École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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L'école du nouveau monde · Plateforme e-Learning

Semestre : Licence 2

  • Logistique internationale 2

    Ce cours fait suite à « Logistique internationale » de S3 (acteurs, Incoterms® 2020, documents, corridors). Il approfondit les outils opérationnels qu’un agent de transit ou un responsable logistique d’une entreprise nigérienne utilise chaque jour : cotation du fret maritime conteneurisé et en groupage, cotation du fret aérien, liquidation des droits et taxes à l’importation, choix des techniques de paiement international et de l’assurance des marchandises transportées.

    L’approche est résolument pratique : chaque leçon repose sur des calculs à partir de cas réalistes (import d’équipements via Cotonou ou Lomé, envoi urgent par l’aéroport de Niamey, dédouanement sous SYDONIA, crédit documentaire ouvert auprès d’une banque de la place). Les taux de fret, de droits et de commissions utilisés sont indicatifs et servent à l’apprentissage des méthodes ; en situation réelle, ils doivent être vérifiés auprès des transporteurs, de la Direction générale des douanes et des banques.

    Objectifs d’apprentissage

    • Coter un transport maritime en conteneur complet (FCL) ou en groupage (LCL) avec la règle poids/volume et les surcharges.
    • Déterminer le poids taxable et le coût d’une expédition aérienne.
    • Connaître les principaux régimes douaniers et calculer les droits et taxes indicatifs d’une importation au Niger.
    • Comparer les techniques de paiement international (virement, remise documentaire, crédit documentaire) selon le risque.
    • Calculer une valeur assurée, une prime et une indemnité, et distinguer avarie particulière et avarie commune.

    Prérequis

    Logistique internationale S3 (Incoterms, documents, corridors) ; calcul commercial ; notions de transit général.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le transport maritime international et la cotation du fret
    2. Leçon 2 — Le transport aérien international de marchandises
    3. Leçon 3 — Dédouanement, régimes douaniers et calcul des droits et taxes
    4. Leçon 4 — Paiement international et assurance des marchandises transportées

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE (40 h, 2 crédits). Contrôle continu (quiz, séries d’exercices de cotation, étude d’un dossier de dédouanement) et examen terminal écrit avec calculatrice.

    Bibliographie

    • Ghislaine Legrand et Hubert Martini, Management des opérations de commerce international, Dunod.
    • Alan E. Branch, Elements of Shipping, Routledge.
    • Chambre de commerce internationale, Règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires (RUU 600), publication ICC n° 600, 2007.
    • Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international (Montréal, 1999) ; Convention des Nations unies sur le transport de marchandises par mer (Règles de Hambourg, 1978).
    • CEDEAO, Tarif extérieur commun (TEC) ; Organisation mondiale des douanes, Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.

  • Gestion des stocks 2

    Ce cours de S4 fait suite à GST2341 (S3), où ont été étudiés les coûts des stocks, la classification ABC, la valorisation, le modèle de Wilson et le point de commande. Les hypothèses simples du S3 (demande connue et régulière, délai constant, prix fixe) sont rarement vérifiées au Niger : la demande varie selon les saisons agricoles, la période de soudure ou les crises ; les délais de route depuis Cotonou ou Lomé sont aléatoires ; les fournisseurs accordent des remises par camion complet. Ce cours apporte donc les outils d’un gestionnaire de stocks confirmé : prévision de la demande, modèles de quantité économique étendus (remises, livraison progressive), stock de sécurité statistique fondé sur le niveau de service, calcul des besoins nets (MRP), et pilotage par indicateurs et organisation des stocks dans la chaîne logistique (entrepôt, VMI, juste-à-temps, prépositionnement humanitaire).

    Objectifs d’apprentissage

    • Établir des prévisions de demande par moyenne mobile, lissage exponentiel et régression linéaire, et en mesurer l’erreur.
    • Calculer une quantité économique avec remises sur quantité et avec livraison progressive.
    • Dimensionner un stock de sécurité à partir d’un niveau de service (loi normale).
    • Réaliser un calcul des besoins nets (MRP) à partir d’une nomenclature et d’un plan de besoins.
    • Calculer et interpréter les indicateurs de performance des stocks et d’un entrepôt, et choisir une politique de stockage adaptée.

    Prérequis

    GST2341 (S3) : coûts des stocks, Wilson, point de commande ; statistiques descriptives (moyenne, écart-type) et notions de loi normale.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Prévision de la demande : moyennes mobiles, lissage exponentiel et régression
    2. Leçon 2 — Modèles avancés : remises sur quantité, livraison progressive et stock de sécurité statistique
    3. Leçon 3 — Calcul des besoins nets : nomenclatures et MRP
    4. Leçon 4 — Indicateurs de performance, entreposage et politiques de stock dans la chaîne logistique

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 14 h, TD 6 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 20 h, soit 40 h (2 crédits). Les TD portent sur les exercices chiffrés (tableur recommandé). Évaluation : contrôle continu (TD notés, quiz en ligne) et examen terminal écrit. Table de la loi normale et calculatrice autorisées.

    Bibliographie

    • Sunil Chopra, Peter Meindl, Supply Chain Management: Strategy, Planning, and Operation, Pearson.
    • Edward A. Silver, David F. Pyke, Douglas J. Thomas, Inventory and Production Management in Supply Chains, CRC Press.
    • Pierre Zermati, Fabrice Mocellin, Pratique de la gestion des stocks, Dunod.
    • Programme alimentaire mondial (PAM) et Logistics Cluster, Logistics Operational Guide (guide en ligne sur l’entreposage et la gestion des stocks humanitaires).

  • Comptabilité des sociétés 2

    Ce cours de S4 prolonge CDS2333 (S3), consacré à la constitution des sociétés et à l’affectation des résultats. Au cours de sa vie, une société de transport ou de logistique doit souvent modifier son capital : lever des fonds pour acheter des camions ou construire un entrepôt, transformer des réserves en capital, convertir la dette d’un associé, absorber des pertes après une crise (fermeture de frontière, chute du trafic). Elle peut aussi disparaître par dissolution et liquidation, ou se regrouper avec une autre société par fusion. Le cours étudie ces opérations sous l’angle juridique (AUSCGIE révisé 2014), financier (valeur de l’action, droits préférentiels, droits d’attribution, parité d’échange) et comptable (SYSCOHADA révisé).

    Objectifs d’apprentissage

    • Calculer la valeur mathématique d’une action, le droit préférentiel de souscription et le droit d’attribution.
    • Comptabiliser une augmentation de capital par apports nouveaux, avec prime d’émission.
    • Comptabiliser une augmentation par incorporation de réserves ou par conversion de dettes.
    • Comptabiliser les réductions et l’amortissement du capital, notamment en cas de pertes.
    • Établir les comptes de liquidation (boni ou mali) et calculer une parité d’échange de fusion.

    Prérequis

    CDS2333 (comptes 1011/1012/1013, 109, 4611 à 4613, affectation des résultats), comptabilité générale, notions de bilan et de capitaux propres.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Augmentation de capital par apports nouveaux et droit préférentiel de souscription
    2. Leçon 2 — Augmentation de capital par incorporation de réserves et par conversion de dettes
    3. Leçon 3 — Réduction et amortissement du capital
    4. Leçon 4 — Dissolution, liquidation et introduction à la fusion

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 10 h, TD 0 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 10 h, soit 20 h (1 crédit). Évaluation : contrôle continu (exercices de calcul et de journalisation, quiz en ligne) et examen terminal écrit. Plan comptable SYSCOHADA et calculatrice autorisés.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique (AUSCGIE), révisé le 30 janvier 2014.
    • OHADA, Système comptable OHADA (SYSCOHADA révisé) et Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière, 2017.
    • Site officiel de l’OHADA (www.ohada.org) et base de jurisprudence OHADA.
    • Pierre Vernimmen, Pascal Quiry, Yann Le Fur, Finance d’entreprise, Dalloz (chapitres sur les augmentations de capital et la valeur des droits).

  • Comptabilité générale 4

    Ce cours de S4 clôt le cycle de comptabilité générale (S1 à S4). Après les amortissements, cessions, stocks et dépréciations étudiés en S3, il traite des derniers travaux d’inventaire — régularisations des charges et produits, provisions pour risques et charges — puis de la production des états financiers annuels du SYSCOHADA révisé : bilan, compte de résultat avec ses soldes significatifs (marge commerciale, valeur ajoutée, excédent brut d’exploitation…), tableau des flux de trésorerie et affectation du résultat. L’objectif est que le futur cadre de la logistique sache lire et exploiter les comptes annuels d’un transporteur, d’un transitaire ou d’un opérateur d’entreposage, et dialoguer avec le comptable et le commissaire aux comptes.

    Objectifs d’apprentissage

    • Rattacher correctement les charges et produits à l’exercice (charges et produits constatés d’avance, à payer, à recevoir).
    • Constituer, ajuster et reprendre une provision pour risques et charges.
    • Déterminer le résultat après inventaire à partir d’un résultat provisoire.
    • Présenter le bilan et le compte de résultat SYSCOHADA et calculer les soldes significatifs de gestion.
    • Comptabiliser l’affectation du résultat et construire un tableau des flux de trésorerie simplifié.

    Prérequis

    Cours de comptabilité générale S1, S2 et S3 (CGE1141, CGE1241, CGE2332).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les régularisations des charges et des produits
    2. Leçon 2 — Les provisions pour risques et charges et la balance après inventaire
    3. Leçon 3 — Les états financiers SYSCOHADA : bilan et compte de résultat
    4. Leçon 4 — L’affectation du résultat et le tableau des flux de trésorerie

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE (40 h, 2 crédits). Évaluation : contrôle continu (TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit (cas de synthèse : écritures d’inventaire, compte de résultat, affectation).

    Bibliographie

    • OHADA, SYSCOHADA révisé (2017) : modèles d’états financiers (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie, notes annexes).
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE (révisé en 2014) : réserve légale, affectation du résultat, dividendes.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière (2017).
    • Béatrice et Francis Grandguillot, Comptabilité générale, Gualino.
    • Charlotte Disle, Robert Maéso, Michel Méau, Introduction à la comptabilité, Dunod.

  • Comptabilité analytique 2

    Ce cours de S4 fait suite à CAN2331 (S3), consacré à la méthode des coûts complets. Les coûts complets sont utiles pour valoriser les stocks et fixer des prix de référence, mais ils mélangent charges fixes et variables et deviennent trompeurs lorsque l’activité varie ou qu’il faut décider : accepter une commande à prix réduit, abandonner une ligne de transport déficitaire, sous-traiter un voyage, fixer un objectif de chiffre d’affaires. Le cours présente donc les méthodes des coûts partiels (coût variable, coût spécifique, coût marginal), l’imputation rationnelle des charges fixes, puis les coûts préétablis et l’analyse des écarts, base du contrôle de gestion. Les applications portent sur des entreprises de transport, d’entreposage et de conditionnement au Niger.

    Objectifs d’apprentissage

    • Reclasser les charges en fixes et variables et construire un compte de résultat différentiel.
    • Calculer et interpréter la marge sur coût variable, le seuil de rentabilité, le point mort, la marge et l’indice de sécurité, le levier opérationnel.
    • Pratiquer l’imputation rationnelle des charges fixes et mesurer le coût de la sous-activité.
    • Utiliser les coûts spécifiques et le coût marginal pour éclairer des décisions de gestion.
    • Établir des coûts préétablis et analyser les écarts sur matières, carburant et main-d’œuvre.

    Prérequis

    CAN2331 (coûts complets, tableau de répartition, CMUP), comptabilité générale, pourcentages et équations du premier degré.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Coût variable, marge sur coût variable et seuil de rentabilité
    2. Leçon 2 — Imputation rationnelle des charges fixes et coût de la sous-activité
    3. Leçon 3 — Coûts spécifiques, coût marginal et aide à la décision
    4. Leçon 4 — Coûts préétablis, analyse des écarts et introduction à la méthode ABC

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 10 h, TD 0 h, TP 0 h, travail personnel (TPE) 10 h, soit 20 h (1 crédit). Évaluation : contrôle continu (exercices, quiz en ligne) et examen terminal écrit sous forme de cas chiffré. Calculatrice autorisée.

    Bibliographie

    • Charles Horngren, Srikant Datar, Madhav Rajan, Contrôle de gestion et gestion budgétaire, Pearson.
    • Robert S. Kaplan, Robin Cooper, Cost and Effect: Using Integrated Cost Systems to Drive Profitability and Performance, Harvard Business School Press, 1998.
    • Henri Bouquin, Comptabilité de gestion, Economica.
    • OHADA, SYSCOHADA révisé – Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière, 2017.

  • Économie générale 4

    Ce cours d’Économie générale (partie 4) conclut l’enseignement d’économie générale de la Licence Professionnelle en Transport Logistique. Après les bases (S1), la microéconomie (S2) et la macroéconomie (S3), il étudie l’économie ouverte et les politiques économiques : fondements du commerce international et politiques commerciales, balance des paiements et taux de change (franc CFA, euro, dollar), politiques budgétaire et monétaire et critères de convergence de l’UEMOA, intégration régionale (UEMOA, CEDEAO, ZLECAf), coût de l’enclavement et développement. Pour les futurs transitaires et logisticiens, ces notions éclairent directement le quotidien du métier : droits de douane, risque de change sur les importations, déficit du poste fret, fonctionnement des corridors et des régimes de transit.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les gains de l’échange par l’avantage comparatif et analyser les effets d’un droit de douane ;
    • Lire une balance des paiements et calculer les principaux soldes ;
    • Convertir des montants en devises et mesurer un risque de change dans le cadre du franc CFA ;
    • Analyser les politiques budgétaire et monétaire et vérifier les critères de convergence de l’UEMOA ;
    • Distinguer les degrés d’intégration régionale, la création et le détournement de commerce ;
    • Évaluer le coût de l’enclavement et interpréter les indicateurs de développement (IDH).

    Prérequis

    Économie générale parties 1 à 3 (S1 à S3), notamment offre et demande, surplus, comptabilité nationale, multiplicateur et monnaie.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le commerce international : fondements et politiques commerciales
    2. Leçon 2 — Balance des paiements et taux de change
    3. Leçon 3 — Les politiques économiques et la convergence dans l’UEMOA
    4. Leçon 4 — Intégration régionale, enclavement et développement

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire (maquette) : 10 h de cours magistral (CM), 0 h de TD, 0 h de TP et 10 h de travail personnel de l’étudiant (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne de fin de cours et exercices d’application remis sur la plateforme) et examen terminal écrit (questions de cours et exercices chiffrés courts), selon la pondération fixée par le règlement des études d’EPI-NIGER.

    Bibliographie

    • Paul R. Krugman, Maurice Obstfeld et Marc Melitz, Économie internationale, Pearson.
    • Olivier Blanchard et Daniel Cohen, Macroéconomie, Pearson.
    • Traité modifié de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) et Acte additionnel relatif au Pacte de convergence, de stabilité, de croissance et de solidarité, www.uemoa.int.
    • BCEAO, balances des paiements et rapports annuels, www.bceao.int.
    • PNUD, Rapport sur le développement humain (publication annuelle), hdr.undp.org.

  • Économie et organisation des entreprises 4

    Ce quatrième module d’Économie et organisation des entreprises (S4) clôt le cycle en abordant la stratégie et le développement de l’entreprise. Après avoir étudié l’entreprise et son environnement (S1), son organisation (S2) et sa gestion financière (S3), l’étudiant apprend à conduire un diagnostic stratégique, à choisir une stratégie concurrentielle et un portefeuille d’activités, à raisonner sur la croissance et l’externalisation logistique (faire ou faire faire, prestataires 3PL/4PL) et à évaluer un investissement et son financement. Les cas portent sur des groupes de transport et de logistique, des entrepôts et des chargeurs nigériens.

    Objectifs d’apprentissage

    • Réaliser un diagnostic stratégique (SWOT, cinq forces de Porter, chaîne de valeur).
    • Identifier les stratégies génériques et positionner des activités dans la matrice BCG.
    • Analyser les modalités de croissance et arbitrer entre faire et faire faire.
    • Évaluer un investissement par la VAN, le TRI, l’indice de profitabilité et le délai de récupération.
    • Construire un tableau d’amortissement d’emprunt et comparer des modes de financement.

    Prérequis

    EOE S1 à S3, notamment les SIG, la CAF, le seuil de rentabilité et l’effet de levier (S3).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le diagnostic stratégique
    2. Leçon 2 — Les choix stratégiques : stratégies concurrentielles et portefeuille d’activités
    3. Leçon 3 — Croissance, externalisation et partenariats logistiques
    4. Leçon 4 — Décision d’investissement et financement

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de CM, 0 h de TD, 0 h de TP et 10 h de travail personnel (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz, mini-dossier de diagnostic stratégique d’une entreprise logistique) et examen terminal écrit.

    Bibliographie

    • Michael E. Porter, Choix stratégiques et concurrence, Economica.
    • Michael E. Porter, L’avantage concurrentiel, Dunod.
    • H. Igor Ansoff, Stratégie du développement de l’entreprise, Éditions d’Organisation.
    • Gerry Johnson, Kevan Scholes, Richard Whittington et al., Stratégique, Pearson.
    • Pierre Vernimmen, Finance d’entreprise, Dalloz.

  • Réglementation de transport 2

    Le cours de Réglementation de transport (partie 2) approfondit la partie 1 (S3), consacrée aux institutions, à l’accès à la profession, au véhicule et aux normes de charge à l’essieu. Il traite des réglementations spéciales que tout responsable logistique au Niger doit maîtriser : la réglementation douanière du dédouanement et du transit (SYDONIA, régimes, calcul indicatif des droits et taxes), le transport des marchandises dangereuses (hydrocarbures, produits chimiques miniers, gaz), le transport public de voyageurs et la sécurité routière, et enfin les règles propres aux modes aérien, maritime, ferroviaire et fluvial telles qu’elles s’appliquent à un pays enclavé qui importe par les ports de Cotonou, Lomé, Abidjan ou Tema et exporte par l’aéroport de Niamey. Les 6 heures de TD sont consacrées à des calculs (droits et taxes, exemptions ADR, distances d’arrêt, poids taxable) et à des cas de contrôle.

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire la procédure de dédouanement et les principaux régimes douaniers, et calculer de manière indicative les droits et taxes à l’importation.
    • Identifier les obligations applicables au transport routier de marchandises dangereuses (classes, signalisation, documents, formation).
    • Appliquer les règles du transport public de voyageurs et de sécurité routière à l’exploitation d’une ligne.
    • Connaître les réglementations aérienne, maritime, ferroviaire et fluviale utiles aux flux nigériens.
    • Réaliser les calculs réglementaires usuels : exemption ADR, distance d’arrêt, masse brute vérifiée, poids taxable aérien.

    Prérequis

    Réglementation de transport partie 1 (S3) ; Droit de transport (S1-S2) ; notions de commerce international (Incoterms).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Réglementation douanière : dédouanement, régimes et transit
    2. Leçon 2 — Le transport routier des marchandises dangereuses
    3. Leçon 3 — Transport public de voyageurs et sécurité routière
    4. Leçon 4 — Réglementation des modes aérien, maritime, ferroviaire et fluvial

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de CM, 6 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE, soit 40 h pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercices de TD) et examen terminal écrit. Les taux de droits et taxes et les règles nationales sont indicatifs ; se référer au tarif des douanes et aux textes en vigueur.

    Bibliographie

    • CEDEAO, Tarif extérieur commun (TEC) et Règlement relatif à son application ; UEMOA, textes relatifs au prélèvement communautaire de solidarité.
    • Organisation mondiale des douanes, Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée, 1999) ; Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane.
    • Commission économique des Nations unies pour l’Europe (CEE-ONU), Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), édition en vigueur.
    • OMI, Convention SOLAS (1974), chapitre VI (masse brute vérifiée des conteneurs) ; OACI, Convention de Chicago (1944) ; IATA, Dangerous Goods Regulations.
    • Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, Montréal, 1999.

  • Droit commercial 2

    Le cours de Droit commercial (partie 2) fait suite à l’étude du commerçant, du fonds de commerce et des contrats commerciaux (S3). Il porte sur les instruments juridiques qui accompagnent la vie d’une entreprise de transport ou de logistique : le choix et le fonctionnement d’une société commerciale (SARL, SA, SAS, GIE), les moyens de paiement et de crédit utilisés avec les clients et fournisseurs (chèque, lettre de change, billet à ordre, virement, crédit documentaire), les sûretés qui garantissent le paiement, le recouvrement des créances impayées et le traitement des entreprises en difficulté. Le cours repose sur les Actes uniformes OHADA (sociétés commerciales et GIE révisé en 2014, sûretés de 2010, procédures simplifiées de recouvrement, procédures collectives de 2015) et sur la réglementation UEMOA relative aux systèmes de paiement.

    Objectifs d’apprentissage

    • Choisir une forme sociale adaptée à un projet de transport ou de logistique et en décrire la constitution.
    • Expliquer le fonctionnement des organes sociaux et calculer les majorités, la réserve légale et le bénéfice distribuable.
    • Utiliser correctement les effets de commerce et le chèque et calculer le coût d’un escompte.
    • Identifier les sûretés adaptées à une créance commerciale et mettre en œuvre l’injonction de payer.
    • Décrire les procédures collectives et l’ordre de paiement des créanciers.

    Prérequis

    Droit commercial partie 1 (S3) ; notions de comptabilité générale.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les sociétés commerciales : constitution et formes sociales
    2. Leçon 2 — Le fonctionnement des sociétés : dirigeants, décisions collectives et affectation du résultat
    3. Leçon 3 — Les moyens de paiement et de crédit : effets de commerce, chèque et crédit documentaire
    4. Leçon 4 — Sûretés, recouvrement des créances et procédures collectives

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de CM, 0 h de TD, 0 h de TP, 10 h de TPE, soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz, cas pratique) et examen terminal écrit. Les montants minima et taux cités sont indicatifs et doivent être vérifiés dans les textes en vigueur.

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique, révisé le 30 janvier 2014.
    • OHADA, Acte uniforme portant organisation des sûretés (2010) ; Acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution (1998) ; Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d’apurement du passif (2015).
    • UEMOA, Règlement n° 15/2002/CM/UEMOA relatif aux systèmes de paiement dans les États membres de l’UEMOA (BCEAO, bceao.int).
    • Chambre de commerce internationale, Règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires, RUU 600 (2007).
    • Juriscope, OHADA : Traité et actes uniformes commentés et annotés.

  • Droit social 2

    Ce cours de Droit social (partie 2) prolonge l’étude du contrat de travail menée au semestre 3. Il aborde les dimensions collectives et protectrices du droit social, particulièrement importantes dans les entreprises de transport, de transit, d’entreposage et de logistique humanitaire : la sécurité sociale gérée par la CNSS, la prévention des risques professionnels et la réparation des accidents du travail (le transport routier et la manutention figurant parmi les activités les plus accidentogènes), la représentation du personnel, la négociation collective, les conflits collectifs et les règles spécifiques au personnel roulant. Les situations étudiées sont tirées du contexte nigérien : dépôts de Niamey, chauffeurs du corridor Cotonou–Niamey, entrepôts humanitaires, ports secs.

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire l’organisation de la sécurité sociale au Niger et calculer des cotisations sociales.
    • Appliquer les obligations de l’employeur en matière de santé-sécurité et mesurer la sinistralité (taux de fréquence, taux de gravité).
    • Identifier la procédure de déclaration et de réparation d’un accident du travail.
    • Expliquer le rôle des syndicats, des délégués du personnel et des conventions collectives.
    • Analyser un conflit collectif (grève, procédure de règlement) et organiser le travail du personnel roulant dans le respect des règles de sécurité.

    Prérequis

    Droit social partie 1 (S3) : sources, contrat de travail, salaire, rupture.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — La sécurité sociale : organisation et prestations de la CNSS
    2. Leçon 2 — Santé et sécurité au travail, accidents du travail et maladies professionnelles
    3. Leçon 3 — Les relations collectives : syndicats, représentation du personnel et négociation collective
    4. Leçon 4 — Les conflits collectifs et les conditions de travail du personnel roulant

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de CM, 0 h de TD, 0 h de TP, 10 h de travail personnel (TPE), soit 20 h pour 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (quiz, étude de cas écrite) et examen terminal. Les taux de cotisation et durées cités sont indicatifs et doivent être vérifiés auprès de la CNSS et dans les textes en vigueur.

    Bibliographie

    • République du Niger, Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail et décret d’application n° 2017-682.
    • Caisse nationale de sécurité sociale du Niger (CNSS), textes et guides de l’employeur (cnss.ne).
    • Code interafricain des assurances (CIMA), pour l’assurance responsabilité civile automobile.
    • OIT, Convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs (1981) et Convention n° 102 concernant la sécurité sociale (norme minimum), 1952.
    • Jean-Jacques Dupeyroux et al., Droit de la sécurité sociale, Dalloz, coll. Précis.