École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

✉ elearning@epiniger.edu.ne    🌐 epiniger.edu.ne

EPI e-Learning

L'école du nouveau monde · Plateforme e-Learning

Filière : Licence Professionnelle en Administration et Gestion des Organisations (AGO)

  • Stage en entreprise et soutenance du projet de fin d’études

    Ce cours accompagne l’étudiant de Licence Professionnelle en Administration et Gestion des Organisations dans la dernière étape de sa formation : le stage en entreprise (ou dans une administration, une collectivité territoriale, une ONG ou un projet) et la soutenance du projet de fin d’études. Il ne s’agit pas d’un cours théorique mais d’un guide méthodologique : comment trouver et préparer un stage au Niger, s’intégrer dans la structure d’accueil, conduire un projet professionnel utile à l’organisation, tenir un journal de bord, rédiger le rapport (ou mémoire) de stage et réussir la soutenance orale devant un jury. Chaque leçon propose des modèles, des grilles d’auto-évaluation et des mises en situation corrigées.

    Objectifs d’apprentissage

    • Élaborer une stratégie de recherche de stage (ciblage, CV, lettre de motivation, entretien) et formaliser la convention de stage.
    • S’intégrer dans l’organisation d’accueil et adopter un comportement professionnel conforme à ses règles.
    • Conduire un projet en entreprise : diagnostic, cahier des charges, planning, suivi et livrables.
    • Rédiger un rapport de stage structuré, analytique et conforme aux normes académiques.
    • Préparer et présenter une soutenance orale convaincante et répondre aux questions du jury.

    Prérequis

    Avoir validé l’ensemble des UE du programme, en particulier la Méthodologie de recherche, les techniques d’expression et de communication, la gestion de projet et les matières de gestion (comptabilité, GRH, marketing, finances publiques).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Recherche et préparation du stage
    2. Leçon 2 — Exécution du projet en entreprise
    3. Leçon 3 — Rédaction du rapport de stage
    4. Leçon 4 — Soutenance orale du projet

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), pour 3 crédits, auxquels s’ajoute la période de stage elle-même. Évaluation indicative (à confirmer par le règlement de l’établissement) : contrôle continu (dossier de recherche de stage, fiche projet, journal de bord et appréciation du maître de stage) et épreuve terminale constituée du rapport écrit et de la soutenance orale devant un jury.

    Bibliographie

    • Beaud, M., L’art de la thèse, Paris, La Découverte.
    • Eco, U., Comment écrire sa thèse, Paris, Flammarion.
    • Garel, G., Le management de projet, Paris, La Découverte (coll. Repères).
    • Project Management Institute, Guide du corpus des connaissances en management de projet (PMBOK).
    • Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail de la République du Niger.

  • Méthodologie de recherche

    Ce cours de Méthodologie de recherche prépare l’étudiant de Licence Professionnelle en Administration et Gestion des Organisations à concevoir, conduire et rédiger un travail de recherche appliquée en lien avec une problématique professionnelle rencontrée dans une entreprise, une administration, une collectivité territoriale ou une ONG au Niger. Il fournit la démarche et les outils nécessaires au mémoire de fin d’études : du choix du sujet à la rédaction finale, en passant par la collecte et l’analyse des données qualitatives et quantitatives. L’accent est mis sur la rigueur (question de recherche claire, méthode justifiée, données fiables, conclusions prudentes) et sur l’éthique (consentement, confidentialité, honnêteté intellectuelle, lutte contre le plagiat).

    Objectifs d’apprentissage

    • Choisir et délimiter un sujet de recherche pertinent, faisable et utile pour une organisation.
    • Formuler une problématique, une question de recherche, des objectifs et des hypothèses vérifiables.
    • Choisir et mettre en œuvre une méthode qualitative, quantitative ou mixte adaptée (entretien, questionnaire, observation, analyse documentaire).
    • Déterminer un échantillon et construire des outils de collecte fiables.
    • Analyser des données (statistique descriptive, tableau croisé, test du khi-deux, analyse de contenu) et interpréter les résultats.
    • Structurer et rédiger un mémoire de fin d’études conforme aux normes académiques (plan, citations, bibliographie).

    Prérequis

    Aucun prérequis formel. Des notions de statistique descriptive, de techniques d’expression écrite et d’informatique bureautique (traitement de texte, tableur) facilitent le suivi du cours.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Choix du sujet et construction de la problématique
    2. Leçon 2 — Méthodologies qualitative et quantitative : démarches, échantillonnage et outils de collecte
    3. Leçon 3 — Analyse et interprétation des données
    4. Leçon 4 — Rédaction du mémoire de fin d’études

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), pour 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 %), comprenant la remise d’un projet de recherche écrit (sujet, problématique, hypothèses, méthode, outil de collecte) et les exercices de TD, et examen terminal écrit (60 %).

    Bibliographie

    • Eco, U., Comment écrire sa thèse (trad. de Come si fa una tesi di laurea), Paris, Flammarion.
    • Murray, R., How to Write a Thesis, Maidenhead, Open University Press.
    • Quivy, R., Van Campenhoudt, L., Manuel de recherche en sciences sociales, Paris, Dunod.
    • Thiétart, R.-A. et coll., Méthodes de recherche en management, Paris, Dunod.
    • Gauthier, B. (dir.), Recherche sociale : de la problématique à la collecte des données, Québec, Presses de l’Université du Québec.

  • Techniques de négociation en anglais

    Ce cours prolonge l’Anglais avancé des affaires et la Négociation internationale : il s’agit désormais de conduire soi-même, en anglais, une négociation complète et parfois difficile. Le cours présente les techniques de négociation et leur formulation en anglais (préparation, questionnement, écoute active, offres conditionnelles, échanges de concessions, conclusion), les différences de style entre cultures et la façon d’adapter son anglais à un interlocuteur direct ou indirect, puis les techniques de sortie d’impasse et de gestion des tactiques déloyales. Il se termine par une étude de cas complète : la négociation d’un contrat d’exportation de sésame nigérien, depuis la fiche de préparation jusqu’au courriel récapitulatif. Les explications sont en français ; les modèles, dialogues et productions attendues sont en anglais.

    Objectifs d’apprentissage

    • Employer le vocabulaire anglais de la négociation (BATNA, reservation price, ZOPA, trade-off, concession, deadlock).
    • Utiliser en anglais les techniques de questionnement, d’écoute active et de proposition conditionnelle.
    • Adapter son anglais au style de communication de l’interlocuteur (direct / indirect, tâche / relation).
    • Sortir d’une impasse et répondre en anglais aux tactiques de pression.
    • Préparer, conduire et conclure par écrit une négociation commerciale en anglais.

    Prérequis

    Anglais avancé des affaires (S6) : niveau B2 recommandé ; notions de négociation internationale.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Techniques de négociation en anglais
    2. Leçon 2 — Styles de négociation dans différentes cultures
    3. Leçon 3 — Résolution de conflits en négociation
    4. Leçon 4 — Cas d’étude : négociation en anglais

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits ECTS. L’évaluation combine un contrôle continu (40 %) — quiz en ligne, exercices et cas de TD rendus — et un examen terminal écrit (60 %). Le contrôle continu comprend une négociation simulée en anglais, évaluée sur grille.

    Bibliographie

    • Harvard Business Review, HBR Guide to Negotiating / The Essentials of Negotiation, Harvard Business School Press.
    • Fisher, R., Ury, W. et Patton, B., Getting to Yes: Negotiating Agreement Without Giving In, Penguin.
    • Ury, W., Getting Past No: Negotiating in Difficult Situations, Bantam.
    • Meyer, E., The Culture Map, PublicAffairs.
    • Powell, M., International Negotiations (Cambridge Business Skills), Cambridge University Press.

  • Anglais avancé des affaires

    Ce cours d’anglais avancé des affaires prolonge l’anglais des affaires du semestre 5. Il vise une utilisation professionnelle autonome de l’anglais dans un environnement international : rédiger des courriels, lettres et rapports, maîtriser le vocabulaire du commerce international, de la finance et de la gestion, présenter un projet ou des résultats devant un public, participer à des réunions et à des négociations et désamorcer les désaccords. Les situations proposées sont tirées du contexte des organisations nigériennes : exportateurs, ONG en relation avec des bailleurs anglophones, entreprises traitant avec le Nigeria et le Ghana, administrations recevant des partenaires techniques et financiers. Chaque leçon combine explications en français, modèles en anglais, tableaux de vocabulaire FR/EN et exercices corrigés.

    Objectifs d’apprentissage

    • Rédiger en anglais des courriels, lettres et rapports professionnels au registre approprié.
    • Maîtriser le vocabulaire clé du commerce international, de la finance, du marketing et des ressources humaines.
    • Structurer et présenter oralement un exposé professionnel, décrire des graphiques et répondre aux questions.
    • Participer activement à une réunion : donner son avis, approuver, exprimer un désaccord poliment.
    • Utiliser les expressions de la négociation et de la gestion des conflits en anglais.
    • Éviter les faux amis et les erreurs fréquentes des francophones.

    Prérequis

    Anglais des affaires (S5) : niveau intermédiaire (B1-B2), maîtrise des temps usuels, du vocabulaire courant de l’entreprise et de la correspondance simple.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Correspondance et rapports professionnels en anglais
    2. Leçon 2 — Vocabulaire des affaires internationales
    3. Leçon 3 — Présentations professionnelles en anglais
    4. Leçon 4 — Négociation et gestion des conflits en anglais

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits ECTS. L’évaluation combine un contrôle continu (40 %) — quiz en ligne, exercices et cas de TD rendus — et un examen terminal écrit (60 %). L’examen terminal comporte une épreuve écrite (rédaction et vocabulaire) ; le contrôle continu inclut un exposé oral en anglais.

    Bibliographie

    • Cotton, D., Falvey, D. et Kent, S., New Market Leader (Advanced), Pearson Longman.
    • Powell, M., In Company 3.0 (Upper-Intermediate / Advanced), Macmillan.
    • Emmerson, P., Business English Handbook Advanced, Macmillan.
    • Mascull, B., Business Vocabulary in Use (Advanced), Cambridge University Press.
    • Ashley, A., Oxford Handbook of Commercial Correspondence, Oxford University Press.

  • Négociation internationale

    Négocier un contrat d’exportation d’oignons de Galmi vers Abidjan, un accord de financement avec un bailleur européen, l’achat de panneaux solaires auprès d’un fournisseur chinois ou un partenariat avec une entreprise nigériane : les cadres de gestion nigériens négocient de plus en plus avec des interlocuteurs d’autres cultures. Ce cours présente les concepts fondamentaux de la négociation (positions et intérêts, MESORE/BATNA, prix de réserve, zone d’accord possible), les stratégies distributive et intégrative, l’influence de la culture sur le processus, puis les styles de négociation observés en Asie, en Europe et en Amérique. Il se termine par des cas pratiques complets, préparés et corrigés.

    Objectifs d’apprentissage

    • Distinguer négociation distributive et intégrative, positions et intérêts.
    • Calculer et utiliser le prix de réserve, la MESORE (BATNA) et la zone d’accord possible (ZOPA).
    • Préparer une négociation internationale à l’aide d’une grille structurée (enjeux, acteurs, culture, contrat).
    • Appliquer la méthode de la négociation raisonnée (Fisher et Ury) dans un contexte multiculturel.
    • Adapter ses techniques aux styles de négociation dominants en Asie, en Europe et en Amérique.
    • Conduire et évaluer une négociation simulée à partir d’un cas réaliste.

    Prérequis

    Aucun prérequis formel. Des notions de commerce international, de management interculturel et d’anglais facilitent le suivi du cours.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction à la négociation internationale
    2. Leçon 2 — Stratégies de négociation multiculturelle
    3. Leçon 3 — Techniques de négociation par région (Asie, Europe, Amérique)
    4. Leçon 4 — Cas pratiques de négociation internationale

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits ECTS. L’évaluation combine un contrôle continu (40 %) — quiz en ligne, exercices et cas de TD rendus — et un examen terminal écrit (60 %). Une partie du contrôle continu peut être évaluée par une négociation simulée en binôme.

    Bibliographie

    • Lewicki, R. J., Barry, B. et Saunders, D. M., Negotiation, McGraw-Hill.
    • Fisher, R., Ury, W. et Patton, B., Getting to Yes / Comment réussir une négociation, Seuil.
    • Salacuse, J. W., The Global Negotiator, Palgrave Macmillan.
    • Dupont, C., La négociation : conduite, théorie, applications, Dalloz.
    • Meyer, E., The Culture Map, PublicAffairs.

  • Gestion d’équipes multiculturelles

    Les organisations nigériennes travaillent de plus en plus avec des partenaires venus d’ailleurs : ONG et agences des Nations unies, projets financés par des bailleurs européens ou asiatiques, entreprises minières et pétrolières étrangères, commerce transfrontalier avec le Nigeria, le Bénin ou l’Algérie. À l’intérieur même du pays, les équipes réunissent des personnes de langues, de régions et de générations différentes. Ce cours apprend à comprendre les différences culturelles, à mesurer leur impact sur le travail en équipe et à adapter son style de management. Il s’appuie sur les modèles de référence (Hofstede, Trompenaars, Hall), sur les techniques de gestion des conflits et sur les approches actuelles du leadership interculturel.

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir la culture et ses niveaux, et expliquer son influence sur les comportements au travail.
    • Utiliser les dimensions de Hofstede, de Trompenaars et de Hall pour comparer des cultures nationales ou organisationnelles.
    • Diagnostiquer l’origine culturelle d’un malentendu ou d’un conflit dans une équipe.
    • Choisir et appliquer un mode de résolution de conflit adapté (négociation, médiation, compromis).
    • Adapter son style de leadership à une équipe multiculturelle, y compris à distance.
    • Développer son intelligence culturelle et celle de son équipe.

    Prérequis

    Théories du management (S3-S5) : écoles classiques, relations humaines, motivation, styles de direction. Une pratique de l’anglais est utile pour les lectures.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction au management interculturel
    2. Leçon 2 — Les modèles culturels : Hofstede, Trompenaars et Hall
    3. Leçon 3 — Résolution de conflits dans un contexte multiculturel
    4. Leçon 4 — Leadership multiculturel et intelligence culturelle

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits ECTS. L’évaluation combine un contrôle continu (40 %) — quiz en ligne, exercices et cas de TD rendus — et un examen terminal écrit (60 %).

    Bibliographie

    • Hofstede, G., Hofstede, G. J. et Minkov, M., Cultures et organisations, Pearson (trad. fr.) / Cultures and Organizations: Software of the Mind, McGraw-Hill.
    • Thomas, D. C. et Inkson, K., Cultural Intelligence: Surviving and Thriving in the Global Village, Berrett-Koehler.
    • Trompenaars, F. et Hampden-Turner, C., L’entreprise multiculturelle, Maxima.
    • Meyer, E., La carte des différences culturelles (The Culture Map), Diateino.
    • Hall, E. T., Au-delà de la culture, Seuil.

  • Contrôle qualité

    Le cours de Contrôle qualité prépare le futur cadre de gestion à mettre en œuvre, dans une entreprise de production ou de services, les dispositifs qui garantissent la conformité des produits et la satisfaction des clients. Au Niger, les unités de production d’eau en sachets, les huileries, les boulangeries industrielles, les laiteries ou les ateliers de confection sont soumis à des exigences croissantes : normes nationales, contrôles de l’administration, exigences des distributeurs et des bailleurs. Le cours présente les outils classiques de la qualité (diagramme de Pareto, diagramme d’Ishikawa), la maîtrise statistique des procédés (SPC), le traitement des non-conformités et l’audit qualité interne, puis les mobilise sur des cas d’études nigériens.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les notions de qualité, de conformité, de contrôle et de maîtrise des procédés.
    • Construire et interpréter un diagramme de Pareto et un diagramme d’Ishikawa (5M).
    • Établir et lire une carte de contrôle (X̄-R, p) et calculer les indices de capabilité Cp et Cpk.
    • Identifier, enregistrer, analyser et corriger une non-conformité (5 Pourquoi, AMDEC, actions correctives, PDCA).
    • Préparer et conduire un audit qualité interne selon les principes de l’ISO 19011.
    • Chiffrer les coûts de non-qualité et proposer un plan d’amélioration.

    Prérequis

    Gestion de la production (S4) ; notions de statistique descriptive (moyenne, écart-type, pourcentages) ; bases de management des organisations.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Fondements du contrôle qualité et outils de base (Pareto, Ishikawa)
    2. Leçon 2 — Maîtrise statistique des procédés (SPC) : cartes de contrôle et capabilité
    3. Leçon 3 — Analyse et traitement des non-conformités
    4. Leçon 4 — Audits qualité internes, contrôle de réception et cas d’études

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits ECTS. L’évaluation combine un contrôle continu (40 %) — quiz en ligne, exercices et cas de TD rendus — et un examen terminal écrit (60 %).

    Bibliographie

    • Oakland, J. S., Statistical Process Control, Routledge (plusieurs éditions).
    • Feigenbaum, A. V., Total Quality Control, McGraw-Hill.
    • Montgomery, D. C., Introduction to Statistical Quality Control, Wiley.
    • Ishikawa, K., La gestion de la qualité : outils et applications pratiques, Dunod.
    • Norme ISO 9001:2015 (Systèmes de management de la qualité — Exigences) et ISO 19011:2018 (Lignes directrices pour l’audit).

  • Systèmes de gestion de la qualité (ISO, Lean Six Sigma)

    La qualité n’est plus seulement une affaire de contrôle des produits en fin de chaîne : elle est devenue un système de management qui organise toute l’entreprise autour de la satisfaction du client et de l’amélioration continue. Les exportateurs nigériens (oignon, sésame, bétail, cuirs), les industries agroalimentaires, les banques, les hôpitaux, les administrations et les ONG sont de plus en plus confrontés aux exigences de certification de leurs clients et bailleurs. Ce cours présente les trois grandes approches complémentaires : la norme internationale ISO 9001 (système de management de la qualité), les outils Lean Six Sigma (réduction des gaspillages et de la variabilité, démarche DMAIC) et la gestion de la qualité totale (TQM) avec ses pionniers (Deming, Juran, Crosby, Ishikawa). Il se termine par la démarche de certification ISO et la conduite des audits qualité selon ISO 19011. Des exercices chiffrés (DPMO, niveau sigma, capabilité, Pareto, coûts de la qualité) et des cas d’organisations nigériennes accompagnent chaque leçon.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer la structure et les exigences essentielles de la norme ISO 9001 et ses sept principes de management de la qualité.
    • Utiliser les outils Lean Six Sigma : DMAIC, Pareto, Ishikawa, 5S, calcul du DPMO, du niveau sigma et des indices de capabilité.
    • Situer la TQM, ses auteurs de référence et mesurer les coûts de la qualité.
    • Préparer une certification ISO 9001 et planifier, conduire et restituer un audit qualité interne.
    • Concevoir les grandes lignes d’un système de management de la qualité dans une organisation nigérienne.

    Prérequis

    Gestion des opérations (S4) ; statistiques descriptives (moyenne, écart-type, loi normale).

    Plan du cours

    1. Introduction aux normes ISO (ISO 9001)
    2. Outils Lean Six Sigma pour l’amélioration continue
    3. Gestion de la qualité totale (TQM)
    4. Certification ISO et audits qualité

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h CM, 10 h TD, 0 h TP, 30 h TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercices chiffrés en TD, mini-audit d’un processus en groupe, ≈ 40 %) et examen terminal écrit (≈ 60 %).

    Bibliographie

    • Juran, J. M. et Gryna, F. M., Quality Planning and Analysis, McGraw-Hill.
    • George, M. L., Lean Six Sigma for Service, McGraw-Hill.
    • ISO, ISO 9001:2015 — Systèmes de management de la qualité — Exigences ; ISO 9000:2015 — Principes essentiels et vocabulaire ; ISO 19011:2018 — Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management.
    • Deming, W. E., Out of the Crisis, MIT Press.
    • Womack, J. P. et Jones, D. T., Lean Thinking, Simon & Schuster.

  • Optimisation fiscale

    L’optimisation fiscale (ou gestion fiscale) consiste à choisir, parmi les options légales offertes par la législation, celles qui minimisent la charge fiscale globale de l’entreprise, compte tenu de ses objectifs économiques. Elle fait partie de la gestion normale : le Code général des impôts, le Code des investissements, les conventions fiscales et les normes comptables laissent au chef d’entreprise de nombreux choix (forme juridique, mode de financement, politique d’amortissement, rémunération des dirigeants, localisation des activités). Mais la frontière avec l’évasion abusive et la fraude doit être parfaitement connue : l’abus de droit, l’acte anormal de gestion et les manipulations de prix de transfert exposent à des redressements lourds, voire à des poursuites pénales, et détruisent la réputation. Le cours, qui prolonge le droit fiscal des entreprises (DF3611), présente les principales stratégies, la fiscalité internationale et le débat sur les paradis fiscaux (BEPS, impôt minimum mondial), la distinction optimisation / évasion / fraude, puis des études de cas chiffrées dans le contexte nigérien et UEMOA.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les leviers légaux d’optimisation (amortissements, provisions, déficits, rémunération, financement, régimes incitatifs).
    • Chiffrer l’économie d’impôt et sa valeur actuelle pour comparer des options.
    • Comprendre les règles de la fiscalité internationale (résidence, établissement stable, conventions, prix de transfert) et le rôle des paradis fiscaux.
    • Distinguer optimisation, évasion abusive et fraude, et connaître les sanctions.
    • Construire une recommandation fiscale argumentée sur un cas d’entreprise.

    Prérequis

    Droit fiscal des entreprises (DF3611) ; comptabilité générale SYSCOHADA ; notions de mathématiques financières (actualisation).

    Plan du cours

    1. Stratégies d’optimisation fiscale
    2. Fiscalité internationale et paradis fiscaux
    3. Différence entre optimisation fiscale et fraude fiscale
    4. Études de cas pratiques

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h CM, 10 h TD, 0 h TP, 30 h TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, cas pratiques en TD, ≈ 40 %) et examen terminal écrit sur un cas chiffré avec recommandation argumentée (≈ 60 %).

    Bibliographie

    • Holmes, K., International Tax Policy and Double Tax Treaties, IBFD.
    • Slemrod, J. et Bakija, J., Taxing Ourselves: A Citizen’s Guide to the Debate over Taxes, MIT Press.
    • Scholes, M., Wolfson, M. et al., Taxes and Business Strategy: A Planning Approach, Pearson.
    • OCDE, Principes applicables en matière de prix de transfert à l’intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales.
    • Zucman, G., La richesse cachée des nations, Seuil.

  • Droit fiscal des entreprises

    L’impôt est à la fois une ressource essentielle de l’État et des collectivités territoriales et une charge qui pèse sur la trésorerie et la rentabilité de l’entreprise. Tout cadre de gestion doit donc comprendre la logique du système fiscal, savoir calculer les principaux impôts de l’entreprise — taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et impôt sur les sociétés (IS) ou sur les bénéfices —, identifier le régime d’imposition applicable, respecter le calendrier des déclarations et se préparer à un contrôle fiscal. Le cours s’appuie sur le droit fiscal nigérien (Code général des impôts, lois de finances, Direction générale des impôts — DGI) et sur les directives d’harmonisation de l’UEMOA, en lien avec la comptabilité SYSCOHADA révisé, qui fournit la base de calcul du résultat fiscal. Les taux et seuils sont donnés à titre indicatif.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer l’impôt dans son cadre juridique (sources, principes, classifications) et identifier les impôts supportés par l’entreprise.
    • Calculer la TVA due (collectée − déductible) et gérer un crédit de TVA.
    • Déterminer le résultat fiscal à partir du résultat comptable et calculer l’IS et le minimum d’imposition.
    • Identifier le régime fiscal applicable (réel normal, réel simplifié, régime synthétique) et ses obligations.
    • Respecter les obligations déclaratives et connaître les procédures, droits et recours en matière de contrôle fiscal.

    Prérequis

    Droit des affaires (S2) ; notions de comptabilité générale SYSCOHADA (compte de résultat, bilan).

    Plan du cours

    1. Introduction au droit fiscal
    2. TVA et impôt sur les sociétés
    3. Régimes fiscaux des entreprises
    4. Obligations déclaratives et contrôles fiscaux

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h CM, 10 h TD, 0 h TP, 30 h TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercices de liquidation de TVA et d’IS en TD, ≈ 40 %) et examen terminal écrit comprenant questions de cours et cas pratique chiffré (≈ 60 %).

    Bibliographie

    • James, S. et Nobes, C., The Economics of Taxation.
    • République du Niger, Code général des impôts et lois de finances annuelles (DGI).
    • UEMOA, directives relatives à l’harmonisation de la TVA et de l’imposition des bénéfices.
    • Grosclaude, J. et Marchessou, P., Droit fiscal général, Dalloz.