École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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L'école du nouveau monde · Plateforme e-Learning

Filière : Licence Professionnelle en Transport Logistique (TL)

  • Mathématiques générales et probabilités 2

    Suite du cours de S1 (fonctions, dérivées, statistique descriptive, probabilités élémentaires), ce second volet de mathématiques générales et probabilités (S2, UE4 « Outils de gestion 2 ») introduit les lois de probabilité et les méthodes de prévision utilisées en gestion des stocks et en planification du transport. L’étudiant apprend à modéliser une demande incertaine, des arrivées de camions, des retards ou des avaries, à calculer un stock de sécurité pour un taux de service donné et à établir une prévision de volume par régression ou lissage. Les applications portent sur des cas nigériens : entrepôts de Niamey, corridors Cotonou–Niamey et Lomé–Niamey, logistique humanitaire.

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer loi, espérance et variance d’une variable aléatoire discrète et décider par l’espérance.
    • Utiliser les lois binomiale et de Poisson et l’approximation de l’une par l’autre.
    • Utiliser la loi normale pour calculer des probabilités, un délai garanti et un stock de sécurité.
    • Ajuster une droite de régression, calculer un coefficient de corrélation et établir une prévision.
    • Appliquer la moyenne mobile et le lissage exponentiel à la prévision de la demande.

    Prérequis

    Mathématiques générales et probabilités du S1 (statistique descriptive, dénombrement, probabilités conditionnelles). Calculatrice scientifique ou tableur.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Variables aléatoires discrètes : loi, espérance et variance
    2. Leçon 2 — Lois binomiale et de Poisson
    3. Leçon 3 — Loi normale, stock de sécurité et taux de service
    4. Leçon 4 — Régression linéaire et prévision de la demande

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP et 20 h de travail personnel (TPE), soit 40 h pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD notés, quiz en ligne) et examen terminal écrit (table de la loi normale fournie).

    Bibliographie

    • Sheldon M. Ross, Initiation aux probabilités, Presses polytechniques et universitaires romandes.
    • Gilbert Saporta, Probabilités, analyse des données et statistique, Technip.
    • Edward A. Silver, David F. Pyke, Douglas J. Thomas, Inventory and Production Management in Supply Chains, CRC Press.
    • Sunil Chopra, Peter Meindl, Supply Chain Management: Strategy, Planning, and Operation, Pearson.

  • Mathématiques financières 2

    Suite du cours de S1 (intérêts simples et escompte), ce second volet de mathématiques financières (S2, UE4 « Outils de gestion 2 ») introduit les calculs financiers à moyen et long terme fondés sur les intérêts composés. Le futur responsable transport-logistique doit pouvoir évaluer un placement destiné au renouvellement d’une flotte, comparer un paiement comptant et un paiement échelonné pour un chariot élévateur, calculer la mensualité d’un crédit ou d’un crédit-bail et comprendre le taux effectif annoncé par une banque. Les applications portent sur des situations nigériennes, en FCFA. Ce cours prépare directement l’étude des emprunts (S3) et des choix d’investissement (S4).

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer valeur acquise et valeur actuelle à intérêts composés, y compris pour des durées fractionnaires.
    • Distinguer taux proportionnels, taux équivalents et taux effectif.
    • Résoudre des problèmes d’équivalence de capitaux et comparer des modalités de paiement.
    • Calculer la valeur acquise et la valeur actuelle d’annuités constantes.
    • Déterminer une annuité d’emprunt, un nombre de versements et un taux implicite.

    Prérequis

    Cours de mathématiques financières du S1 (pourcentages, intérêts simples) ; suites géométriques, puissances et logarithmes (cours de mathématiques générales). Calculatrice scientifique indispensable.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Intérêts composés : capitalisation et taux équivalents
    2. Leçon 2 — Actualisation et équivalence de capitaux
    3. Leçon 3 — Annuités constantes : valeur acquise et constitution d’un capital
    4. Leçon 4 — Annuités constantes : valeur actuelle, annuité d’emprunt et taux implicite

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP et 20 h de travail personnel (TPE), soit 40 h pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD notés, quiz en ligne) et examen terminal écrit (problèmes chiffrés).

    Bibliographie

    • Pierre Vernimmen, Pascal Quiry, Yann Le Fur, Finance d’entreprise, Dalloz.
    • Richard A. Brealey, Stewart C. Myers, Franklin Allen, Principles of Corporate Finance, McGraw-Hill.
    • Stephen A. Ross, Randolph W. Westerfield, Bradford D. Jordan, Fundamentals of Corporate Finance, McGraw-Hill.
    • BCEAO, instructions relatives au taux effectif global (TEG) et à l’usure dans l’UMOA (www.bceao.int).

  • Comptabilité générale 2

    Ce deuxième cours de comptabilité générale (S2) fait suite au cours de S1 (patrimoine, partie double, journal, grand livre, balance). Il porte sur les opérations courantes que traite chaque jour le service comptable d’une entreprise de transport, de transit ou de négoce : factures d’achat et de vente avec remises, rabais, ristournes et escomptes, taxe sur la valeur ajoutée (TVA), frais de transport sur achats et ventes, emballages consignés, avances, et modes de règlement (chèques, virements, effets de commerce, escompte bancaire). Les écritures sont présentées selon le plan de comptes du SYSCOHADA révisé.

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer une facture (net commercial, net financier, TVA, net à payer) et l’enregistrer chez le vendeur et chez l’acheteur.
    • Comptabiliser les avoirs et réductions accordés ou obtenus.
    • Comprendre le mécanisme de la TVA et déterminer la TVA due ou le crédit de TVA.
    • Enregistrer les frais de transport, les emballages consignés et les avances.
    • Comptabiliser les règlements, les effets de commerce et leur escompte, et réaliser un rapprochement bancaire.

    Prérequis

    Cours de comptabilité générale S1 (CGE1141) : partie double, plan de comptes, journal et balance ; calcul de pourcentages.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les factures d’achat et de vente : réductions commerciales et financières
    2. Leçon 2 — La TVA : mécanisme, comptabilisation et déclaration
    3. Leçon 3 — Frais accessoires, transports, emballages et avances
    4. Leçon 4 — Les règlements : banque, effets de commerce et rapprochement bancaire

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP, 30 h de TPE (60 h, 3 crédits). Évaluation : contrôle continu (TD notés, quiz en ligne, interrogation) et examen terminal écrit sous forme de cas pratique d’enregistrement d’opérations courantes.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et SYSCOHADA révisé (2017) — plan de comptes et fonctionnement des comptes.
    • République du Niger, Code général des impôts (dispositions relatives à la TVA), dans sa version en vigueur.
    • Béatrice et Francis Grandguillot, Comptabilité générale, Gualino.
    • Charlotte Disle, Robert Maéso, Michel Méau, Introduction à la comptabilité, Dunod.

  • Techniques du commerce international 1

    Le cours de Techniques du commerce international (partie 1) initie l’étudiant de Licence Professionnelle en Transport Logistique aux mécanismes de base des échanges internationaux de marchandises, vus depuis un pays enclavé comme le Niger. Tout conteneur qui arrive à Niamey a été acheté selon un contrat de vente internationale, sous une règle Incoterms, accompagné de documents commerciaux et soumis à des droits et taxes : le logisticien doit donc comprendre ces règles pour organiser correctement le transport, le transit et le dédouanement. Ce premier module (S2) pose les fondamentaux ; il sera approfondi au S5 (moyens de paiement, risques, régimes douaniers, montage d’opérations).

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer le Niger dans les échanges internationaux et identifier les acteurs et institutions du commerce international (OMC, CEDEAO, UEMOA, douane, CNUT, transitaires).
    • Choisir et interpréter les règles Incoterms 2020 et en déduire la répartition des frais, des risques et des formalités.
    • Décrire les étapes d’une opération d’import-export et les clauses essentielles du contrat de vente internationale.
    • Établir et contrôler les principaux documents commerciaux (facture pro forma, facture commerciale, liste de colisage, certificat d’origine).
    • Calculer une chaîne de prix Incoterms, une liquidation indicative de droits et taxes et un coût de revient import en FCFA.

    Prérequis

    Notions d’économie générale et de mathématiques commerciales (pourcentages, taux) du S1 ; cours « Modes et économie de transport » suivi en parallèle dans l’UE3.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Environnement et acteurs du commerce international
    2. Leçon 2 — Les règles Incoterms 2020
    3. Leçon 3 — Contrat de vente internationale et documents commerciaux
    4. Leçon 4 — Prix à l’international, droits et taxes et coût de revient import

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), soit 40 h pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, exercices de TD, un devoir sur table) et examen terminal écrit (cas pratique chiffré d’une importation vers Niamey).

    Bibliographie

    • Chambre de commerce internationale (ICC), Incoterms® 2020 — Règles de l’ICC pour l’utilisation des termes de commerce nationaux et internationaux, publication ICC n° 723.
    • Ghislaine Legrand et Hubert Martini, Management des opérations de commerce international, Dunod.
    • Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM), Vienne, 1980.
    • UEMOA, Règlement n° 02/97/CM/UEMOA portant adoption du Tarif extérieur commun, et Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC CEDEAO).
    • Organisation mondiale du commerce, site officiel www.wto.org (rapports sur le commerce mondial).

  • Modes et économie de transport 2

    Ce cours fait suite à « Modes et économie de transport » du semestre 1, consacré à la description technique des modes. Il introduit l’économie du transport : comment se forment l’offre et la demande, combien coûte réellement un camion sur les routes du Niger, comment les transporteurs, armateurs et compagnies aériennes fixent leurs prix, et comment un chargeur compare des solutions en intégrant le temps et le coût du stock en transit. Le cours est fortement chiffré : l’étudiant doit être capable de construire un coût de revient kilométrique, un prix de voyage Cotonou–Niamey, une facture de fret maritime ou aérien et un coût généralisé.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer le caractère dérivé de la demande de transport et ses déterminants ; calculer une élasticité-prix et en interpréter l’effet sur la recette.
    • Mesurer une capacité offerte et un taux d’utilisation de flotte.
    • Distinguer coûts fixes et coûts variables et construire le coût de revient kilométrique (CRK) d’un camion.
    • Calculer un prix de transport routier, une facture de fret maritime (fret de base et surcharges) et un fret aérien par tranches de poids.
    • Calculer un coût généralisé intégrant la valeur du temps et le coût du stock en transit, et en déduire un choix modal.

    Prérequis

    Cours de S1 « Modes et économie de transport » (modes, t·km, charge utile, poids taxable) ; pourcentages et notions élémentaires de comptabilité (amortissement).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — L’offre et la demande de transport
    2. Leçon 2 — Les coûts du transport routier et le coût de revient kilométrique
    3. Leçon 3 — La formation des prix et la tarification des modes
    4. Leçon 4 — Le coût généralisé et le choix modal

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 26 h, TD 14 h, TP 0 h, TPE 40 h (4 crédits). Contrôle continu (exercices de TD, quiz, calcul du CRK d’un véhicule réel d’une entreprise de Niamey) et examen terminal écrit.

    Bibliographie

    • Emile Quinet, Principes d’économie des transports, Economica.
    • Kenneth Button, Transport Economics, Edward Elgar.
    • Martin Stopford, Maritime Economics, Routledge.
    • Jean-Paul Rodrigue, The Geography of Transport Systems, Routledge.
    • Comité national routier (CNR, France), méthodes et indices de coût de revient du transport routier de marchandises (publications en ligne).

  • Économie générale 2

    Ce cours d’Économie générale (partie 2) fait suite à la partie 1 (S1 : rareté, circuit économique, offre, demande et élasticités). Il est consacré à la microéconomie : comment le consommateur fait ses choix, comment le producteur combine ses facteurs et calcule ses coûts, comment les structures de marché (concurrence, monopole, oligopole) déterminent prix et quantités, et pourquoi l’État intervient lorsque le marché est défaillant. Les applications portent sur des situations familières aux professionnels du transport et de la logistique au Niger : coût de revient d’un camion sur le corridor Cotonou–Niamey, seuil de rentabilité, concessions portuaires, concurrence entre compagnies de bus, taxation et externalités du transport routier.

    Objectifs d’apprentissage

    • Déterminer l’optimum du consommateur à partir de sa contrainte budgétaire et de ses préférences ;
    • Calculer produits moyen et marginal, coûts moyen et marginal, seuil de rentabilité ;
    • Déterminer la quantité qui maximise le profit d’une entreprise preneuse de prix ;
    • Comparer les équilibres de concurrence et de monopole, et analyser un oligopole simple ;
    • Analyser les défaillances du marché et les effets d’une taxe ou d’une subvention.

    Prérequis

    Économie générale partie 1 (S1) : offre, demande, équilibre, élasticités. Mathématiques : équations du premier degré, notion de dérivée d’un polynôme simple.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le comportement du consommateur
    2. Leçon 2 — Le producteur : production et coûts
    3. Leçon 3 — Les structures de marché : concurrence, monopole, oligopole
    4. Leçon 4 — Défaillances du marché et intervention de l’État

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire (maquette) : 10 h de cours magistral (CM), 0 h de TD, 0 h de TP et 10 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne de fin de cours et exercices d’application remis sur la plateforme) et examen terminal écrit (questions de cours et exercices chiffrés courts), selon la pondération fixée par le règlement des études d’EPI-NIGER.

    Bibliographie

    • Hal R. Varian, Introduction à la microéconomie, De Boeck Supérieur.
    • Paul Krugman et Robin Wells, Microéconomie, De Boeck Supérieur.
    • Robert S. Pindyck et Daniel L. Rubinfeld, Microéconomie, Pearson.
    • N. Gregory Mankiw et Mark P. Taylor, Principes de l’économie, De Boeck Supérieur.
    • UEMOA, Règlement n°14/2005/CM/UEMOA relatif à l’harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises.

  • Économie et organisation des entreprises 2

    Ce deuxième module d’Économie et organisation des entreprises (S2) s’intéresse à la manière dont l’entreprise s’organise et se dirige. Après la présentation de l’entreprise et de son environnement au S1, on étudie ici les grandes théories du management, les structures organisationnelles et les organigrammes, les processus de décision, puis la dimension humaine : motivation, styles de direction et culture d’entreprise. Les cas sont empruntés aux entreprises de transport, aux sociétés de transit, aux entrepôts et aux organisations humanitaires présentes au Niger. Le module sera suivi au S3 par la gestion économique et financière, puis au S4 par la stratégie.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer les principales écoles de pensée du management et leurs apports à l’organisation logistique.
    • Lire, analyser et concevoir un organigramme ; choisir une structure adaptée.
    • Décrire le processus de décision et appliquer les critères de décision en avenir incertain.
    • Expliquer les théories de la motivation et les styles de direction.
    • Calculer et interpréter quelques indicateurs sociaux (rotation du personnel, absentéisme).

    Prérequis

    Économie et organisation des entreprises S1 (EOE1122) : l’entreprise, ses formes juridiques, son environnement et ses fonctions.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le management et les grandes écoles de l’organisation
    2. Leçon 2 — Les structures organisationnelles et l’organigramme
    3. Leçon 3 — La prise de décision dans l’entreprise
    4. Leçon 4 — Motivation, styles de direction et culture d’entreprise

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de CM, 0 h de TD, 0 h de TP et 10 h de travail personnel (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz, cas pratique d’organigramme) et examen terminal écrit.

    Bibliographie

    • Henri Fayol, Administration industrielle et générale, Dunod.
    • Frederick W. Taylor, The Principles of Scientific Management, Harper & Brothers.
    • Henry Mintzberg, Structure et dynamique des organisations, Éditions d’Organisation.
    • Henry Mintzberg, Le manager au quotidien, Éditions d’Organisation.
    • Herbert A. Simon, Administrative Behavior, Macmillan.

  • Économie des transports 2

    Ce second volet d’Économie des transports (S2) prolonge le cours du S1 (notions, coûts, demande, marché du fret) et aborde les questions qui intéressent à la fois les entreprises et les pouvoirs publics : comment fixer le prix d’un service de transport, comment décider de construire ou de bitumer une route, comment prendre en compte les coûts que le transport impose à la collectivité (pollution, accidents, dégradation des chaussées par la surcharge) et quel est le coût réel de l’enclavement pour le Niger. Les exemples portent sur les corridors Cotonou–Niamey et Lomé–Niamey, le fret aérien à l’aéroport de Niamey et les projets routiers nationaux.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer et appliquer les principaux modes de tarification (coût moyen, coût marginal, discrimination, poids/volume).
    • Évaluer un projet d’infrastructure par l’analyse coûts-avantages : VAN, ratio avantages/coûts, TRI, surplus des usagers.
    • Identifier et chiffrer les externalités du transport et les instruments de leur internalisation.
    • Décomposer le coût logistique d’une importation vers le Niger et mesurer l’impact des délais de corridor.
    • Formuler des recommandations de politique de transport argumentées.

    Prérequis

    Économie des transports S1 (EDT1121) : indicateurs, coût de revient kilométrique, élasticités, coût généralisé. Calcul de pourcentages et puissances.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — La tarification des services de transport
    2. Leçon 2 — Infrastructures et évaluation socio-économique des projets
    3. Leçon 3 — Externalités du transport et transport durable
    4. Leçon 4 — Économie des corridors et coût de l’enclavement

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de travail personnel (TPE), soit 60 h pour 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD, quiz, étude de cas sur un corridor) et examen terminal écrit.

    Bibliographie

    • Émile Quinet, Principes d’économie des transports, Economica.
    • Kenneth Button, Transport Economics, Edward Elgar Publishing.
    • Jean-Paul Rodrigue, The Geography of Transport Systems, Routledge.
    • Règlement n°14/2005/CM/UEMOA relatif à l’harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises.
    • Convention CEDEAO relative au Transit routier inter-États des marchandises (TRIE).

  • Fiscalité

    Toute entreprise de transport, de transit, d’entreposage ou de commerce est à la fois un contribuable (elle paie des impôts sur ses bénéfices, ses salaires, ses véhicules, ses locaux) et un collecteur d’impôts pour le compte de l’État (elle facture la TVA, retient l’impôt sur les salaires de ses employés). Le transitaire, en outre, calcule et acquitte pour ses clients les droits et taxes de douane. Un technicien de la logistique doit donc savoir lire une facture avec TVA, comprendre la formation du prix rendu d’une marchandise importée, estimer l’impôt d’une petite entreprise et respecter les obligations déclaratives.

    Ce cours de l’UE « Environnement juridique 2 » présente les notions fondamentales de la fiscalité, le système fiscal nigérien et son cadre communautaire (UEMOA, CEDEAO), puis les principaux impôts rencontrés par les entreprises logistiques : TVA, impôt sur les bénéfices, impôt sur les salaires, droits et taxes de douane. Il se termine par le contrôle fiscal et les sanctions. Il complète les cours de droit civil et de droit des transports.

    Avertissement : les taux, seuils et barèmes cités dans ce cours sont donnés à titre indicatif ou pédagogique. Ils sont modifiés régulièrement par les lois de finances ; avant toute application réelle, vérifiez le Code général des impôts, le Code des douanes et la loi de finances en vigueur au Niger.

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir l’impôt, la taxe et la redevance, et classer les impôts selon les critères usuels.
    • Décrire l’organisation du système fiscal nigérien et les obligations du contribuable.
    • Calculer la TVA collectée, la TVA déductible, la TVA à payer ou le crédit de TVA.
    • Déterminer un résultat fiscal et l’impôt sur les sociétés, et calculer l’impôt retenu sur un salaire à partir d’un barème.
    • Calculer les droits et taxes d’une importation et expliquer le régime de transit.
    • Connaître les principes du contrôle fiscal et des sanctions.

    Prérequis

    Notions de comptabilité générale (charges, produits, résultat) et calcul de pourcentages. Le cours de droit civil (S2) est utile pour les notions de personne et d’obligation.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction à la fiscalité et au système fiscal nigérien
    2. Leçon 2 — La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
    3. Leçon 3 — L’imposition des bénéfices et des salaires
    4. Leçon 4 — Fiscalité de porte, fiscalité du transport et contrôle fiscal

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h CM, 6 h TD, 0 h TP, 20 h TPE (40 h, 2 crédits). Contrôle continu : exercices de TD (TVA, IS, liquidation de droits de douane) et un devoir sur table. Examen terminal écrit : questions de cours et cas pratiques chiffrés. Le quiz en ligne sert d’auto-évaluation.

    Bibliographie

    • République du Niger, Code général des impôts et lois de finances annuelles (Direction générale des impôts).
    • République du Niger, Code des douanes (Direction générale des douanes).
    • UEMOA, Directive n° 02/98/CM/UEMOA portant harmonisation des législations des États membres en matière de taxe sur la valeur ajoutée, et Directive n° 01/2008/CM/UEMOA portant harmonisation des modalités de détermination du résultat imposable.
    • CEDEAO, Tarif extérieur commun (TEC) de la CEDEAO.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (SYSCOHADA révisé), 2017.

  • Droit de transport 2

    Ce cours de Droit de transport (partie 2) prolonge le cours du semestre 1 consacré au transport routier (AUCTMR, lettre de voiture, responsabilité du transporteur, TRIE). Il élargit l’étude à l’ensemble de la chaîne d’acheminement d’une marchandise importée ou exportée par le Niger : le segment maritime jusqu’aux ports de Cotonou, Lomé ou Abidjan (connaissement, Convention de Bruxelles et Règles de Hambourg), le fret aérien via l’aéroport international Diori Hamani de Niamey (Convention de Montréal), les auxiliaires qui organisent le tout (commissionnaire de transport, transitaire, commissionnaire en douane), le transport multimodal et l’articulation avec les Incoterms 2020. Il se termine par l’assurance des marchandises, l’avarie commune et une méthode de gestion des litiges.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier le régime juridique d’un transport maritime et calculer la limitation de responsabilité du transporteur.
    • Appliquer la Convention de Montréal au fret aérien (LTA, plafond, réserves, poids taxable).
    • Distinguer commissionnaire de transport, transitaire et mandataire, et déterminer leur responsabilité.
    • Utiliser les Incoterms 2020 pour répartir coûts, risques et formalités.
    • Chiffrer une prime et une indemnité d’assurance, une contribution d’avarie commune, et conduire une réclamation dans les délais.

    Prérequis

    Droit de transport S1 (DTR1112) : contrat de transport routier, lettre de voiture, présomption de responsabilité, réserves et prescription ; Droit civil (contrats, mandat, dépôt).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le transport maritime de marchandises : connaissement et responsabilité du transporteur
    2. Leçon 2 — Le transport aérien de marchandises : LTA et Convention de Montréal
    3. Leçon 3 — Commission de transport, transit, transport multimodal et Incoterms 2020
    4. Leçon 4 — Assurance des marchandises transportées, avarie commune et gestion du contentieux

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE, soit 60 h pour 3 crédits. Les TD portent sur la lecture de connaissements et de LTA, les calculs de limitation et d’assurance et la rédaction de réclamations. Évaluation : contrôle continu (TD, quiz, dossier de litige) et examen terminal écrit.

    Bibliographie

    • Isabelle Bon-Garcin, Maurice Bernadet, Philippe Delebecque, Droit des transports, Dalloz, coll. Précis.
    • Pierre Bonassies, Christian Scapel, Traité de droit maritime, LGDJ.
    • Convention internationale pour l’unification de certaines règles en matière de connaissement (Bruxelles, 1924) et ses protocoles ; Convention des Nations Unies sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg, 1978).
    • Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international (Montréal, 1999), OACI.
    • Chambre de commerce internationale, Incoterms® 2020, ICC.