École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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Semestre : Licence 2

  • Logistique internationale 1

    Ce cours d’initiation à la logistique internationale (S3, UE4 « Environnement logistique 3 ») donne à l’étudiant les bases nécessaires pour organiser et suivre un flux de marchandises qui franchit une ou plusieurs frontières. Pour un pays enclavé comme le Niger, dont presque toutes les importations transitent par un port étranger (Cotonou, Lomé, Abidjan, Tema, Lagos) puis par un corridor routier de plus de 1 000 km, la logistique internationale n’est pas une spécialité réservée aux grands groupes : elle conditionne le prix de revient de chaque produit importé, du ciment au riz, en passant par les équipements pour les projets humanitaires et miniers.

    Le cours présente les acteurs et les flux du commerce international, la répartition des frais et des risques entre vendeur et acheteur au moyen des Incoterms® 2020, les documents qui accompagnent la marchandise, puis l’organisation des corridors et du transport multimodal jusqu’à Niamey. Il sera approfondi en S4 (transports maritime et aérien, dédouanement, paiement et assurance) et en S6 (stratégie, risques et pilotage).

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire la chaîne logistique internationale, ses acteurs (chargeur, transitaire, commissionnaire en douane, transporteur, CNUT, douane) et ses flux physiques, documentaires et financiers.
    • Choisir et appliquer la règle Incoterms® 2020 adaptée à une opération, et calculer une valeur FOB, CFR ou CIF.
    • Identifier et vérifier les principaux documents du commerce international (facture, liste de colisage, connaissement, LTA, lettre de voiture, certificats).
    • Comparer les corridors d’approvisionnement du Niger en coût et en délai, en intégrant le coût d’immobilisation de la marchandise.
    • Utiliser correctement l’unité EVP et les ordres de grandeur du transport conteneurisé.

    Prérequis

    Notions de base de logistique et de transport (S1-S2), calcul commercial élémentaire (pourcentages, prix de revient). Une lecture régulière de l’actualité portuaire et douanière est recommandée.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Commerce international et chaîne logistique internationale
    2. Leçon 2 — Les Incoterms® 2020 : répartition des frais et des risques
    3. Leçon 3 — Les documents du commerce et du transport international
    4. Leçon 4 — Corridors d’approvisionnement du Niger et transport multimodal

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel (TPE), soit 40 h pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, exercices de TD, étude de cas sur un dossier d’importation) et examen terminal écrit. La note finale combine le contrôle continu et l’examen terminal selon le règlement des études d’EPI-NIGER.

    Bibliographie

    • Chambre de commerce internationale (ICC), Incoterms® 2020, publication ICC n° 723, Paris, 2019.
    • Ghislaine Legrand et Hubert Martini, Management des opérations de commerce international, Dunod.
    • Alan E. Branch, Global Supply Chain Management and International Logistics, Routledge.
    • Yves Pimor et Michel Fender, Logistique : production, distribution, soutien, Dunod.
    • Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR), Genève, 1956 ; Acte uniforme OHADA relatif aux contrats de transport de marchandises par route (2003).

  • Gestion des stocks 1

    Le stock est au cœur de la chaîne logistique : pièces détachées d’un parc de camions, carburant d’un dépôt, marchandises d’un grossiste de Niamey, intrants agricoles d’une coopérative de Maradi, vivres et articles non alimentaires prépositionnés par le PAM et les ONG avant la période de soudure. Dans un pays enclavé comme le Niger, où les délais d’approvisionnement depuis les ports de Cotonou, Lomé ou Abidjan sont longs et irréguliers (passages frontaliers, formalités douanières, état des routes, saison des pluies), la gestion des stocks conditionne à la fois le niveau de service et la trésorerie de l’entreprise.

    Ce cours de S3 présente les fondamentaux : rôle et coûts des stocks, classification ABC, gestion physique et valorisation, quantité économique de commande (modèle de Wilson), stock de sécurité et méthodes de réapprovisionnement. Le cours de S4 (GST2441) approfondira la prévision de la demande, les modèles probabilistes, le MRP et le pilotage par indicateurs.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les fonctions des stocks et identifier les coûts de possession, de passation et de rupture.
    • Réaliser une classification ABC (loi de Pareto) et en déduire des règles de gestion différenciées.
    • Tenir une fiche de stock, valoriser les sorties (CMUP, FIFO) et calculer rotation et couverture.
    • Calculer la quantité économique de commande de Wilson, la cadence et le coût total de gestion.
    • Déterminer un stock de sécurité, un point de commande et choisir une méthode de réapprovisionnement.

    Prérequis

    Mathématiques de base (pourcentages, racine carrée, fonctions), notions de comptabilité (stocks, achats), introduction à la logistique (S1–S2).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Rôle des stocks, coûts associés et classification ABC
    2. Leçon 2 — Gestion physique, valorisation des stocks et indicateurs de rotation
    3. Leçon 3 — La quantité économique de commande (modèle de Wilson)
    4. Leçon 4 — Stock de sécurité, point de commande et méthodes de réapprovisionnement

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 14 h, TD 6 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 20 h, soit 40 h (2 crédits). Les TD sont consacrés aux exercices d’application de chaque leçon (tableur conseillé). Évaluation : contrôle continu (exercices de TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit (cas chiffré).

    Bibliographie

    • Pierre Zermati, Fabrice Mocellin, Pratique de la gestion des stocks, Dunod.
    • Richard J. Tersine, Principles of Inventory and Materials Management, Prentice Hall.
    • Sunil Chopra, Peter Meindl, Supply Chain Management: Strategy, Planning, and Operation, Pearson.
    • OHADA, SYSCOHADA révisé (2017), règles d’évaluation des stocks (CMUP, PEPS).

  • Comptabilité des sociétés 1

    Les entreprises du secteur du transport, du transit et de la logistique au Niger sont très souvent constituées en sociétés commerciales : SARL de transit, SA de transport, SAS de services logistiques, groupements d’intérêt économique de transporteurs. La comptabilité des sociétés étudie les opérations propres à ces structures, qui n’existent pas dans l’entreprise individuelle : constitution et libération du capital, apports en nature et en numéraire, frais de constitution, affectation et répartition des bénéfices. Elle s’appuie sur l’Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (AUSCGIE, révisé en 2014) et sur le SYSCOHADA révisé (2017).

    Ce cours de S3 porte sur la vie « de base » de la société (naissance et affectation des résultats) ; le cours de S4 (CDS2433) traitera des modifications du capital, de la dissolution et de la liquidation.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les principales formes de sociétés commerciales OHADA et leurs règles essentielles (capital, responsabilité, organes).
    • Comptabiliser la constitution d’une SA : souscription, appel, libération du capital, apports en nature.
    • Comptabiliser la constitution d’une SARL, d’une SAS et d’une société de personnes, ainsi que les frais de constitution.
    • Établir un tableau d’affectation du résultat (réserve légale, dividendes, report à nouveau) et le comptabiliser.
    • Utiliser correctement les comptes des classes 1 et 4 du SYSCOHADA révisé liés au capital et aux associés.

    Prérequis

    Comptabilité générale (S1–S2) : principe de la partie double, journal, bilan, comptes de trésorerie et de tiers ; notions de droit des affaires.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les sociétés commerciales dans l’espace OHADA et les comptes de capitaux
    2. Leçon 2 — Constitution de la société anonyme : souscription, appel et libération du capital
    3. Leçon 3 — Constitution des SARL, SAS et sociétés de personnes ; frais de constitution
    4. Leçon 4 — Affectation et répartition des résultats

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 10 h, TD 0 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 10 h, soit 20 h (1 crédit). Évaluation : contrôle continu (exercices de journalisation, quiz en ligne) et examen terminal écrit. Plan comptable SYSCOHADA autorisé.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE), révisé le 30 janvier 2014.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière et Système comptable OHADA (SYSCOHADA révisé), 2017.
    • Site officiel de l’OHADA (www.ohada.org) : textes des Actes uniformes et jurisprudence.
    • Code général des impôts du Niger (dispositions relatives à l’impôt sur les revenus des valeurs mobilières), Direction générale des impôts.

  • Comptabilité générale 3

    Après l’étude des opérations courantes (S1 et S2), ce cours de S3 aborde les travaux d’inventaire, c’est-à-dire l’ensemble des ajustements réalisés à la clôture de l’exercice pour que les comptes donnent une image fidèle du patrimoine et du résultat. Pour une entreprise de transport ou de logistique, ces travaux sont déterminants : la flotte de camions, les chariots élévateurs et les entrepôts représentent l’essentiel de l’actif et s’usent rapidement ; les stocks de carburant, de pneus et de pièces doivent être correctement évalués ; les créances sur les chargeurs doivent être appréciées avec prudence. Le cours traite des amortissements (linéaire et dégressif), des cessions d’immobilisations, de l’évaluation et de la variation des stocks et des dépréciations. Il sera complété en S4 par les régularisations, les provisions pour risques et les états financiers.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer le rôle de l’inventaire et le principe de l’amortissement selon le SYSCOHADA révisé.
    • Déterminer le coût d’entrée d’une immobilisation et établir un plan d’amortissement linéaire ou dégressif.
    • Comptabiliser une cession d’immobilisation et calculer la plus ou moins-value.
    • Évaluer les sorties et le stock final (CUMP, PEPS) et enregistrer la variation des stocks.
    • Constater, ajuster et reprendre des dépréciations de créances et de stocks.

    Prérequis

    Cours de comptabilité générale S1 et S2 (plan de comptes, TVA, factures, règlements).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les travaux d’inventaire et l’amortissement linéaire des immobilisations
    2. Leçon 2 — L’amortissement dégressif et les cessions d’immobilisations
    3. Leçon 3 — Les stocks : évaluation et variation de stocks
    4. Leçon 4 — Les dépréciations des créances et des stocks

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE (40 h, 2 crédits). Évaluation : contrôle continu (TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit (cas d’inventaire chiffré).

    Bibliographie

    • OHADA, SYSCOHADA révisé (2017) : dispositions sur l’évaluation des immobilisations, l’approche par composants, les amortissements et les dépréciations.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (2017).
    • Béatrice et Francis Grandguillot, Comptabilité générale, Gualino.
    • Charlotte Disle, Robert Maéso, Michel Méau, Introduction à la comptabilité, Dunod.

  • Comptabilité analytique 1

    La comptabilité analytique (ou comptabilité de gestion) complète la comptabilité générale tenue selon le SYSCOHADA révisé. Là où la comptabilité générale donne un résultat global de l’entreprise, la comptabilité analytique calcule des coûts (coût d’achat, coût de production, coût de revient) et des résultats par produit, par activité ou par prestation. Pour un futur responsable transport, transit ou entreposage, elle répond à des questions très concrètes : combien coûte réellement un kilomètre parcouru par un camion de 30 t sur le corridor Cotonou–Niamey ? Une tonne manutentionnée dans un entrepôt de Niamey ? Une prestation de livraison est-elle rentable au prix proposé ?

    Ce premier cours (S3) est consacré à la méthode des coûts complets ; le cours de S4 (CAN2431) traitera des coûts partiels, de l’aide à la décision et des coûts préétablis.

    Objectifs d’apprentissage

    • Distinguer comptabilité générale et comptabilité analytique et en expliquer les finalités.
    • Déterminer les charges incorporables aux coûts (charges non incorporables, charges supplétives, charges d’usage).
    • Établir un tableau de répartition des charges indirectes (répartition primaire, secondaire, prestations réciproques) et calculer le coût des unités d’œuvre.
    • Calculer, en inventaire permanent (CMUP), les coûts d’achat, de production, de revient et le résultat analytique.
    • Calculer le coût de revient kilométrique d’un véhicule et rapprocher le résultat analytique du résultat de la comptabilité générale.

    Prérequis

    Comptabilité générale (S1–S2) : plan de comptes SYSCOHADA, classes 6 et 7, notions de stocks et d’amortissements ; pourcentages et règle de trois.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Finalités de la comptabilité analytique et charges incorporables
    2. Leçon 2 — Charges indirectes : tableau de répartition et unités d’œuvre
    3. Leçon 3 — Hiérarchie des coûts : coût d’achat, coût de production, coût de revient et résultat analytique
    4. Leçon 4 — Coût de revient kilométrique en transport et concordance des résultats

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 10 h, TD 0 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 10 h, soit 20 h (1 crédit). Évaluation : contrôle continu (exercices d’application, quiz en ligne) et examen terminal écrit (cas chiffré complet). Calculatrice autorisée.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (AUDCIF) et Système comptable OHADA (SYSCOHADA révisé), 2017.
    • Charles Horngren, Srikant Datar, Madhav Rajan, Contrôle de gestion et gestion budgétaire, Pearson.
    • Claude Alazard, Sabine Sépari, Contrôle de gestion (DCG 11), Dunod.
    • Comité national routier (CNR, France), publications sur les coûts de revient du transport routier de marchandises (méthode de référence pour le coût kilométrique).

  • Économie générale 3

    Ce cours d’Économie générale (partie 3) ouvre la seconde année de l’enseignement d’économie générale. Après les bases (S1) et la microéconomie (S2), il est consacré à la macroéconomie : mesure de l’activité par la comptabilité nationale, déterminants de la consommation et de l’investissement, mécanisme du multiplicateur, monnaie et inflation dans le cadre de l’UEMOA et de la BCEAO, emploi, chômage et croissance. Les exemples sont tirés de l’économie nigérienne et de l’activité de transport et de logistique : poids des importations dans un pays enclavé, investissement dans un camion, création monétaire par le crédit, effets des coûts de transport sur l’inflation. La partie 4 (S4) portera sur l’économie ouverte et les politiques économiques.

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer le PIB selon les trois optiques et distinguer grandeurs nominales et réelles ;
    • Analyser consommation, épargne et investissement, et évaluer un investissement par la VAN ;
    • Calculer l’équilibre keynésien et le multiplicateur en économie fermée et ouverte ;
    • Expliquer la création monétaire et le fonctionnement de la BCEAO ; calculer inflation et taux réel ;
    • Mesurer emploi et chômage, calculer un taux de croissance moyen et en analyser les sources.

    Prérequis

    Économie générale parties 1 et 2 (S1, S2). Mathématiques : pourcentages, puissances, suites géométriques simples ; utilisation d’une calculatrice scientifique.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — La comptabilité nationale et la mesure de l’activité
    2. Leçon 2 — Consommation, épargne, investissement et multiplicateur
    3. Leçon 3 — Monnaie, système bancaire et inflation dans l’UEMOA
    4. Leçon 4 — Emploi, chômage et croissance économique

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire (maquette) : 10 h de cours magistral (CM), 0 h de TD, 0 h de TP et 10 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne de fin de cours et exercices d’application remis sur la plateforme) et examen terminal écrit (questions de cours et exercices chiffrés courts), selon la pondération fixée par le règlement des études d’EPI-NIGER.

    Bibliographie

    • Olivier Blanchard et Daniel Cohen, Macroéconomie, Pearson.
    • Paul Krugman et Robin Wells, Macroéconomie, De Boeck Supérieur.
    • N. Gregory Mankiw, Macroéconomie, De Boeck Supérieur.
    • BCEAO, rapports annuels et rapports sur la politique monétaire dans l’UMOA, www.bceao.int.
    • Institut National de la Statistique du Niger (INS) : comptes nationaux, indice harmonisé des prix à la consommation, enquêtes emploi, www.stat-niger.org.

  • Économie et organisation des entreprises 3

    Ce troisième module d’Économie et organisation des entreprises (S3) aborde la gestion économique et financière de l’entreprise. L’étudiant apprend à lire et analyser les documents de synthèse établis selon le SYSCOHADA révisé pour répondre à des questions concrètes : l’entreprise de transport crée-t-elle de la richesse ? À partir de quel chiffre d’affaires devient-elle rentable ? Son cycle d’exploitation est-il correctement financé ? Ses associés sont-ils bien rémunérés et peut-elle rembourser ses dettes ? Il s’appuie sur les acquis de S1 (valeur ajoutée) et S2 (décision) et prépare le module S4 consacré à la stratégie et à l’investissement.

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer les soldes intermédiaires de gestion (SIG) du SYSCOHADA révisé et la capacité d’autofinancement (CAF).
    • Séparer charges fixes et variables et déterminer le seuil de rentabilité, le point mort et le levier opérationnel.
    • Construire un bilan fonctionnel et calculer FRNG, BFR et trésorerie nette.
    • Calculer et interpréter les principaux ratios et l’effet de levier financier.
    • Formuler un diagnostic financier synthétique d’une PME de transport ou de logistique.

    Prérequis

    EOE S1 et S2 ; bases de la comptabilité générale (bilan, compte de résultat, amortissements).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le compte de résultat : soldes intermédiaires de gestion et CAF
    2. Leçon 2 — Analyse des coûts et seuil de rentabilité
    3. Leçon 3 — Le bilan fonctionnel : fonds de roulement, besoin en fonds de roulement et trésorerie
    4. Leçon 4 — Rentabilité, ratios et effet de levier

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de CM, 0 h de TD, 0 h de TP et 10 h de travail personnel (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercice d’analyse) et examen terminal écrit (calculs et interprétation). Calculatrice indispensable.

    Bibliographie

    • Acte uniforme OHADA relatif au droit comptable et à l’information financière et Système comptable OHADA (SYSCOHADA révisé, 2017).
    • Béatrice et Francis Grandguillot, Analyse financière, Gualino (collection Les Zoom’s).
    • Pierre Vernimmen, Finance d’entreprise, Dalloz.
    • Jean Barreau, Jacqueline Delahaye, Florence Delahaye-Duprat, Gestion financière (DCG), Dunod.

  • Réglementation de transport 1

    Le cours de Réglementation de transport (partie 1) présente le cadre administratif et technique qui s’impose aux opérateurs du transport routier de marchandises au Niger, pays enclavé dont l’approvisionnement dépend des corridors Cotonou–Niamey, Lomé–Niamey et Abidjan–Ouagadougou–Niamey. Alors que le cours de Droit de transport (S1-S2) étudie le contrat de transport et la responsabilité du transporteur, ce cours porte sur les règles de police et d’organisation : institutions compétentes, conditions d’accès à la profession, organisation du marché du fret, obligations relatives au véhicule, au conducteur et aux documents de bord, et normes de gabarit, de poids et de charge à l’essieu issues du Règlement n° 14/2005/CM/UEMOA. Des travaux dirigés (6 h) appliquent ces règles à des situations concrètes : contrôle d’un camion, calcul de surcharge et d’amende, planification des chargements.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les sources (nationales, communautaires, internationales) et les institutions de la réglementation des transports.
    • Énoncer les conditions d’accès à la profession de transporteur routier et les règles d’organisation du marché du fret.
    • Vérifier la conformité d’un véhicule, d’un conducteur et des documents de bord lors d’un contrôle.
    • Appliquer les limites de gabarit, de PTAC/PTRA et de charge à l’essieu du Règlement n° 14/2005/CM/UEMOA.
    • Calculer une surcharge, l’amende correspondante et la charge utile maximale d’un véhicule.

    Prérequis

    Droit de transport (S1-S2) ; notions de base sur les véhicules de transport routier.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Cadre institutionnel et sources de la réglementation des transports
    2. Leçon 2 — Accès à la profession de transporteur et organisation du marché du fret
    3. Leçon 3 — Le véhicule, le conducteur et les documents de bord : obligations et contrôles
    4. Leçon 4 — Gabarit, poids et charge à l’essieu : le Règlement n° 14/2005/CM/UEMOA

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE, soit 40 h pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercices de TD) et examen terminal écrit (questions de cours, cas pratique et calculs). Les montants, périodicités et règles nationales sont donnés à titre indicatif et doivent être vérifiés dans les textes en vigueur.

    Bibliographie

    • UEMOA, Règlement n° 14/2005/CM/UEMOA du 16 décembre 2005 relatif à l’harmonisation des normes et des procédures du contrôle du gabarit, du poids et de la charge à l’essieu des véhicules lourds de transport de marchandises (e-docucenter.uemoa.int).
    • CEDEAO, Convention A/P2/5/82 portant réglementation des transports routiers inter-États et Convention A/P4/5/82 relative au transit routier inter-États (TRIE).
    • Nations unies, Convention sur la circulation routière, Vienne, 1968 ; Convention des Nations unies sur le droit de la mer, Montego Bay, 1982 (partie X, accès des États sans littoral).
    • Code CIMA (Conférence interafricaine des marchés d’assurances) — assurance obligatoire de responsabilité civile automobile.
    • Banque mondiale, SSATP (Programme de politiques de transport en Afrique), rapports sur les corridors d’Afrique de l’Ouest (ssatp.org).

  • Droit commercial 1

    Le cours de Droit commercial (partie 1) présente le droit commun des activités commerciales tel qu’il résulte du droit OHADA, applicable au Niger comme dans les dix-sept États membres de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires. Transporteurs, transitaires, commissionnaires, entrepositaires et grossistes sont, pour la plupart, des commerçants : ils doivent connaître leur statut, leurs obligations, la protection de leur fonds de commerce et de leur bail, ainsi que les règles des contrats commerciaux qu’ils concluent chaque jour (vente commerciale, commission, courtage, agence). Le cours s’appuie principalement sur l’Acte uniforme relatif au droit commercial général (AUDCG) révisé le 15 décembre 2010 et illustre chaque notion par des situations nigériennes. La partie 2 (S4) traitera des sociétés commerciales, des moyens de paiement et du recouvrement des créances.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer le droit commercial et l’OHADA dans l’ordre juridique nigérien et identifier les juridictions compétentes.
    • Qualifier un acte de commerce et en déduire le régime applicable (preuve, prescription, compétence).
    • Déterminer si une personne a la qualité de commerçant ou d’entreprenant et énoncer ses obligations (RCCM, comptabilité).
    • Identifier les éléments du fonds de commerce et appliquer les règles du bail à usage professionnel.
    • Analyser les contrats de vente commerciale et d’intermédiaires de commerce, notamment le commissionnaire de transport.

    Prérequis

    Droit civil (S1-S2) : théorie des obligations et des contrats.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction au droit commercial OHADA et les actes de commerce
    2. Leçon 2 — Le commerçant et l’entreprenant : statut et obligations
    3. Leçon 3 — Le fonds de commerce et le bail à usage professionnel
    4. Leçon 4 — La vente commerciale et les intermédiaires de commerce

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de CM, 0 h de TD, 0 h de TP, 10 h de TPE, soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz, cas pratique) et examen terminal écrit. Les seuils et montants cités sont indicatifs et doivent être vérifiés dans les Actes uniformes et textes nationaux en vigueur.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit commercial général, adopté le 15 décembre 2010 (Journal officiel de l’OHADA ; site ohada.org).
    • OHADA, Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, Port-Louis 1993, révisé à Québec en 2008.
    • Juriscope, OHADA : Traité et actes uniformes commentés et annotés, Juriscope (éditions successives).
    • Portail de jurisprudence OHADA (ohada.com) — décisions de la CCJA.

  • Droit social 1

    Le cours de Droit social (partie 1) initie les futurs agents et responsables du transport et de la logistique aux règles qui encadrent les relations de travail au Niger. Chauffeurs routiers, manutentionnaires, magasiniers, déclarants en douane, agents de transit : tous ces métiers sont exercés dans le cadre d’un contrat de travail dont il faut connaître la formation, l’exécution et la rupture. Le cours s’appuie principalement sur le Code du travail du Niger (loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012) et ses textes d’application, sur la Convention collective interprofessionnelle et sur les normes de l’Organisation internationale du travail (OIT). Il est complété au semestre 4 par une seconde partie consacrée à la protection sociale, à la santé-sécurité et aux relations collectives.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les sources du droit du travail nigérien et les institutions chargées de son application.
    • Qualifier une relation de travail (contrat de travail, prestation indépendante, apprentissage, stage).
    • Distinguer les différents types de contrats (CDI, CDD, travail temporaire, essai) et leurs conditions de validité.
    • Appliquer les règles relatives à la durée du travail, aux heures supplémentaires, au salaire et aux congés.
    • Analyser les causes de suspension et de rupture du contrat et calculer les droits du salarié en fin de contrat.

    Prérequis

    Notions de droit civil (S1-S2 : obligations, contrats, capacité) et connaissance générale de l’organisation d’une entreprise de transport.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Sources et institutions du droit du travail au Niger
    2. Leçon 2 — Le contrat de travail : qualification, formation et types de contrats
    3. Leçon 3 — L’exécution du contrat : durée du travail, salaire et congés
    4. Leçon 4 — Suspension et rupture du contrat de travail

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de cours magistral (CM), 0 h de TD, 0 h de TP et 10 h de travail personnel (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, cas pratique rédigé) et examen terminal écrit (questions de cours et cas pratique). Les taux, durées et montants cités à titre d’exemple sont indicatifs et doivent être vérifiés dans les textes en vigueur.

    Bibliographie

    • République du Niger, Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail, et décret n° 2017-682/PRN/MET/PS du 10 août 2017 portant partie réglementaire.
    • Convention collective interprofessionnelle applicable au Niger (texte en vigueur auprès du ministère chargé du Travail).
    • Organisation internationale du travail (OIT), Conventions fondamentales (notamment C087, C098, C158 sur le licenciement) — base NORMLEX, ilo.org.
    • Jean Pélissier, Gilles Auzero, Emmanuel Dockès, Droit du travail, Dalloz, coll. Précis (ouvrage de référence de droit comparé francophone).