École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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Filière : Master Professionnel en Gestion des Projets, option Suivi-Évaluation (MGP)

  • Management des projets

    Ce cours de Master (S3) approfondit le management des projets au-delà des bases de planification acquises en première année. Il s’adresse aux futurs chefs de projet et responsables de suivi-évaluation appelés à piloter des projets complexes, multi-acteurs et multi-bailleurs au Niger : programmes de résilience à Tillabéri, programmes de forages à Zinder, construction d’infrastructures sociales, projets de gouvernance locale. Il couvre les référentiels professionnels (PMBOK, PRINCE2, ISO 21502), la gouvernance et le cadrage, la maîtrise intégrée des délais et des coûts (PERT probabiliste, compression, courbe en S), la méthode de la valeur acquise, le management des risques, ainsi que la dimension humaine et la clôture. L’utilisation du logiciel est traitée dans le cours MS Project ; le présent cours en fournit les fondements de décision.

    Objectifs d’apprentissage

    • Comparer les référentiels PMBOK, PRINCE2 et ISO 21502 et concevoir la gouvernance d’un projet.
    • Rédiger une charte de projet et un plan de management intégré.
    • Calculer une durée probabiliste (PERT), une probabilité de respect du délai et une compression au moindre coût.
    • Piloter un projet par la valeur acquise (CPI, SPI, EAC, TCPI) et en tirer des décisions.
    • Identifier, évaluer et traiter les risques (matrice, valeur monétaire attendue, réserves).
    • Gérer les parties prenantes, l’équipe, les changements et la clôture du projet.

    Prérequis

    Planification des projets (S1), processus de conception des projets et cadre logique (S2), notions de statistique (loi normale).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Référentiels, gouvernance et cadrage du projet
    2. Leçon 2 — Maîtrise des délais et des coûts : PERT probabiliste, compression et budget
    3. Leçon 3 — Valeur acquise et management des risques
    4. Leçon 4 — Parties prenantes, équipe, maîtrise des changements et clôture

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 26 h de cours (CM), 14 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP, 40 h de travail personnel (TPE) ; 4 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : quiz, études de cas chiffrées en TD, dossier de pilotage d’un projet en groupe) et examen terminal écrit (60 %) sur un cas intégré (PERT, valeur acquise, risques).

    Bibliographie

    • Project Management Institute, Guide du Corpus des connaissances en management de projet (Guide PMBOK), 7e édition, PMI, 2021.
    • AXELOS, Managing Successful Projects with PRINCE2, TSO/AXELOS.
    • ISO 21502:2020, Management de projets, programmes et portefeuilles — Lignes directrices pour le management de projet.
    • Kerzner H., Project Management: A Systems Approach to Planning, Scheduling, and Controlling, Wiley.
    • PM4NGOs, Guide PMD Pro — Gestion de projets pour les professionnels du développement.

  • Management de la qualité

    La qualité d’un projet ne se résume pas au respect des délais et des coûts : un forage réceptionné dans les temps mais dont l’eau dépasse les valeurs guides de l’OMS, une salle de classe fissurée au bout de deux ans, ou une base de données de suivi-évaluation truffée d’erreurs sont des échecs de qualité aux conséquences lourdes pour les bénéficiaires et pour la crédibilité du projet. Ce cours de Master présente le management de la qualité appliqué aux projets et aux organisations : concepts et référentiels (Deming, Juran, ISO 9001, ISO 10006), économie de la qualité, planification, assurance et maîtrise de la qualité, outils statistiques, amélioration continue, audit et certification, et qualité des données de suivi-évaluation.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les concepts, principes et référentiels du management de la qualité.
    • Évaluer le coût d’obtention de la qualité et justifier un investissement en prévention.
    • Élaborer le plan de management de la qualité d’un projet (exigences, critères d’acceptation, contrôles).
    • Utiliser les outils de la qualité (Pareto, Ishikawa, cartes de contrôle, capabilité) pour analyser et piloter.
    • Conduire une démarche d’amélioration continue (PDCA, Lean Six Sigma), un audit interne et préparer une certification.
    • Appliquer ces méthodes à la qualité des données de suivi-évaluation.

    Prérequis

    Statistique descriptive (moyenne, écart-type, proportion), planification des projets, notions de suivi-évaluation.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Concepts, référentiels et économie de la qualité
    2. Leçon 2 — Planification et assurance de la qualité dans les projets
    3. Leçon 3 — Maîtrise statistique et outils de la qualité
    4. Leçon 4 — Amélioration continue, audit, certification et qualité des données

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP, 30 h de travail personnel (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : quiz, exercices d’outils qualité, élaboration d’un plan qualité en groupe) et examen terminal écrit (60 %) sur un cas intégré.

    Bibliographie

    • Deming W. E., Out of the Crisis, MIT Press, 1986.
    • Juran J. M., Godfrey A. B. (dir.), Juran’s Quality Handbook, McGraw-Hill.
    • Ishikawa K., Guide to Quality Control, Asian Productivity Organization.
    • ISO 9000:2015, ISO 9001:2015, ISO 10006:2017 (management de la qualité dans les projets), ISO 19011:2018 (audit des systèmes de management).
    • Organisation mondiale de la santé, Directives de qualité pour l’eau de boisson.
    • Project Management Institute, Guide PMBOK, PMI.

  • Management stratégique

    Le management stratégique est la démarche par laquelle une organisation définit sa direction à moyen et long terme, choisit où et comment elle interviendra, alloue ses ressources et pilote la mise en œuvre de ses choix. Pour un gestionnaire de projets et un spécialiste du suivi-évaluation, il est indispensable : les projets sont les véhicules de mise en œuvre des stratégies (plans nationaux de développement, stratégies sectorielles, plans stratégiques d’ONG, stratégies-pays des bailleurs), et leur pertinence s’évalue au regard de ces stratégies. Ce cours présente les fondements, les outils de diagnostic et de choix, et les instruments de déploiement (tableau de bord prospectif, portefeuille de projets), appliqués aux entreprises, aux ONG et aux administrations du Niger.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les concepts et les principales écoles du management stratégique.
    • Conduire un diagnostic externe (PESTEL, cinq forces, matrice EFE) et interne (ressources, chaîne de valeur, matrice IFE).
    • Utiliser les matrices de portefeuille (BCG) et de choix (SWOT/TOWS, Ansoff, analyse multicritère).
    • Élaborer un plan stratégique d’organisation et l’aligner avec un portefeuille de projets.
    • Déployer et piloter la stratégie avec un tableau de bord prospectif et conduire le changement.

    Prérequis

    Théorie des organisations (S1), concept de projet et programme de développement (S1), notions de marketing et de gestion financière.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Fondements du management stratégique et démarche de planification stratégique
    2. Leçon 2 — Diagnostic stratégique externe et interne
    3. Leçon 3 — Formulation et choix des options stratégiques
    4. Leçon 4 — Déploiement, pilotage et contrôle de la stratégie

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP, 30 h de travail personnel (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : quiz, diagnostic stratégique d’une organisation nigérienne réalisé en groupe) et examen terminal écrit (60 %) sur un cas intégré.

    Bibliographie

    • Johnson G., Whittington R., Scholes K., Angwin D., Regnér P., Fréry F., Stratégique, Pearson France (éditions successives).
    • Mintzberg H., Ahlstrand B., Lampel J., Safari en pays stratégie, Village Mondial, 1999.
    • Porter M. E., Competitive Strategy, Free Press, 1980 ; Competitive Advantage, Free Press, 1985.
    • Kaplan R. S., Norton D. P., The Balanced Scorecard: Translating Strategy into Action, Harvard Business School Press, 1996.
    • Bryson J. M., Strategic Planning for Public and Nonprofit Organizations, Jossey-Bass.
    • Kotter J. P., Leading Change, Harvard Business School Press, 1996.

  • Introduction à la GRH

    Les projets de développement reposent avant tout sur des personnes : coordonnateur, responsable administratif et financier, spécialistes, animateurs de terrain, relais communautaires, consultants. Leur recrutement rapide, leur motivation dans des contextes difficiles (zones d’insécurité, éloignement), leur évaluation et leur sortie à la clôture du projet sont des enjeux majeurs de performance. Ce cours d’introduction à la gestion des ressources humaines (GRH) présente les fondements, les processus et les outils de la GRH, en les appliquant à l’unité de gestion de projet (UGP), à l’ONG et à l’administration nigérienne. Il prépare le futur chef de projet à gérer une équipe temporaire dans le respect du Code du travail du Niger et des exigences des partenaires techniques et financiers, et à suivre des indicateurs RH.

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir la GRH, ses missions et ses modèles, et situer la fonction RH dans un projet.
    • Planifier les effectifs à partir de la charge de travail et rédiger une fiche de poste.
    • Conduire un processus de recrutement transparent et outillé (grille de sélection).
    • Construire et budgétiser une politique de rémunération et gérer l’administration du personnel.
    • Évaluer la performance, concevoir un plan de formation et en mesurer l’efficacité.
    • Calculer et interpréter les principaux indicateurs RH (rotation, absentéisme, masse salariale).

    Prérequis

    Notions de management des organisations (S1) ; le cours de Droit du travail (S2) complète le volet juridique.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Fondements de la GRH et fonction RH dans les projets
    2. Leçon 2 — Planification des effectifs, analyse des postes et recrutement
    3. Leçon 3 — Rémunération, administration du personnel et climat social
    4. Leçon 4 — Performance, formation, développement des compétences et fin de projet

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 26 h de cours (CM), 14 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP, 40 h de travail personnel (TPE) ; 4 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : quiz, études de cas en TD, rédaction d’une fiche de poste et d’une grille de sélection) et examen terminal écrit (60 %) sur un cas intégré de GRH d’un projet.

    Bibliographie

    • Peretti J.-M., Gestion des ressources humaines, Vuibert (éditions successives).
    • Cadin L., Guérin F., Pigeyre F., Gestion des ressources humaines : pratique et éléments de théorie, Dunod.
    • Ulrich D., Human Resource Champions, Harvard Business School Press, 1997.
    • Kirkpatrick D. L., Kirkpatrick J. D., Evaluating Training Programs: The Four Levels, Berrett-Koehler.
    • République du Niger, Code du travail (loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012) et textes d’application.

  • Systèmes de support en gestion des projets

    Un projet de développement moderne produit et consomme en permanence des données : plannings, dépenses par bailleur et par composante, passations de marchés, fiches de collecte des bénéficiaires, rapports d’avancement, documents contractuels. Les « systèmes de support » rassemblent les outils, procédures et dispositifs informatiques qui transforment ces données en informations fiables pour décider : système d’information de gestion de projet (SIGP), logiciels de planification, bases de données de suivi-évaluation, collecte mobile, logiciels comptables de projets, gestion électronique des documents et tableaux de bord. Ce cours, orienté vers l’option Suivi-Évaluation, apprend à concevoir, choisir, déployer et contrôler ces systèmes dans une unité de gestion de projet (UGP) ou une ONG au Niger.

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire l’architecture d’un SIGP et les flux d’information d’un projet multi-bailleurs.
    • Choisir et utiliser les outils de planification et de pilotage adaptés (logiciels, outils collaboratifs).
    • Concevoir un tableau de bord de pilotage avec des indicateurs d’exécution physique et financière.
    • Mettre en place une chaîne de collecte mobile et une base de données de suivi-évaluation, et contrôler la qualité des données.
    • Rédiger le cahier des charges d’un système, comparer des solutions (analyse multicritère, coût total de possession) et conduire son déploiement.

    Prérequis

    Planification des projets et cadre logique (S1), notions de gestion budgétaire, maîtrise de la bureautique (tableur).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le système d’information de gestion de projet (SIGP) : concepts et architecture
    2. Leçon 2 — Outils de planification, de pilotage et tableaux de bord
    3. Leçon 3 — Systèmes de suivi-évaluation informatisés, collecte mobile et qualité des données
    4. Leçon 4 — Gestion financière et documentaire, choix et déploiement des systèmes

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 30 h de cours (CM), 20 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP, 50 h de travail personnel (TPE) ; 5 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : quiz, conception d’un tableau de bord sur tableur, maquette d’un formulaire de collecte mobile) et examen terminal écrit (60 %) sur un cas intégré de conception d’un système de support pour un projet nigérien.

    Bibliographie

    • Project Management Institute, Guide du Corpus des connaissances en management de projet (Guide PMBOK), PMI.
    • Laudon K. C., Laudon J. P., Management Information Systems: Managing the Digital Firm, Pearson.
    • Kusek J. Z., Rist R. C., Ten Steps to a Results-Based Monitoring and Evaluation System, Banque mondiale, 2004.
    • Görgens M., Kusek J. Z., Making Monitoring and Evaluation Systems Work: A Capacity Development Toolkit, Banque mondiale, 2009.
    • MEASURE Evaluation, outils d’audit et d’évaluation rapide de la qualité des données (DQA/RDQA), site measureevaluation.org.

  • Analyse marketing des projets

    Ce cours de Master professionnel présente l’analyse marketing comme une composante à part entière de l’étude de faisabilité et du pilotage des projets. Qu’il s’agisse d’une unité de transformation laitière à Maradi, d’un réseau de kiosques à eau à Zinder, d’une filière oignon à Tahoua ou d’une campagne d’adoption de latrines à Tillabéri, un projet ne crée de la valeur que si ses produits et services rencontrent une demande solvable ou un besoin social réel, et si les bénéficiaires les adoptent. Le cours outille le futur chef de projet et le chargé de suivi-évaluation pour estimer la demande, analyser l’offre et la concurrence, construire un positionnement et un plan marketing, et suivre les indicateurs commerciaux et d’adoption dans le dispositif de suivi-évaluation.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer l’analyse marketing dans le cycle de projet et dans l’étude de faisabilité (volet « étude de marché »).
    • Concevoir et dimensionner une enquête de marché (échantillonnage, questionnaire, sources secondaires).
    • Estimer et projeter la demande d’un bien ou d’un service, marchand ou social.
    • Analyser l’offre existante, la concurrence et l’écart offre-demande pour fixer une part de marché réaliste.
    • Élaborer un plan marketing (segmentation, ciblage, positionnement, mix 4P/7P, marketing social) et le budgétiser.
    • Traduire les objectifs marketing en indicateurs SMART intégrés au cadre logique et au plan de suivi-évaluation.

    Prérequis

    Notions de statistique descriptive, de gestion financière (coûts fixes et variables, marge) et de planification des projets (cadre logique) acquises au S1.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Fondements du marketing appliqué aux projets de développement
    2. Leçon 2 — Étude de marché et estimation de la demande
    3. Leçon 3 — Analyse de l’offre, de la concurrence et positionnement
    4. Leçon 4 — Plan marketing du projet : mix, prix, communication et suivi

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 30 h de cours théoriques (CM), 20 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 50 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), soit 100 h et 5 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : quiz en ligne, études de cas en TD, mini-étude de marché en groupe) et examen terminal écrit (60 %) portant sur un cas intégré (estimation de la demande, analyse de l’offre et plan marketing d’un projet nigérien).

    Bibliographie

    • Kotler P., Keller K. L., Manceau D., Marketing Management, Pearson France (éditions successives).
    • Lendrevie J., Lévy J., Mercator : tout le marketing à l’ère digitale, Dunod.
    • Kotler P., Lee N. R., Social Marketing: Influencing Behaviors for Good, SAGE Publications.
    • Behrens W., Hawranek P. M., Manuel pour la préparation des études de faisabilité industrielle, ONUDI.
    • Porter M. E., Competitive Strategy: Techniques for Analyzing Industries and Competitors, Free Press, 1980.

  • Processus de conception des projets

    Ce cours, à forte dimension pratique, forme à la conception de projets de développement de qualité : partir d’une analyse rigoureuse de la situation et des acteurs, formuler une logique d’intervention cohérente et une théorie du changement explicite, la traduire dans un cadre logique avec des indicateurs mesurables, puis assembler un document de projet finançable (activités, calendrier, budget, dispositif de suivi-évaluation, risques, faisabilité). La démarche suit l’approche de gestion du cycle de projet et de gestion axée sur les résultats utilisée par les principaux partenaires techniques et financiers au Niger. Les TP guidés font construire, par équipes, un projet complet sur un cas réel (sécurité alimentaire et résilience dans la région de Tillabéri).

    Objectifs d’apprentissage

    • Conduire la phase d’identification : analyse de contexte, analyse des parties prenantes, diagnostic participatif et priorisation des problèmes.
    • Construire l’arbre à problèmes, l’arbre à objectifs et choisir une stratégie d’intervention par analyse multicritère.
    • Formuler une théorie du changement et un cadre logique cohérents (logique verticale et horizontale).
    • Définir des indicateurs SMART, leurs valeurs de référence, cibles et sources, et dimensionner une enquête de base.
    • Élaborer le chronogramme, le budget, l’analyse des risques et une analyse financière sommaire (VAN, TRI).
    • Rédiger une note conceptuelle et un document de projet conformes aux exigences d’un bailleur.

    Prérequis

    Notions de cycle de projet et de programme de développement (S1), bases de statistiques descriptives et de mathématiques financières, maîtrise d’un tableur.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le cycle de projet et la phase d’identification
    2. Leçon 2 — Analyse des problèmes, des objectifs et choix de la stratégie
    3. Leçon 3 — La formulation : théorie du changement, cadre logique et indicateurs
    4. Leçon 4 — Du cadre logique au document de projet : planification, budget, risques et faisabilité

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de cours magistral (CM), 20 h de travaux dirigés (TD), 20 h de travaux pratiques (TP) et 50 h de travail personnel (TPE), soit 100 h pour 5 crédits. Les TP guidés (arbres, cadre logique, budget et note conceptuelle) sont réalisés en équipes de 4 à 5 étudiants. Contrôle continu (50 % : livrables de TP et exposés en TD) et examen terminal (50 % : dossier de projet final et soutenance orale devant un jury simulant un comité de financement).

    Bibliographie

    • Commission européenne (EuropeAid), Lignes directrices — Gestion du cycle de projet, 2004.
    • Banque mondiale, The LogFrame Handbook: A Logical Framework Approach to Project Cycle Management, 2005.
    • PNUD, Guide de la planification, du suivi et de l’évaluation axés sur les résultats du développement, 2009.
    • OCDE/CAD, Glossaire des principaux termes relatifs à l’évaluation et la gestion axée sur les résultats, OCDE, 2002.
    • Project Management Institute, Guide du corpus des connaissances en management de projet (Guide PMBOK).

  • Passation des marchés publics

    La passation des marchés publics est l’un des processus les plus sensibles d’un projet de développement : elle conditionne le rythme d’exécution physique et de décaissement, la qualité des ouvrages et la crédibilité fiduciaire du projet auprès de l’État et des partenaires. Ce cours présente le cadre juridique et institutionnel nigérien (directives UEMOA, Code des marchés publics, organes de contrôle et de régulation), les règles des principaux bailleurs, les méthodes de passation des marchés de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles, l’évaluation des offres et propositions, l’exécution et le contrôle des contrats, ainsi que le suivi-évaluation de la fonction passation.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer le cadre juridique et institutionnel des marchés publics au Niger et l’articuler avec les règles des bailleurs.
    • Élaborer et suivre un plan de passation des marchés réaliste.
    • Choisir la méthode de passation ou de sélection adaptée à un besoin et à son montant.
    • Conduire une évaluation d’offres (moins-disant évalué) et de propositions de consultants (SFQC, SFQ, SMC…).
    • Gérer l’exécution financière d’un marché (avance, retenue de garantie, révision des prix, pénalités) et les recours.
    • Construire des indicateurs de performance de la passation des marchés.

    Prérequis

    Notions de droit administratif, de finances publiques et de gestion de projet (planification, budget).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Cadre juridique, institutionnel et principes des marchés publics
    2. Leçon 2 — Méthodes de passation et plan de passation des marchés
    3. Leçon 3 — Évaluation des offres et sélection des consultants
    4. Leçon 4 — Exécution, contrôle, recours et performance des marchés

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 30 h de cours magistral (CM), 20 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 50 h de travail personnel (TPE), soit 100 h pour 5 crédits. Contrôle continu (40 % : élaboration d’un plan de passation, simulation d’évaluation d’offres en TD, quiz) et examen terminal écrit (60 % : cas intégré). Les seuils et délais réglementaires évoluent : se référer aux textes en vigueur (code, arrêtés de seuils, règlement du bailleur applicable).

    Bibliographie

    • UEMOA, Directive n° 04/2005/CM/UEMOA portant procédures de passation, d’exécution et de règlement des marchés publics et des délégations de service public.
    • UEMOA, Directive n° 05/2005/CM/UEMOA portant contrôle et régulation des marchés publics et des délégations de service public.
    • République du Niger, Décret n° 2016-641/PRN/PM du 1er décembre 2016 portant Code des marchés publics et des délégations de service public, et textes modificatifs.
    • Banque mondiale, Règlement de passation des marchés pour les emprunteurs sollicitant le financement de projets d’investissement (FPI), 2016 et révisions ultérieures.
    • CNUDCI, Loi type de la CNUDCI sur la passation des marchés publics, Nations Unies, 2011.

  • Fiscalité

    Ce cours donne au futur gestionnaire de projet et au chargé de suivi-évaluation les bases de la fiscalité nigérienne et de la fiscalité propre aux projets de développement. Il présente l’organisation du système fiscal (Code général des impôts, lois de finances, harmonisation UEMOA), les principaux impôts (TVA, impôt sur les bénéfices, impôts sur salaires et retenues à la source, fiscalité de porte) et les régimes d’exonération et de prise en charge des taxes prévus par les accords de financement. L’objectif est de savoir budgétiser correctement les taxes (HT/TTC, contrepartie nationale), sécuriser les obligations fiscales de l’UGP comme employeur et acheteur, et dialoguer avec l’administration fiscale, les prestataires et les auditeurs.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les principes, les sources et l’organisation de l’administration fiscale au Niger.
    • Calculer la TVA collectée, déductible et due, y compris en cas de prorata.
    • Déterminer le résultat fiscal et l’impôt sur les sociétés d’une entreprise prestataire, et l’impôt retenu sur un salaire.
    • Calculer la fiscalité de porte d’une importation d’équipements.
    • Traiter les taxes dans le budget et la gestion d’un projet financé par un partenaire (exonérations, contrepartie, risques).

    Prérequis

    Comptabilité générale (SYSCOHADA) et notions de finances publiques.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Fondements et organisation du système fiscal nigérien
    2. Leçon 2 — La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
    3. Leçon 3 — L’imposition des bénéfices et des revenus
    4. Leçon 4 — Fiscalité de porte et fiscalité des projets de développement

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 30 h de travail personnel (TPE), soit 60 h pour 3 crédits. Contrôle continu (40 % : exercices chiffrés en TD, quiz) et examen terminal écrit (60 % : cas intégré de fiscalité d’un projet). Important : les taux et barèmes changent avec les lois de finances ; seuls la TVA à 19 % et l’IS à 30 % sont présentés comme taux de référence ; les autres taux utilisés dans les exercices sont indiqués à titre pédagogique et doivent être vérifiés dans le CGI et la loi de finances en vigueur.

    Bibliographie

    • République du Niger, Direction générale des impôts, Code général des impôts et lois de finances annuelles.
    • UEMOA, Directive n° 02/2009/CM/UEMOA portant modification de la directive n° 02/98/CM/UEMOA portant harmonisation des législations des États membres en matière de taxe sur la valeur ajoutée.
    • CEDEAO, Tarif extérieur commun (TEC) et nomenclature tarifaire et statistique.
    • Cozian M. et Deboissy F., Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis.
    • OCDE, Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune, Éditions OCDE.

  • Droit du travail

    Ce cours présente le droit du travail applicable au Niger et ses implications concrètes pour la gestion des ressources humaines des projets et programmes de développement. Les unités de gestion de projet, les ONG et les entreprises prestataires emploient du personnel sous des statuts variés (contrats à durée déterminée liés au financement, consultants, fonctionnaires mis à disposition, main-d’œuvre temporaire des chantiers) : le gestionnaire de projet doit sécuriser ces relations, prévenir les contentieux, notamment à la clôture du projet, et satisfaire aux exigences sociales des partenaires techniques et financiers (normes environnementales et sociales relatives à l’emploi et aux conditions de travail).

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les sources du droit du travail nigérien et son champ d’application.
    • Qualifier une relation de travail (contrat de travail, prestation de services, statut de la fonction publique) et choisir le bon contrat.
    • Gérer l’exécution du contrat : durée du travail, rémunération, congés, hygiène et sécurité.
    • Conduire une rupture du contrat dans le respect de la procédure et calculer les droits du salarié.
    • Connaître les relations collectives, la protection sociale et les exigences des bailleurs en matière de conditions de travail.

    Prérequis

    Notions générales de droit (sources du droit, contrat) et de gestion des ressources humaines.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Sources, champ d’application et institutions du droit du travail au Niger
    2. Leçon 2 — La formation et l’exécution du contrat de travail
    3. Leçon 3 — La suspension et la rupture du contrat de travail
    4. Leçon 4 — Relations collectives, protection sociale et conformité sociale des projets

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 30 h de travail personnel (TPE), soit 60 h pour 3 crédits. Contrôle continu (40 % : cas pratiques en TD, quiz) et examen terminal écrit (60 % : cas pratique intégré avec consultation des textes). Les étudiants doivent se référer aux textes en vigueur ; les taux et barèmes chiffrés utilisés dans les exercices sont indiqués à titre pédagogique.

    Bibliographie

    • République du Niger, Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail de la République du Niger.
    • République du Niger, Décret n° 2017-682/PRN/MET/PS du 10 août 2017 portant partie réglementaire du Code du travail.
    • Convention collective interprofessionnelle du 15 décembre 1972 (Niger).
    • Organisation internationale du Travail, Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998, amendée en 2022).
    • Banque mondiale, Cadre environnemental et social, Norme environnementale et sociale n° 2 « Emploi et conditions de travail », 2017.