conjugaison pour tous. Paris : Hatier.
    • République du Niger. Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail (pour les écrits RH à portée juridique).

  • Création d’entreprise

    Créer une entreprise, c’est transformer une idée en une organisation viable. Ce cours donne aux étudiants de GRH une méthode complète pour conduire ou accompagner un projet de création au Niger : étapes de la création, profil du créateur ou de l’équipe entrepreneuriale, passage de l’idée à l’opportunité, adéquation entre le créateur et son projet, puis étude de faisabilité dans tous ses volets (commercial, technique, ressources humaines, économique et financier, juridique, fiscal et social), et enfin connaissance de l’environnement de la création (guichet unique, financeurs, structures d’appui) et des incitations à l’investissement. Un fil rouge — la création d’une petite unité de production de yaourt à Niamey — permet de construire pas à pas un plan d’affaires chiffré. Les étudiants de GRH y trouveront aussi les bases pour créer leur propre activité de services (cabinet de recrutement, paie externalisée, formation).

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire les étapes de la création d’une entreprise et le contenu d’un plan d’affaires.
    • Analyser le profil du créateur, distinguer idée et opportunité et évaluer l’adéquation créateur/projet.
    • Réaliser une étude de marché simple et estimer un chiffre d’affaires prévisionnel.
    • Dimensionner les moyens techniques et humains et en calculer le coût (masse salariale, charges sociales).
    • Établir un plan de financement, un compte de résultat prévisionnel et calculer le seuil de rentabilité.
    • Choisir une forme juridique OHADA, connaître les formalités et les incitations prévues au Niger.

    Prérequis

    Baccalauréat ou équivalent. Des notions de comptabilité générale (CGE1111) facilitent la partie financière.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction à la création d’entreprise : étapes, créateur, idée et opportunité, adéquation
    2. Leçon 2 — L’étude de faisabilité (1) : volets commercial et technique
    3. Leçon 3 — L’étude de faisabilité (2) : volets ressources humaines, économique et financier
    4. Leçon 4 — Volet juridique, fiscal et social ; environnement de la création et incitations à l’investissement

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistraux (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, travaux de TD, participation) pour 40 % et examen terminal écrit pour 60 %. Le contrôle continu comprend l’élaboration, en petit groupe, d’un plan d’affaires simplifié.

    Bibliographie

    • Drucker, Peter F., Innovation and Entrepreneurship: Practice and Principles, New York, Harper & Row, 1985.
    • Fayolle, Alain, Entrepreneuriat : apprendre à entreprendre, Paris, Dunod.
    • Léger-Jarniou, Catherine (dir.), Le grand livre de l’entrepreneuriat, Paris, Dunod, 2013.
    • Osterwalder, Alexander ; Pigneur, Yves, Business Model nouvelle génération, Paris, Pearson, 2011.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (révisé en 2014) et Acte uniforme portant sur le droit commercial général (2010), www.ohada.org.

  • Sociologie générale

    La sociologie étudie la manière dont les sociétés s’organisent et dont les individus sont façonnés par elles, tout en les transformant. Pour un futur professionnel des ressources humaines, elle fournit des outils irremplaçables : comprendre les groupes de travail, les normes informelles, les rôles, les rapports de pouvoir, les inégalités d’accès à l’école et à l’emploi, ou encore les transformations de la famille qui influencent la vie au travail. Ce cours présente d’abord la naissance de la sociologie comme science au XIXe siècle (Comte, Durkheim, Weber, Marx), puis la notion centrale de fait social et les mécanismes de socialisation. Il expose ensuite les grands paradigmes (fonctionnalisme, interactionnisme symbolique, holisme, structuralisme de Bourdieu, marxisme, sociologie compréhensive) et les applique à trois thèmes : la famille, l’école et le travail, en s’appuyant sur des situations nigériennes.

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir la sociologie et situer sa naissance dans son contexte historique.
    • Présenter les apports de Comte, Durkheim, Weber et Marx.
    • Définir le fait social et expliquer les mécanismes de socialisation, de rôle et de culture.
    • Distinguer les principaux paradigmes sociologiques et les mobiliser pour analyser une situation.
    • Analyser sociologiquement la famille, l’école et le travail dans le contexte nigérien.
    • Lire et interpréter des données d’enquête simples (pourcentages, moyennes, rapports).

    Prérequis

    Baccalauréat ou équivalent. Aucune connaissance préalable en sociologie n’est requise.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction à l’histoire de la sociologie : théorie, positivisme et pères fondateurs
    2. Leçon 2 — La définition du fait social : extériorité, contrainte, rôles et socialisation
    3. Leçon 3 — Les grands courants de la sociologie : paradigmes américains, français et allemands
    4. Leçon 4 — Trois thèmes sociologiques : la famille, l’école et le travail

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistraux (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, travaux de TD, participation) pour 40 % et examen terminal écrit pour 60 %.

    Bibliographie

    • Aron, Raymond, Les étapes de la pensée sociologique, Paris, Gallimard, 1967.
    • Durkheim, Émile, Les règles de la méthode sociologique, Paris, Presses universitaires de France (1re éd. 1895).
    • Weber, Max, L’Éthique protestante et l’esprit du capitalisme, Paris, Plon, 1964.
    • Bourdieu, Pierre, Questions de sociologie, Paris, Éditions de Minuit, 1980.
    • Ansart, Pierre, Les sociologies contemporaines, Paris, Seuil, 1990.

  • Morale fondamentale

    Intitulé « Morale fondamentale » dans la maquette et « Éthique appliquée » dans la description officielle, ce cours donne aux futurs professionnels des ressources humaines les instruments de la réflexion éthique. Il privilégie les questionnements prescriptifs (qu’est-ce qui est bien, juste, acceptable ?) sur les questionnements descriptifs. Après avoir distingué morale, éthique, déontologie et droit, il présente une méthode de décision éthique, confronte raisonnement stratégique et raisonnement éthique, analyse le pluralisme des valeurs dans une société comme le Niger, puis étudie les grandes doctrines (conséquentialisme, déontologie kantienne, éthique des vertus, éthique de la discussion) et les théories de la justice (Rawls, Nozick, Sen). Il se termine par des questions appliquées de bioéthique et d’éthique sociale directement liées au monde du travail : santé et confidentialité, discrimination, harcèlement, corruption, travail des enfants, responsabilité sociale de l’entreprise.

    Objectifs d’apprentissage

    • Distinguer morale, éthique, déontologie professionnelle et droit.
    • Appliquer une méthode structurée d’analyse d’un dilemme éthique.
    • Différencier raisonnement stratégique (moyens) et raisonnement éthique (fins) et analyser le pluralisme des valeurs.
    • Expliquer et mobiliser les principales doctrines éthiques et théories de la justice.
    • Argumenter une position sur des questions de bioéthique et d’éthique sociale rencontrées en GRH.

    Prérequis

    Baccalauréat ou équivalent. Des notions de philosophie de terminale sont utiles mais non indispensables.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction à l’éthique appliquée : notions, méthodes, contextes et finalités
    2. Leçon 2 — Raisonnement stratégique et raisonnement éthique ; pluralisme social et pluralisme moral
    3. Leçon 3 — Valeurs, normes et doctrines éthiques : la convergence possible des « bonnes raisons »
    4. Leçon 4 — Choix sociaux, bioéthique et éthique sociale : questions appliquées

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistraux (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, travaux de TD, participation) pour 40 % et examen terminal écrit pour 60 %. L’examen terminal comporte une dissertation courte ou l’analyse argumentée d’un cas.

    Bibliographie

    • Sen, Amartya, Éthique et économie, Paris, Presses universitaires de France, 1993.
    • Singer, Peter, Questions d’éthique pratique, Paris, Bayard, 1997.
    • Smart, J. J. C. ; Williams, Bernard, Utilitarisme : le pour et le contre, Genève, Labor et Fides, 1997.
    • Rawls, John, Théorie de la justice, Paris, Seuil, 1987.
    • Beauchamp, Tom L. ; Childress, James F., Les principes de l’éthique biomédicale, Paris, Les Belles Lettres, 2008.

  • Management des RH 1

    Ce cours de premier semestre introduit le management appliqué aux ressources humaines. Il clarifie d’abord le vocabulaire (origine du mot management, définitions de référence, distinction entre management et gestion, débat « art ou science »), puis présente le processus de management en quatre fonctions — planification, organisation, direction et contrôle — telles qu’elles s’exercent dans une entreprise, une administration ou une ONG nigérienne. Chaque fonction est illustrée par des outils concrets du responsable RH : objectifs SMART, prévision des effectifs, organigramme et fiches de poste, délégation, tableau de bord et analyse des écarts de masse salariale. Le cours du semestre 2 (MRH1242) prolongera cette base par l’étude du métier de manager et des théories du management.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer l’étymologie et les principales définitions du management.
    • Distinguer management et gestion, et argumenter sur le caractère d’art ou de science du management.
    • Décrire le processus de management et l’enchaînement de ses quatre fonctions.
    • Formuler des objectifs SMART et réaliser une prévision simple des besoins en personnel.
    • Lire et construire un organigramme, calculer l’effet de l’éventail de subordination sur le nombre de niveaux hiérarchiques.
    • Mettre en place un contrôle par indicateurs et analyser un écart de masse salariale.

    Prérequis

    Baccalauréat ou équivalent. Il est utile de suivre en parallèle le cours d’Introduction à la GRH (IGR1141).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Clarification des concepts : étymologie, définitions, management et gestion, art ou science
    2. Leçon 2 — La planification : fixer les objectifs et prévoir les ressources humaines
    3. Leçon 3 — L’organisation : structurer le travail, les postes et les responsabilités
    4. Leçon 4 — La direction et le contrôle : conduire les équipes et mesurer les résultats

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistraux (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, travaux de TD, participation) pour 40 % et examen terminal écrit pour 60 %.

    Bibliographie

    • Fayol, Henri, Administration industrielle et générale, Paris, Dunod (1re éd. 1916, rééditions).
    • Drucker, Peter F., La pratique de la direction des entreprises, Paris, Éditions d’Organisation (trad. de The Practice of Management, 1954).
    • Robbins, Stephen ; DeCenzo, David ; Gabilliet, Philippe, Management : l’essentiel des concepts et des pratiques, Paris, Pearson.
    • Plane, Jean-Michel, Management des organisations : théories, concepts, performances, Paris, Dunod.
    • Peretti, Jean-Marie, Gestion des ressources humaines, Paris, Vuibert.

  • Introduction à la GRH

    Ce cours d’introduction pose les fondations de toute la Licence professionnelle en Gestion des ressources humaines. Il retrace la naissance de la fonction « personnel » dans le contexte de l’industrialisation, suit son évolution jusqu’à la GRH contemporaine, puis précise ce que recouvre aujourd’hui la gestion des ressources humaines : ses missions, ses objectifs, ses domaines et sous-fonctions, ses activités opérationnelles, sa place dans l’organisation et ses relations avec les autres fonctions et avec les institutions représentatives du personnel. Les notions sont systématiquement rapportées au contexte nigérien : Code du travail (loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012), Convention collective interprofessionnelle, CNSS, PME de Niamey et de Maradi, grandes entreprises minières et de télécommunications, administrations et ONG.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer le contexte de l’émergence de la GRH et en décrire les grandes étapes d’évolution.
    • Expliquer l’évolution de la conception de l’homme au travail et distinguer gestion du personnel et GRH.
    • Définir la GRH et les concepts voisins, et énoncer ses missions et objectifs.
    • Identifier les domaines, sous-fonctions et activités opérationnelles de la GRH.
    • Situer la fonction RH dans l’entreprise et analyser ses relations avec les autres fonctions et avec les représentants du personnel.
    • Comparer les différents types de services du personnel et décrire le rôle du Responsable RH.

    Prérequis

    Baccalauréat ou équivalent. Aucune connaissance préalable en gestion n’est exigée ; une curiosité pour le monde du travail et l’actualité sociale nigérienne est un atout.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Historique de la GRH : naissance et évolution de la fonction
    2. Leçon 2 — De la gestion du personnel à la GRH : l’évolution de la conception de l’homme au travail
    3. Leçon 3 — Objet de la GRH : définition, missions, objectifs et domaines
    4. Leçon 4 — Organisation de la fonction RH : place, relations, services du personnel et rôle du RRH

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistraux (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, cas pratiques de TD, participation) pour 40 % et examen terminal écrit (questions de cours et étude de cas) pour 60 %.

    Bibliographie

    • Peretti, Jean-Marie, Gestion des ressources humaines, Paris, Vuibert (éditions successives).
    • Cadin, Loïc ; Guérin, Francis ; Pigeyre, Frédérique, Gestion des ressources humaines : pratique et éléments de théorie, Paris, Dunod.
    • Citeau, Jean-Pierre, Gestion des ressources humaines : principes généraux et cas pratiques, Paris, Armand Colin.
    • République du Niger, Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail, et ses textes d’application.
    • Organisation internationale du Travail (OIT), conventions fondamentales et ressources en ligne (ilo.org).

  • Droit civil

    Ce cours de Droit civil est une introduction générale au droit, indispensable à tout futur gestionnaire des ressources humaines. Le métier RH consiste en grande partie à appliquer des règles : Code du travail, conventions collectives, textes sur la sécurité sociale, règlement intérieur, contrats. Pour les appliquer correctement, il faut savoir ce qu’est une règle de droit, d’où elle vient, quelle est sa valeur par rapport aux autres règles, à partir de quand et à qui elle s’applique, et devant quel juge porter un litige. Le cours présente successivement la notion de droit et ses caractères, les subdivisions du droit, les sources formelles et non formelles du droit objectif (nationales et internationales, dont les droits OHADA et UEMOA), puis la force obligatoire de la règle de droit dans le temps et dans l’espace et l’organisation des juridictions au Niger. Les références aux textes nigériens sont données à titre indicatif et doivent être vérifiées dans leur version en vigueur.

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir le droit, distinguer droit objectif et droits subjectifs, et identifier les caractères de la règle de droit.
    • Distinguer la règle de droit des règles morales, religieuses et de bienséance.
    • Connaître les subdivisions du droit (public/privé, national/international) et ses principales branches.
    • Maîtriser les différentes sources de la règle de droit et leur hiérarchie.
    • Déterminer l’application de la loi dans le temps et dans l’espace.
    • Identifier la juridiction compétente en cas de litige, notamment en matière de travail.

    Prérequis

    Aucun prérequis particulier : baccalauréat ou équivalent. Le cours est complémentaire du cours de Droit fiscal du même semestre.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — La notion de droit et la règle de droit
    2. Leçon 2 — Les subdivisions du droit
    3. Leçon 3 — Les sources du droit objectif
    4. Leçon 4 — La force obligatoire de la règle de droit dans le temps et dans l’espace ; la juridiction compétente

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE (2 crédits). Contrôle continu (cas pratiques et commentaires de textes en TD, quiz en ligne : 40 %) et examen terminal écrit (60 %) comportant des questions de cours et un cas pratique à résoudre selon la méthode du syllogisme juridique.

    Bibliographie

    • AUBERT J.-L., Introduction au droit, PUF, coll. « Que sais-je ? ».
    • CARBONNIER J., Droit civil. Introduction, PUF, coll. « Thémis ».
    • TERRÉ F., Introduction générale au droit, Dalloz, coll. « Précis ».
    • GUILLIEN R. et VINCENT J. (dir.), Lexique des termes juridiques, Dalloz.
    • Journal officiel de la République du Niger ; Code civil applicable au Niger ; Traité OHADA et Actes uniformes (site officiel de l’OHADA).

  • Droit fiscal

    Ce cours de Droit fiscal est une initiation destinée aux étudiants de première année de Licence professionnelle GRH. Le gestionnaire des ressources humaines est un acteur fiscal à part entière : c’est lui qui, au sein de l’entreprise, calcule et retient chaque mois l’impôt sur les salaires, prépare les déclarations correspondantes et répond aux questions des salariés sur leur bulletin de paie. Le cours présente la notion d’impôt et ses fondements juridiques, les grandes catégories d’impôts et les techniques d’imposition, l’organisation du système fiscal nigérien et ses principaux impôts, puis les obligations fiscales de l’entreprise et de l’employeur, ainsi que le contrôle et le contentieux. Il prépare les matières Fiscalité générale (S3), Gestion juridique et fiscale et Gestion fiscale de la paie (S4). Les taux et barèmes cités sont indicatifs ou pédagogiques : ils doivent toujours être vérifiés dans le Code général des impôts et la loi de finances en vigueur.

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir l’impôt, le distinguer des notions voisines et énoncer les grands principes du droit fiscal.
    • Identifier et hiérarchiser les sources du droit fiscal nigérien (Constitution, lois de finances, CGI, textes UEMOA, conventions).
    • Classer les impôts selon les critères usuels et décrire les étapes d’assiette, de liquidation et de recouvrement.
    • Calculer un impôt progressif par tranches, un taux moyen et un taux marginal ; calculer une TVA à payer.
    • Présenter l’administration fiscale et les principaux impôts et taxes supportés par les entreprises au Niger.
    • Décrire les obligations fiscales de l’employeur et les droits du contribuable en cas de contrôle.

    Prérequis

    Aucun prérequis juridique ; notions de pourcentages. Le cours de Droit civil (introduction au droit) suivi au même semestre est complémentaire.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — La notion d’impôt et les sources du droit fiscal
    2. Leçon 2 — La classification des impôts et la technique fiscale
    3. Leçon 3 — Le système fiscal nigérien : administration et principaux impôts
    4. Leçon 4 — Les obligations fiscales de l’entreprise et de l’employeur, contrôle et contentieux

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE (2 crédits). Contrôle continu (cas pratiques de TD, quiz en ligne : 40 %) et examen terminal écrit (60 %) associant questions de cours, cas pratiques et petits calculs d’impôt.

    Bibliographie

    • République du Niger, Code général des impôts et lois de finances annuelles (Direction Générale des Impôts).
    • UEMOA, directives portant harmonisation des législations des États membres en matière de TVA et de droits d’accises.
    • BIENVENU J.-J. et LAMBERT T., Droit fiscal, PUF, coll. « Droit fondamental ».
    • COZIAN M., DEBOISSY F. et CHADEFAUX M., Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis.