École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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Semestre : Semestre 2 (S2)

  • Logiciel bureautique 1

    Ce cours pratique (20 heures de TP encadrés et 20 heures de travail personnel) donne aux futurs comptables et assistants de gestion la maîtrise des outils bureautiques qu’ils utiliseront chaque jour en cabinet, en PME ou en administration à Niamey : traitement de texte pour les courriers, rapports et publipostages ; tableur pour les factures, les états de synthèse et l’analyse des ventes ; logiciel de présentation pour restituer des résultats ; base de données pour organiser les fichiers clients, fournisseurs et factures. Les exemples utilisent la suite Microsoft Office (Word, Excel, PowerPoint, Access) ; les équivalents libres (LibreOffice Writer, Calc, Impress, Base) fonctionnent selon les mêmes principes. Chaque leçon comprend des TP guidés, pas à pas, avec livrable attendu et grille de vérification.

    Objectifs d’apprentissage

    • Produire des documents professionnels longs et structurés (styles, table des matières, modèles) et automatiser les courriers répétitifs par publipostage.
    • Utiliser les fonctions avancées du tableur (références absolues, SI, RECHERCHEV/RECHERCHEX, SOMME.SI.ENS, validation, mise en forme conditionnelle) pour des calculs comptables et commerciaux.
    • Enregistrer et exécuter une macro simple pour automatiser une tâche répétitive.
    • Concevoir une présentation professionnelle claire, cohérente et adaptée à un public de décideurs.
    • Créer une base de données relationnelle simple (tables, relations, requêtes, formulaires, états).
    • Faire circuler l’information entre les logiciels (Excel vers Word, Access vers Excel, graphiques liés dans PowerPoint).

    Prérequis

    Connaissances de base en informatique : gestion des fichiers et dossiers, saisie au clavier, notions élémentaires de Word et d’Excel.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Traitement de texte : fonctions avancées et automatisation
    2. Leçon 2 — Tableur : fonctions avancées, macros et analyse des données
    3. Leçon 3 — Présentation : créer des présentations professionnelles
    4. Leçon 4 — Bases de données et intégration des logiciels bureautiques

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 0 h, TD 0 h, TP 20 h, TPE 20 h (2 crédits). Contrôle continu (40 %) : livrables des TP guidés et quiz en ligne ; examen terminal (60 %) : épreuve pratique sur machine (réalisation d’un document, d’un classeur et d’une petite base à partir d’un cas d’entreprise).

    Bibliographie

    • Joan Lambert, Curtis Frye, Microsoft Office Step by Step (Office 2021 and Microsoft 365), Microsoft Press.
    • Michael Alexander, Dick Kusleika, Excel 2019 Bible (ouvrage initié par John Walkenbach), Wiley.
    • Joan Lambert, Microsoft Word Step by Step, Microsoft Press.
    • Documentation officielle Microsoft : support.microsoft.com (Word, Excel, PowerPoint, Access).
    • Documentation LibreOffice : help.libreoffice.org (guides Writer, Calc, Impress, Base).

  • Technique des expressions écrites et orales 2

    Ce cours du semestre 2 prolonge « Technique des expressions écrites et orales » du semestre 1. Les bases acquises (clarté, concision, exposé, résumé, argumentation simple) sont désormais appliquées à des situations plus complexes : synthétiser plusieurs documents, rendre compte d’une réunion, s’adresser à des publics différents (clients, dirigeants, grand public), utiliser les outils numériques (messagerie, diaporama, visioconférence) et débattre de façon rigoureuse. Les exemples sont tirés de la vie des entreprises, cabinets comptables et administrations du Niger. Chaque leçon comprend des exercices de rédaction ou de mise en situation orale avec corrigé.

    Objectifs d’apprentissage

    • Rédiger une note de synthèse et un compte rendu à partir de plusieurs documents, en citant correctement les sources.
    • Adapter une prise de parole à des audiences variées et gérer les situations difficiles (improvisation, questions hostiles).
    • Rédiger des courriels professionnels efficaces et concevoir un diaporama lisible.
    • Animer ou participer à une visioconférence dans de bonnes conditions.
    • Analyser un argument (modèle de Toulmin), réfuter une objection, repérer les sophismes et participer à un débat réglementé.

    Prérequis

    Technique des expressions écrites et orales — semestre 1 (TEO1151) : rédaction claire, résumé, exposé oral, argumentation simple.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Rédaction de documents académiques complexes : synthèse, compte rendu et citations
    2. Leçon 2 — Techniques avancées de prise de parole devant des audiences variées
    3. Leçon 3 — Outils numériques pour la communication écrite et orale
    4. Leçon 4 — Techniques d’argumentation et de débat

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 13 h de CM, 7 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE, pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : note de synthèse, courriel, participation à un débat noté sur grille, quiz en ligne) et examen terminal écrit (60 % : synthèse de documents et questions d’argumentation).

    Bibliographie

    • Toulmin, S., The Uses of Argument, Cambridge University Press.
    • Perelman, C. et Olbrechts-Tyteca, L., Traité de l’argumentation. La nouvelle rhétorique, Éditions de l’Université de Bruxelles.
    • Schopenhauer, A., L’art d’avoir toujours raison, Mille et une nuits.
    • Reynolds, G., Presentation Zen, New Riders.
    • Office québécois de la langue française, Le français au bureau, Les Publications du Québec.

  • Langue vivante 2

    Ce cours fait suite à « Langue vivante (Anglais) » du semestre 1. Après les bases (vocabulaire comptable courant, emails, réunions simples), il vise un niveau d’autonomie supérieur : comprendre et produire des documents financiers en anglais, commenter des résultats, présenter des chiffres devant un conseil d’administration ou un bailleur de fonds, et négocier avec un partenaire étranger. Les supports s’appuient sur des situations réalistes du Niger et de l’espace UEMOA/CEDEAO : PME exportatrices, ONG financées par des bailleurs anglophones, filiales de groupes internationaux, cabinets d’expertise comptable. Les explications sont données en français ; les textes, modèles et productions sont en anglais.

    Objectifs d’apprentissage

    • Utiliser le vocabulaire avancé des états financiers (IFRS et correspondances SYSCOHADA) et les principales collocations comptables.
    • Calculer et commenter en anglais des indicateurs simples (marge brute, résultat d’exploitation, écarts budgétaires).
    • Rédiger un commentaire de résultats, un rapport d’écarts et une note aux états financiers en anglais.
    • Présenter des résultats financiers de manière convaincante et gérer une séance de questions-réponses.
    • Conduire une négociation internationale selon une méthode structurée et en confirmer les termes par écrit.

    Prérequis

    Langue vivante (Anglais) du semestre 1 : vocabulaire comptable de base, lecture des nombres, email professionnel, expressions de réunion. Comptabilité générale de première année (bilan, compte de résultat, soldes intermédiaires de gestion).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Vocabulaire avancé de la finance et des états financiers
    2. Leçon 2 — Rédiger des rapports financiers et des documents comptables en anglais
    3. Leçon 3 — Techniques de présentation avancées : présenter des résultats financiers
    4. Leçon 4 — Négocier dans un contexte international : méthode et études de cas

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire (maquette) : 13 h de CM, 7 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE, soit 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 %) — quiz en ligne, rédaction d’un commentaire de résultats et présentation orale de 5 minutes suivie de questions — et examen terminal écrit (60 %) : compréhension d’un document financier en anglais, exercices lexicaux, rédaction d’un rapport court ou d’un email de confirmation de négociation.

    Bibliographie

    • MacKenzie, I. — Professional English in Use: Finance, Cambridge University Press.
    • MacKenzie, I. — English for the Financial Sector, Cambridge University Press.
    • Cotton, D., Falvey, D. & Kent, S. — Market Leader (Upper Intermediate / Advanced), Pearson Longman.
    • Fisher, R., Ury, W. & Patton, B. — Getting to Yes: Negotiating Agreement Without Giving In, Penguin Books.
    • IFRS Foundation — IAS 1 Presentation of Financial Statements (texte officiel, ifrs.org) ; OHADA — Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (AUDCIF, 2017).

  • Mathématique générale 2

    Suite du cours de mathématique générale du semestre 1, ce module approfondit les outils mathématiques nécessaires à l’analyse économique et financière. Il étend le calcul différentiel aux fonctions composées et aux fonctions de deux variables (optimisation avec et sans contrainte), introduit le calcul intégral (coût total à partir du coût marginal, surplus), généralise le calcul matriciel aux systèmes de trois équations et à des modèles économiques (modèle entrées-sorties de Leontief, chaînes de Markov), puis passe de la statistique descriptive à la statistique inférentielle : estimation par intervalle de confiance, tests d’hypothèses et régression linéaire. Les études de cas utilisent des données d’entreprises et de marchés nigériens.

    Objectifs d’apprentissage

    • Dériver des fonctions composées, exponentielles et logarithmiques ; optimiser une fonction de deux variables, avec ou sans contrainte.
    • Calculer des primitives et des intégrales définies ; déterminer un coût total et un surplus du consommateur.
    • Résoudre un système de trois équations (Gauss, Cramer) et appliquer le modèle de Leontief et les chaînes de Markov.
    • Construire un intervalle de confiance d’une moyenne ou d’une proportion et conduire un test d’hypothèse.
    • Estimer une droite de régression par les moindres carrés, l’interpréter et l’utiliser pour prévoir.

    Prérequis

    Mathématique générale du semestre 1 (fonctions, dérivées simples, matrices 2 × 2, statistiques descriptives).

    Plan du cours

    1. Calcul différentiel et intégral : applications économiques
    2. Matrices et algèbre linéaire : systèmes, modèle de Leontief et chaînes de Markov
    3. Statistiques inférentielles : estimation et tests d’hypothèses
    4. Régression linéaire et modélisation de données économiques

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE — 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD notés, quiz en ligne, mini-projet sur tableur) pour 40 % et examen terminal écrit (calculatrice et tables statistiques autorisées) pour 60 %.

    Bibliographie

    • Chiang A. C., Wainwright K. — Fundamental Methods of Mathematical Economics, McGraw-Hill.
    • Sydsæter K., Hammond P. — Mathématiques pour l’économie, Pearson France.
    • Wonnacott T. H., Wonnacott R. J. — Statistique : économie, gestion, sciences, médecine, Economica.
    • Bourbonnais R. — Économétrie, Dunod.
    • Institut National de la Statistique du Niger (INS) — données économiques et indices des prix (www.stat-niger.org).

  • Mathématique financière 2

    Ce cours prolonge la mathématique financière du semestre 1. Après la maîtrise des intérêts, de l’actualisation, des annuités et des critères VAN/TIR, l’étudiant apprend à évaluer les titres financiers — obligations et actions, tels qu’ils sont émis sur le marché financier régional de l’UEMOA (BRVM, emprunts obligataires des États et des entreprises) —, à déterminer le coût du capital d’une entreprise, à mesurer l’effet de levier de l’endettement, à intégrer le risque dans l’évaluation des flux futurs et à comprendre le fonctionnement élémentaire des options et contrats à terme. Chaque notion est illustrée par des cas d’entreprises nigériennes.

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer le prix d’une obligation, son taux de rendement actuariel et le coupon couru.
    • Évaluer une action par l’actualisation des dividendes (modèle de Gordon-Shapiro) et interpréter le PER.
    • Calculer le coût des fonds propres, le coût de la dette après impôt et le coût moyen pondéré du capital (CMPC).
    • Mesurer l’effet de levier financier sur la rentabilité des capitaux propres.
    • Analyser le risque d’un projet par scénarios (espérance, écart-type de la VAN) et décrire le profil de gain d’une option ou d’un contrat à terme.

    Prérequis

    Mathématique financière du semestre 1 (intérêts composés, annuités, VAN, TIR) ; notions de bilan et de compte de résultat SYSCOHADA.

    Plan du cours

    1. Évaluation des obligations
    2. Évaluation des actions
    3. Coût du capital et effet de levier financier
    4. Modélisation des flux, analyse du risque et introduction aux produits dérivés

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE — 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD notés, quiz en ligne, devoir surveillé) pour 40 % et examen terminal écrit (exercices chiffrés, calculatrice autorisée) pour 60 %.

    Bibliographie

    • Brealey R., Myers S., Allen F. — Principles of Corporate Finance, McGraw-Hill.
    • Berk J., DeMarzo P. — Finance d’entreprise, Pearson France.
    • Vernimmen P., Quiry P., Le Fur Y. — Finance d’entreprise, Dalloz.
    • Hull J. — Options, futures et autres actifs dérivés, Pearson France.
    • Autorité des Marchés Financiers de l’UMOA (AMF-UMOA) et BRVM — règlements et publications (www.amf-umoa.org, www.brvm.org).

  • Techniques fiscales 2

    Suite du cours de Techniques fiscales du premier semestre (TFI1141), ce cours approfondit la fiscalité des sociétés et ouvre l’étudiant aux dimensions stratégiques et internationales de l’impôt. Il traite des points complexes de l’impôt sur les bénéfices et de la TVA, des techniques d’optimisation fiscale légale et des régimes dérogatoires (Code des investissements, codes minier et pétrolier), de la fiscalité internationale (convention UEMOA, conventions bilatérales, retenues à la source, prix de transfert) et de l’établissement de liasses fiscales complexes pour des filiales de groupes multinationaux implantées au Niger. L’accent est mis sur la frontière entre optimisation et abus de droit.

    Objectifs d’apprentissage

    • Déterminer un résultat fiscal complexe et traiter la fiscalité des distributions et les cas particuliers de TVA.
    • Identifier et chiffrer des leviers d’optimisation fiscale légale, et les distinguer de l’abus de droit et de la fraude.
    • Évaluer l’intérêt et les obligations des régimes dérogatoires.
    • Appliquer une convention fiscale (résidence, établissement stable, retenues) et le principe de pleine concurrence.
    • Établir une liasse fiscale complexe et proposer une stratégie fiscale de groupe conforme.

    Prérequis

    Techniques fiscales S1 (TVA, impôt sur les bénéfices, taxes sur salaires, DSF) et Comptabilité générale S1.

    Plan du cours

    1. Régime fiscal des sociétés : impôt sur les bénéfices, TVA et autres taxes
    2. Optimisation fiscale légale et régimes dérogatoires
    3. Fiscalité internationale : conventions fiscales et prix de transfert
    4. Liasse fiscale complexe et stratégies fiscales des groupes

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 30 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE ; 3 crédits. Contrôle continu (cas pratiques de TD, quiz en ligne, note de synthèse sur un régime dérogatoire) : 40 % ; examen terminal écrit (étude de cas de synthèse) : 60 %.

    Bibliographie

    • République du Niger, Code général des impôts (édition en vigueur), lois de finances et Code des investissements — Direction Générale des Impôts.
    • UEMOA, Règlement n° 08/2008/CM/UEMOA portant adoption des règles visant à éviter la double imposition au sein de l’UEMOA et des règles d’assistance en matière fiscale.
    • OCDE, Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune et Principes applicables en matière de prix de transfert à l’intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales.
    • Nations Unies, Modèle de convention des Nations Unies concernant les doubles impositions entre pays développés et pays en développement.
    • Maurice Cozian, Florence Deboissy, Martial Chadefaux, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis.

  • Comptabilité générale 2

    Ce cours prolonge la Comptabilité générale du premier semestre (ECE1131). Après la maîtrise du cycle comptable et des états financiers de base, l’étudiant aborde l’entreprise en groupe (principes de consolidation), les opérations de croissance externe (acquisitions et fusions), la construction du tableau des flux de trésorerie SYSCOHADA, puis l’analyse financière des états financiers débouchant sur une prise de décision. Les techniques de consolidation et de fusion sont traitées ici à un niveau introductif ; elles seront approfondies aux semestres 3 et 4. Les études de cas s’appuient sur des entreprises nigériennes fictives mais réalistes.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier un groupe, le type de contrôle et la méthode de consolidation applicable selon l’AUDCIF.
    • Calculer les pourcentages de contrôle et d’intérêt et réaliser une intégration globale simple.
    • Évaluer une société, calculer la parité d’échange et comptabiliser une fusion-absorption chez l’absorbante.
    • Calculer la CAFG et élaborer le tableau des flux de trésorerie SYSCOHADA.
    • Calculer et interpréter les ratios financiers et formuler un diagnostic argumenté.

    Prérequis

    Comptabilité générale du semestre 1 : journal, TVA, travaux d’inventaire, bilan, compte de résultat et soldes intermédiaires de gestion.

    Plan du cours

    1. Consolidation des comptes : principes et méthodes
    2. Comptabilisation des opérations de fusion et d’acquisition
    3. Élaboration du tableau des flux de trésorerie
    4. Analyse du bilan et du compte de résultat, ratios et diagnostic

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 50 h de CM, 20 h de TD, 0 h de TP, 50 h de TPE ; 6 crédits. Contrôle continu (TD notés, devoir sur table, quiz en ligne, étude de cas en groupe) : 40 % ; examen terminal écrit (cas de synthèse : TFT et diagnostic, calculs de consolidation ou de fusion) : 60 %.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et Système comptable OHADA révisé (2017), notamment la partie consacrée aux comptes consolidés.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE, révisé en 2014) — fusions, scissions, apports partiels d’actif.
    • Bernard Colasse, L’analyse financière de l’entreprise, La Découverte, coll. Repères.
    • Thomas R. Ittelson, Financial Statements: A Step-by-Step Guide to Understanding and Creating Financial Reports, Career Press.

  • Économie générale 2

    Ce cours d’Économie générale (partie 2) prolonge la partie 1 (S1) en approfondissant l’analyse macroéconomique. Il étudie comment la BCEAO et l’État agissent sur l’activité par la politique monétaire et la politique budgétaire, comment se succèdent les phases de croissance, de récession et de reprise, et comment la mondialisation et l’exigence de développement durable transforment les conditions d’activité des entreprises nigériennes. L’approche est appliquée : lecture d’un tableau des opérations financières de l’État (TOFE) simplifié, calcul d’inflation et de taux d’intérêt réel, multiplicateurs budgétaires, indicateurs de conjoncture et d’ouverture, bilan carbone simplifié d’une PME.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer la création monétaire, les objectifs et les instruments de la BCEAO et les canaux de transmission de la politique monétaire.
    • Lire un budget de l’État simplifié, calculer les soldes budgétaires et les comparer aux critères de convergence de l’UEMOA.
    • Calculer et interpréter les multiplicateurs budgétaires et le ratio d’endettement public.
    • Identifier les phases du cycle économique, mesurer l’écart de production et analyser l’impact de la conjoncture sur l’entreprise.
    • Mesurer l’insertion d’une économie dans la mondialisation et analyser les enjeux du développement durable pour les entreprises.

    Prérequis

    Économie générale — Semestre 1 : PIB, marché, fonction de consommation, multiplicateur simple, courants de pensée.

    Plan du cours

    1. La politique monétaire : objectifs, instruments et efficacité
    2. La politique budgétaire : dépenses publiques, fiscalité et solde
    3. Les cycles économiques : croissance, récession et reprise
    4. Mondialisation, développement durable et études de cas

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercices de TD, étude de cas d’une politique économique, 40 %) et examen terminal écrit (60 %).

    Bibliographie

    • Mankiw N. G. et Taylor M. P., Principes de l’économie, De Boeck Supérieur.
    • Blanchard O. et Cohen D., Macroéconomie, Pearson.
    • Samuelson P. A. et Nordhaus W. D., Économie, Economica.
    • Traité modifié de l’UEMOA et Acte additionnel portant Pacte de convergence, de stabilité, de croissance et de solidarité entre les États membres.
    • BCEAO, Rapport sur la politique monétaire dans l’UMOA (publication périodique, www.bceao.int).

  • Économie et organisation des entreprises 2

    Ce cours prolonge l’Économie et organisation des entreprises du semestre 1. Après la découverte de l’entreprise, de ses formes juridiques, de ses structures et de son environnement concurrentiel, l’étudiant analyse ici les grandes décisions qui transforment l’entreprise : diversifier ou se recentrer, intégrer ou externaliser, organiser le pouvoir entre actionnaires et dirigeants, s’ouvrir aux marchés étrangers, réussir sa transformation numérique. Chaque thème est relié à la mesure de la performance (rentabilité, coûts, risques) afin que le futur comptable ou contrôleur de gestion sache éclairer ces décisions par les chiffres. Les exemples mobilisent le contexte nigérien et régional : UEMOA, Confédération des États du Sahel (AES), ZLECAf, arrimage du franc CFA à l’euro, mobile money, dématérialisation des procédures fiscales.

    Objectifs d’apprentissage

    • Évaluer une stratégie de diversification ou d’intégration verticale et son impact sur la performance (rentabilité, arbitrage faire ou faire-faire, matrice BCG).
    • Expliquer les théories de la gouvernance (agence, parties prenantes) et les organes de gouvernance des sociétés OHADA.
    • Comparer les modes d’internationalisation et mesurer les risques associés, notamment le risque de change.
    • Analyser les effets de la transformation numérique sur l’organisation et évaluer la rentabilité d’un projet numérique.
    • Réaliser une étude de cas stratégique argumentée sur une entreprise face aux mutations économiques.

    Prérequis

    Économie et organisation des entreprises – Semestre 1 (valeur ajoutée, formes juridiques, structures, analyse concurrentielle, modes de croissance).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Stratégies de diversification et d’intégration verticale
    2. Leçon 2 — Gouvernance d’entreprise : théories et pratiques
    3. Leçon 3 — Internationalisation des entreprises : avantages et risques
    4. Leçon 4 — Transformations numériques et études de cas stratégiques

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercices chiffrés, étude de cas présentée en groupe) pour 40 % et examen terminal écrit (cas de synthèse) pour 60 %.

    Bibliographie

    • Strategor, Toute la stratégie d’entreprise, Dunod.
    • Johnson G., Whittington R., Scholes K., Angwin D., Regnér P., Fréry F., Stratégique, Pearson.
    • Charreaux G. (dir.), Le gouvernement des entreprises, Economica.
    • Jensen M. C., Meckling W. H., « Theory of the Firm: Managerial Behavior, Agency Costs and Ownership Structure », Journal of Financial Economics, 1976.
    • Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (révisé 2014) ; Accord portant création de la Zone de libre-échange continentale africaine (ZLECAf) ; Traité de l’UEMOA.

  • Droit civil 2

    Ce cours fait suite au Droit civil du semestre 1. Après l’introduction générale (sources, personnes, biens, notions d’obligation et de responsabilité), il approfondit les règles qui encadrent le plus directement la vie des entreprises : la formation et la validité des contrats, leur exécution et les sanctions de l’inexécution, les garanties dont disposent les créanciers (droit uniforme OHADA des sûretés), la responsabilité civile de l’entreprise et la protection de la propriété intellectuelle dans l’espace OAPI. Chaque leçon est illustrée par des cas tirés de la pratique des PME, banques, cabinets comptables et fournisseurs de Niamey, avec un accent sur les conséquences comptables et financières (provisions pour créances douteuses, pénalités, garanties au bilan).

    Objectifs d’apprentissage

    • Analyser la formation d’un contrat (offre, acceptation, avant-contrats) et identifier les vices du consentement.
    • Choisir la sanction adaptée à une inexécution contractuelle et chiffrer des dommages-intérêts, pénalités et intérêts moratoires.
    • Distinguer sûretés personnelles et réelles de l’Acte uniforme OHADA et déterminer le rang des créanciers.
    • Qualifier la responsabilité civile de l’entreprise (fait personnel, fait des choses, fait des préposés, vices des produits).
    • Connaître les titres de propriété intellectuelle de l’Accord de Bangui (brevet, marque, dessin et modèle, droit d’auteur) et leur durée de protection.
    • Résoudre un cas pratique d’entreprise selon la méthode faits – problème – règle – application – solution.

    Prérequis

    Droit civil – Semestre 1 (sources du droit, personnes, biens, notions d’obligation et de responsabilité civile).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les contrats : formation, validité et vices du consentement
    2. Leçon 2 — L’exécution des contrats : inexécution et sanctions
    3. Leçon 3 — Les garanties des obligations : sûretés personnelles et réelles
    4. Leçon 4 — Responsabilité civile de l’entreprise et propriété intellectuelle

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, cas pratiques en TD, analyse d’un contrat réel d’entreprise) pour 40 % et examen terminal écrit (cas pratique d’entreprise et questions de cours) pour 60 %.

    Bibliographie

    • Code civil applicable au Niger, livre III (contrats et obligations conventionnelles, responsabilité).
    • Acte uniforme OHADA portant organisation des sûretés (révisé le 15 décembre 2010) et Acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution.
    • Accord de Bangui instituant l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), révisé.
    • Terré F., Simler P., Lequette Y., Droit civil. Les obligations, Dalloz, coll. Précis.
    • Malaurie P., Aynès L., Stoffel-Munck P., Droit des obligations, LGDJ.