École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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EPI e-Learning

L'école du nouveau monde · Plateforme e-Learning

Filière : Licence Professionnelle en Administration et Gestion des Organisations (AGO)

  • Culture d’entreprise et éthique professionnelle

    Toute organisation — entreprise, administration, ONG, coopérative — possède une culture : un ensemble de valeurs, de croyances, de pratiques et de symboles partagés qui orientent, souvent sans qu’on s’en aperçoive, la manière de travailler, de décider et de se comporter. Cette culture façonne aussi l’éthique professionnelle : ce qui est jugé acceptable ou non face à un cadeau, un conflit d’intérêts, une pression hiérarchique ou une opportunité de gain rapide. Ce cours, placé au semestre 2 dans l’UE « Langues et culture d’entreprise », donne au futur cadre de gestion les concepts pour analyser la culture de son organisation, comprendre les exigences de la responsabilité sociétale et du développement durable, et surtout les méthodes pour traiter des dilemmes éthiques concrets. Les cas s’inscrivent dans la réalité nigérienne : poids de la solidarité familiale et communautaire, valeurs religieuses, secteur informel, marchés publics, industries extractives, projets financés par les partenaires au développement.

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir la culture d’entreprise, en identifier les composantes et les niveaux, et en expliquer l’importance pour la performance.
    • Distinguer morale, éthique, déontologie et droit, et mobiliser les grandes approches éthiques.
    • Expliquer la responsabilité sociétale des organisations (RSE) et la théorie des parties prenantes.
    • Relier développement durable et éthique des affaires, notamment la lutte contre la corruption.
    • Appliquer une méthode structurée de résolution de dilemmes éthiques et proposer des dispositifs éthiques (code, comité, alerte).

    Prérequis

    Aucun prérequis. Une curiosité pour le fonctionnement des organisations et l’actualité économique nationale est utile.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Culture d’entreprise : définition et importance
    2. Leçon 2 — Éthique et responsabilité sociale
    3. Leçon 3 — Développement durable et éthique des affaires
    4. Leçon 4 — Cas pratiques de gestion éthique

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (diagnostic culturel d’une organisation réelle en groupe, études de cas, quiz en ligne) et examen terminal écrit (analyse d’un dilemme éthique).

    Bibliographie

    • Crane A., Matten D., Glozer S., Spence L., Business Ethics, Oxford University Press.
    • Carroll A. B., Brown J., Buchholtz A., Business and Society: Ethics, Sustainability and Stakeholder Management, Cengage.
    • Schein E. H., Organizational Culture and Leadership, Wiley.
    • Hofstede G., Cultures and Organizations: Software of the Mind, McGraw-Hill.
    • ISO, ISO 26000 – Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale, 2010.

  • Langue vivante étrangère (anglais des affaires)

    L’anglais est la langue de travail des affaires internationales, des institutions financières, de nombreux partenaires au développement et des échanges avec les pays voisins anglophones, au premier rang desquels le Nigeria, premier partenaire commercial régional du Niger, et le Ghana. Un cadre de gestion nigérien est amené à lire des contrats et rapports en anglais, à écrire des courriels à des fournisseurs, à présenter un projet à un bailleur ou à négocier avec un client de Kano ou d’Accra. Ce cours de semestre 2 vise à consolider un niveau intermédiaire (B1 visé vers B2 du Cadre européen commun de référence) en l’orientant vers les situations professionnelles : terminologie des affaires, correspondance, présentations orales, négociations et études de cas. Chaque leçon associe vocabulaire bilingue français-anglais, points de grammaire utiles, modèles de textes et exercices corrigés.

    Objectifs d’apprentissage

    • Maîtriser le vocabulaire essentiel de l’entreprise, de la finance, du commerce et de la gestion en anglais.
    • Rédiger des courriels et lettres commerciales (demande, commande, réclamation, réponse) dans un registre adapté.
    • Préparer et présenter oralement un exposé structuré avec les expressions de transition appropriées.
    • Conduire une négociation simple en anglais (proposer, concéder, conditionner, conclure).
    • Analyser une étude de cas en anglais et rédiger un bref rapport ou un compte rendu de réunion.

    Prérequis

    Niveau intermédiaire en anglais général : temps usuels (présent, prétérit, present perfect, futur), questions, modaux de base, vocabulaire courant.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Business terminology : la terminologie des affaires
    2. Leçon 2 — Business correspondence : la correspondance professionnelle
    3. Leçon 3 — Presentations and negotiations : présentations et négociations
    4. Leçon 4 — Business case studies : études de cas en anglais des affaires

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP et 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (rédaction de courriels, présentation orale de 5 minutes, jeu de rôle de négociation, quiz en ligne) et examen terminal écrit (compréhension d’un texte, traduction, rédaction d’une lettre commerciale).

    Bibliographie

    • Cotton D., Falvey D., Kent S., New Market Leader (Intermediate / Upper Intermediate), Pearson Longman.
    • Emmerson P., Business Grammar Builder, Macmillan.
    • Mascull B., Business Vocabulary in Use, Cambridge University Press.
    • Ashley A., Oxford Handbook of Commercial Correspondence, Oxford University Press.
    • Powell M., Presenting in English, Heinle / Cengage.

  • Sécurité sociale 1

    La sécurité sociale protège les travailleurs et leurs familles contre les risques qui réduisent ou suppriment leur revenu (vieillesse, invalidité, décès, accident du travail, maladie professionnelle) ou qui augmentent leurs charges (enfants, maternité). Pour une entreprise, une ONG ou une administration, elle se traduit par des obligations précises : immatriculer l’employeur et les salariés, déclarer les salaires, calculer et verser les cotisations, déclarer les accidents, constituer les dossiers de prestations. Ce premier cours présente les fondements de la protection sociale, l’organisation des régimes au Niger (Caisse nationale de sécurité sociale — CNSS — pour les salariés régis par le Code du travail, régime des fonctionnaires, mutuelles), les règles de cotisation, les principales prestations et la gestion pratique des dossiers sociaux. Les taux, plafonds, délais et montants cités (par exemple 16,4 % à la charge de l’employeur et 5,25 % à la charge du salarié, dans la limite d’un plafond mensuel de 500 000 FCFA, plus 1 % au profit de l’ANPE) sont indicatifs et doivent être vérifiés auprès de la CNSS et dans les textes en vigueur.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les notions de risque social, d’assurance et d’assistance sociales et les grands modèles de protection sociale.
    • Identifier les régimes et institutions de sécurité sociale au Niger et le régime applicable à un travailleur.
    • Déterminer l’assiette, appliquer les taux et le plafond et calculer les cotisations d’une paie.
    • Décrire les prestations familiales, de maternité, d’accidents du travail et de pensions, et en calculer quelques-unes.
    • Constituer et suivre les dossiers administratifs (immatriculation, déclarations, accident du travail, retraite).

    Prérequis

    Aucun prérequis formel ; des notions de paie et de GRH facilitent la compréhension.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction à la sécurité sociale et organisation des régimes au Niger
    2. Leçon 2 — Cotisations sociales et obligations légales de l’employeur
    3. Leçon 3 — Les régimes de prestations : famille, maternité, risques professionnels, pensions
    4. Leçon 4 — Gestion des dossiers de sécurité sociale

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP, 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (calculs de cotisations, cas pratiques de constitution de dossiers) et examen terminal écrit (questions de cours, calculs et cas de synthèse).

    Bibliographie

    • Blanpain, R., European Labour Law, Kluwer Law International.
    • Dupeyroux, J.-J., Borgetto, M., Lafore, R., Droit de la sécurité sociale, Dalloz.
    • Organisation internationale du travail, Convention n° 102 concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952, et Rapport mondial sur la protection sociale.
    • Caisse nationale de sécurité sociale du Niger, Guide de l’assuré social et Guide de l’employeur (cnss.ne).

  • Fonctionnement opérationnel des organisations (FOO)

    Toute organisation — usine, boulangerie, hôpital, banque, mairie, ONG — transforme des ressources (personnel, matières, équipements, informations, énergie) en biens ou en services. La gestion des opérations étudie comment organiser cette transformation pour obtenir la qualité voulue, au bon moment et au moindre coût. Ce cours présente le fonctionnement opérationnel des organisations en quatre temps : planifier les opérations (du plan commercial au calcul des besoins et à la capacité), gérer les flux physiques et d’information (types de production, goulots, stocks, ordonnancement), mesurer la performance opérationnelle (productivité, TRS, délais, taux de service) et l’améliorer en continu (PDCA, lean, outils de résolution de problèmes). Les exemples sont pris dans des organisations nigériennes : menuiserie métallique, minoterie, unité d’eau en sachets, quincaillerie, service d’état civil, centre de santé.

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire le système de planification (PIC, PDP, calcul des besoins, ordonnancement) et comparer charge et capacité.
    • Identifier le type de production et les flux d’une organisation ; repérer un goulot et calculer un débit.
    • Dimensionner une commande et un point de commande ; ordonnancer des tâches.
    • Construire et interpréter des indicateurs de performance opérationnelle (productivité, TRS, taux de service).
    • Conduire une démarche d’amélioration continue avec les outils de la qualité et du lean.

    Prérequis

    Introduction à la gestion des organisations (S1) ; bases de calcul (pourcentages, moyennes, racine carrée).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Planification des opérations
    2. Leçon 2 — Gestion des flux de production
    3. Leçon 3 — Suivi de la performance opérationnelle
    4. Leçon 4 — Amélioration continue des processus

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP, 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (exercices de TD, mini-étude d’un processus observé dans une organisation de Niamey) et examen terminal écrit (calculs et étude de cas).

    Bibliographie

    • Slack, N., Brandon-Jones, A., Johnston, R., Operations Management, Pearson.
    • Heizer, J., Render, B., Munson, C., Principles of Operations Management, Pearson.
    • Javel, G., Organisation et gestion de la production, Dunod.
    • Womack, J. P., Jones, D. T., Lean Thinking, Simon & Schuster (trad. Système Lean).
    • Goldratt, E. M., Cox, J., Le But — Un processus de progrès permanent, AFNOR.

  • Gestion des ressources humaines

    La gestion des ressources humaines (GRH) regroupe l’ensemble des activités qui permettent à une organisation de disposer, au bon moment et au meilleur coût, des personnes compétentes et motivées dont elle a besoin, dans le respect du droit et du dialogue social. Après les fondements de la GRH étudiés au semestre 1, ce cours approfondit quatre processus clés : le recrutement et la sélection, la formation et le développement des compétences, la gestion de la performance, et les relations de travail encadrées par le droit social nigérien (Code du travail issu de la loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012, textes d’application, Convention collective interprofessionnelle, conventions de l’OIT ratifiées). Les exemples concernent des PME de Niamey, des ONG, des administrations et des sociétés industrielles ou minières. Les seuils, durées et taux légaux cités sont indicatifs : ils doivent toujours être vérifiés dans les textes en vigueur.

    Objectifs d’apprentissage

    • Conduire un processus de recrutement complet, de l’analyse du besoin à l’intégration.
    • Élaborer, budgéter et évaluer un plan de formation.
    • Mettre en place des objectifs, un entretien annuel d’évaluation et des indicateurs de performance RH.
    • Identifier les règles essentielles du droit du travail nigérien et les institutions des relations professionnelles.
    • Calculer les principaux indicateurs et montants RH (coût de recrutement, taux d’absentéisme, turnover, prime variable, heures supplémentaires).

    Prérequis

    Fondements de la GRH (S1) : fonctions de la GRH, notions de poste, de compétence et de rémunération.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Recrutement et sélection
    2. Leçon 2 — Formation et développement des compétences
    3. Leçon 3 — Gestion de la performance
    4. Leçon 4 — Droit social et relations de travail

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP, 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques en TD, simulation d’entretien de recrutement ou d’évaluation) et examen terminal écrit (questions de cours, calculs et cas pratique).

    Bibliographie

    • Legge, K., Human Resource Management: Rhetorics and Realities, Palgrave Macmillan.
    • Torrington, D., Hall, L., Taylor, S., Atkinson, C., Human Resource Management, Pearson.
    • Peretti, J.-M., Gestion des ressources humaines, Vuibert.
    • Cadin, L., Guérin, F., Pigeyre, F., Pralong, J., Gestion des ressources humaines, Dunod.
    • République du Niger, Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail et textes d’application.

  • Marketing fondamental

    Le marketing est l’ensemble des démarches par lesquelles une organisation comprend les besoins de ses clients, crée une offre qui y répond mieux que la concurrence et la fait connaître et acheter de manière rentable. Il ne concerne pas seulement les grandes marques internationales : la boutique de quartier de Niamey, la coopérative de producteurs d’oignons de Galmi, l’opérateur de téléphonie mobile, l’institution de microfinance, l’hôpital privé ou l’ONG qui mène une campagne de sensibilisation font tous du marketing, consciemment ou non. Ce cours d’introduction présente la démarche marketing complète : analyser et segmenter le marché, choisir des cibles et un positionnement, construire le marketing mix (produit, prix, distribution, communication) et fonder la stratégie sur des études de marché fiables. Les exemples sont tirés du contexte nigérien et de l’UEMOA (marchés urbains et ruraux, secteur informel, mobile money, prix en FCFA).

    Objectifs d’apprentissage

    • Définir les notions de base : besoin, demande, marché, concurrence, démarche marketing.
    • Segmenter un marché avec des critères pertinents et estimer la taille d’un marché ou d’un segment.
    • Évaluer et choisir des cibles, puis formuler un positionnement clair et crédible.
    • Construire un marketing mix cohérent (4P) et calculer un prix de vente et une élasticité.
    • Réaliser un diagnostic stratégique (SWOT, BCG, Ansoff) et concevoir une étude de marché simple.

    Prérequis

    Aucun prérequis spécifique ; des notions de pourcentages et de statistique descriptive (S1) facilitent les exercices chiffrés.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le marché et sa segmentation
    2. Leçon 2 — Ciblage et positionnement
    3. Leçon 3 — Le marketing mix : produit, prix, distribution, communication
    4. Leçon 4 — Stratégie marketing et études de marché

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 0 h de TP, 30 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (exercices de TD et dossier de groupe : mini-plan marketing d’un produit ou service nigérien) et examen terminal écrit (questions de cours et étude de cas).

    Bibliographie

    • Kotler, P., Keller, K. L., Manceau, D., Marketing Management, Pearson.
    • Armstrong, G., Kotler, P., Principles of Marketing (trad. Principes de marketing), Pearson.
    • Lendrevie, J., Lévy, J., Mercator — Théories et nouvelles pratiques du marketing, Dunod.
    • Giannelloni, J.-L., Vernette, E., Études de marché, Vuibert.

  • Analyse des coûts et gestion budgétaire

    La gestion budgétaire est le cœur du contrôle de gestion : elle traduit les objectifs stratégiques d’une organisation en programmes d’action chiffrés, répartit les moyens entre les centres de responsabilité, puis compare en cours d’année les réalisations aux prévisions pour déclencher des actions correctives. Ce cours, qui prolonge la comptabilité analytique du semestre 1, montre comment une PME de Niamey, une coopérative agricole de Maradi, une ONG ou une mairie construisent leurs budgets (ventes, production, approvisionnements, charges, trésorerie), comment choisir la méthode de budgétisation adaptée, comment organiser le suivi et comment calculer et interpréter les écarts sur chiffre d’affaires, matières, main-d’œuvre et charges indirectes. Les exemples sont chiffrés en FCFA dans le cadre du SYSCOHADA révisé et de la fiscalité nigérienne (taux présentés à titre indicatif).

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire le processus budgétaire, ses acteurs, son calendrier et l’articulation des budgets entre eux.
    • Établir un budget des ventes, de production, d’approvisionnement, de charges et de trésorerie.
    • Choisir et appliquer une méthode de prévision et de budgétisation (moindres carrés, saisonnalité, budget flexible, base zéro).
    • Organiser le suivi budgétaire : tableaux de bord, taux d’exécution, reporting.
    • Calculer, décomposer et interpréter les écarts budgétaires, puis proposer des actions correctives.

    Prérequis

    Comptabilité analytique (coûts complets, charges fixes et variables, centres d’analyse), introduction à la comptabilité générale et bases de calcul (pourcentages, moyennes).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le processus de budgétisation et l’articulation des budgets
    2. Leçon 2 — Méthodes de prévision et d’établissement des budgets
    3. Leçon 3 — Suivi et contrôle budgétaire : trésorerie, exécution et tableaux de bord
    4. Leçon 4 — Analyse des écarts budgétaires

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (exercices de TD, devoir sur table portant sur la construction d’un budget) et examen terminal écrit (cas de synthèse : budgets + analyse des écarts).

    Bibliographie

    • Drury, C., Management and Cost Accounting, Cengage Learning.
    • Horngren, C. T., Datar, S., Rajan, M., Cost Accounting: A Managerial Emphasis, Pearson (trad. fr. Contrôle de gestion et gestion budgétaire).
    • Alazard, C., Sépari, S., Contrôle de gestion — Manuel et applications, Dunod.
    • Gervais, M., Contrôle de gestion, Economica.
    • Löning, H. et al., Le contrôle de gestion : organisation, outils et pratiques, Dunod.

  • Comptabilité analytique

    La comptabilité analytique (ou comptabilité de gestion) est l’outil qui permet au gestionnaire de savoir combien coûte un produit, un service, une commande ou une activité, et combien il rapporte. Là où la comptabilité générale, tenue selon le SYSCOHADA révisé, présente les charges par nature pour l’ensemble de l’entreprise, la comptabilité analytique les réorganise par destination : par produit, par atelier, par fonction ou par client. Elle est facultative au regard de la loi (la classe 9 du SYSCOHADA lui est réservée), mais indispensable pour fixer les prix, arbitrer entre produits, accepter ou refuser une commande et contrôler la performance.

    Le cours s’appuie sur des situations nigériennes : laiterie et savonnerie à Niamey, boulangerie, minoterie, commerce de riz, coopérative de Maradi. Il fait le lien avec l’Introduction à la comptabilité (S1) et prépare l’ECU « Analyse des coûts et gestion budgétaire ».

    Objectifs d’apprentissage

    • Distinguer charges incorporables, non incorporables et supplétives, directes et indirectes, fixes et variables.
    • Répartir les charges indirectes entre centres d’analyse (répartition primaire et secondaire, prestations réciproques) et calculer le coût des unités d’œuvre.
    • Calculer les coûts complets (achat, production, revient) et le résultat analytique d’un produit.
    • Mettre en œuvre la méthode du coût variable : marge sur coût variable, seuil de rentabilité, coût marginal.
    • Calculer et interpréter les écarts sur matières, main-d’œuvre directe et charges indirectes.

    Prérequis

    Introduction à la comptabilité (S1) : notions de charges et produits, compte de résultat SYSCOHADA, inventaire des stocks. Maîtrise du calcul de pourcentages et de la résolution d’un système de deux équations.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Concepts de la comptabilité analytique : charges, coûts et résultat analytique
    2. Leçon 2 — Méthodes d’imputation des coûts indirects : centres d’analyse, unités d’œuvre et méthode ABC
    3. Leçon 3 — Calcul des coûts complets et des coûts marginaux
    4. Leçon 4 — Coûts préétablis et analyse des écarts

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de travaux pratiques (TP) et 30 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (devoirs de TD, quiz en ligne, interrogations écrites) et examen terminal écrit comportant un exercice complet de calcul de coûts et une analyse d’écarts. La calculatrice non programmable est autorisée.

    Bibliographie

    • Horngren C. T., Datar S. M., Rajan M. V., Cost Accounting: A Managerial Emphasis, Pearson.
    • Kaplan R. S., Atkinson A. A., Advanced Management Accounting, Prentice Hall.
    • Burlaud A., Simon C., Comptabilité de gestion : coûts, activités, processus, Vuibert.
    • Dubrulle L., Jourdain D., Comptabilité analytique de gestion, Dunod.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (AUDCIF) et SYSCOHADA révisé, 2017.

  • Introduction au droit commercial

    Le droit commercial est la branche du droit privé qui régit les commerçants et les actes de commerce. Il se distingue du droit civil par des règles adaptées aux besoins de la vie des affaires : rapidité, sécurité des transactions, crédit. Au Niger, sa source principale est l’Acte uniforme OHADA relatif au droit commercial général (AUDCG), adopté en 1997 et révisé le 15 décembre 2010, directement applicable dans les États membres. Il est complété par l’Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d’apurement du passif (révisé en 2015), par le droit communautaire de la concurrence de l’UEMOA, par le Code civil applicable au Niger pour le droit commun des contrats, et par les textes nationaux (fiscalité, réglementation des prix et de la consommation).

    Le cours présente successivement les actes de commerce, le statut du commerçant et de l’entreprenant, les deux contrats commerciaux les plus courants — la vente commerciale et le bail à usage professionnel — et enfin la responsabilité du commerçant et les sanctions, y compris les procédures collectives. Chaque leçon s’appuie sur des cas tirés de la vie commerciale nigérienne : marchés de Niamey, commerce transfrontalier, boutiques de quartier, grossistes.

    Objectifs d’apprentissage

    • Qualifier un acte de commerce et en tirer les conséquences (preuve, compétence, prescription).
    • Déterminer si une personne a la qualité de commerçant ou d’entreprenant et énoncer ses obligations.
    • Appliquer les règles de la vente commerciale OHADA : obligations des parties, conformité, sanctions.
    • Maîtriser les règles essentielles du bail à usage professionnel, notamment le droit au renouvellement.
    • Identifier les sanctions civiles, pénales et professionnelles et les procédures collectives applicables au commerçant.

    Prérequis

    Aucun. Une notion générale des sources du droit et de l’organisation judiciaire facilite l’apprentissage ; elle est rappelée dans la première leçon.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les actes de commerce
    2. Leçon 2 — Le statut du commerçant et de l’entreprenant
    3. Leçon 3 — Les contrats commerciaux : vente commerciale et bail à usage professionnel
    4. Leçon 4 — Responsabilité commerciale, sanctions et procédures collectives

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 30 h de travail personnel (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques en TD, commentaire d’article, quiz en ligne) et examen terminal écrit. Les délais et numéros d’articles cités sont indicatifs et doivent être vérifiés dans le texte en vigueur de l’AUDCG (ohada.org).

    Bibliographie

    • Terré F., Simler P., Lequette Y., Droit civil : les obligations, Dalloz.
    • Pougoué P.-G. (dir.), Encyclopédie du droit OHADA, Lamy.
    • Issa-Sayegh J., Pougoué P.-G., Sawadogo F. M. (dir.), OHADA : Traité et actes uniformes commentés et annotés, Juriscope.

  • Droit des affaires

    Le droit des affaires regroupe les règles qui encadrent la création, le fonctionnement et les relations des entreprises. Au Niger, comme dans les dix-sept États membres de l’OHADA (Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires), l’essentiel de ces règles figure dans les Actes uniformes, directement applicables et supérieurs aux lois nationales : Acte uniforme relatif au droit commercial général (AUDCG, révisé en 2010), Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSCGIE, révisé en 2014), Acte uniforme relatif aux sociétés coopératives (2010), Acte uniforme portant organisation des procédures collectives (révisé en 2015). Le droit commun des contrats et de la responsabilité reste celui du Code civil applicable au Niger (numérotation héritée du Code civil de 1804). La Cour commune de justice et d’arbitrage (CCJA), à Abidjan, assure l’interprétation uniforme de ces textes.

    Ce cours donne au futur cadre de gestion les connaissances juridiques nécessaires pour choisir une forme d’entreprise, sécuriser les contrats, mesurer les risques de responsabilité et comprendre le fonctionnement des sociétés. Il se complète par l’ECU « Introduction au droit commercial » (actes de commerce, statut du commerçant, vente et bail commerciaux).

    Objectifs d’apprentissage

    • Comparer les formes juridiques d’entreprise et conseiller un choix adapté à un projet.
    • Analyser la formation, l’exécution et l’inexécution d’un contrat commercial et rédiger des clauses usuelles.
    • Identifier les régimes de responsabilité civile de l’entreprise et les moyens de s’en prémunir.
    • Expliquer la constitution, le fonctionnement, les décisions collectives et la dissolution des sociétés commerciales.

    Prérequis

    Notions de base en droit : sources du droit, personne physique et personne morale, organisation judiciaire. Une révision de l’introduction générale au droit est conseillée.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les formes juridiques des entreprises
    2. Leçon 2 — Les contrats commerciaux : formation, exécution et inexécution
    3. Leçon 3 — La responsabilité civile des entreprises
    4. Leçon 4 — Le droit des sociétés commerciales : constitution, fonctionnement et dissolution

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 30 h de travail personnel (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques de TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit (questions de cours et cas pratique). Les taux, seuils et numéros d’articles cités dans ce cours sont indicatifs et doivent être vérifiés dans la version en vigueur des textes (site officiel ohada.org, Journal officiel du Niger).

    Bibliographie

    • Issa-Sayegh J., Pougoué P.-G., Sawadogo F. M. (dir.), OHADA : Traité et actes uniformes commentés et annotés, Juriscope.
    • Pougoué P.-G. et al., Droit des sociétés commerciales et du GIE OHADA, Bruylant.
    • Terré F., Simler P., Lequette Y., Droit civil : les obligations, Dalloz.