École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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Semestre : Licence 2

  • Économie générale 4

    Ce cours d’Économie générale (partie 4) clôt le cycle commencé en S1. Après l’analyse macroéconomique et l’économie ouverte (S3), il se place au niveau mondial : politiques commerciales (OMC, tarif extérieur commun de la CEDEAO, ZLECAf), coopération monétaire et financière internationale (FMI, Banque mondiale, normes de Bâle, dette des pays en développement), défis globaux du changement climatique et des inégalités, et théories modernes qui expliquent la mondialisation (nouvelle théorie du commerce, croissance endogène, économie de l’information, institutions). Les études de cas portent sur l’impact concret de ces politiques sur les entreprises nigériennes : droits de douane, risque de change et de taux, tarification du carbone, accès au financement, insertion dans les chaînes de valeur.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les fondements du commerce international (avantages comparatifs) et mesurer les effets d’un droit de douane.
    • Calculer la charge fiscalo-douanière d’une importation au cordon douanier (taux indicatifs).
    • Décrire le rôle du FMI, de la Banque mondiale et des normes prudentielles de Bâle, et analyser l’endettement extérieur.
    • Analyser le changement climatique et les inégalités comme défis économiques (externalités, taxe pigouvienne, évaluation d’un investissement d’adaptation).
    • Présenter les théories économiques modernes de la mondialisation et les appliquer à des cas d’entreprises.

    Prérequis

    Économie générale — Semestres 1 à 3, en particulier : marché et surplus, balance des paiements, taux de change, politiques monétaire et budgétaire, croissance et inégalités.

    Plan du cours

    1. Politiques économiques internationales : commerce, monnaie et finance
    2. La régulation financière internationale : FMI, Banque mondiale et normes prudentielles
    3. Les défis économiques contemporains : changement climatique et inégalités
    4. Théories économiques modernes, mondialisation et études de cas d’entreprises

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 13 h de CM, 7 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, exercices, étude de cas « impact d’une politique internationale sur une entreprise nigérienne », 40 %) et examen terminal écrit (60 %).

    Bibliographie

    • Krugman P., Obstfeld M. et Melitz M., Économie internationale, Pearson.
    • Stiglitz J. E., La Grande Désillusion, Fayard.
    • Stiglitz J. E., The Great Divide: Unequal Societies and What We Can Do About Them, W. W. Norton & Company.
    • Piketty T., Le Capital au XXIe siècle, Éditions du Seuil.
    • Textes et publications officiels : Statuts du FMI, Accord portant création de la ZLECAf, Tarif extérieur commun de la CEDEAO, rapports du GIEC.

  • Économie et organisation des entreprises 4

    Ce cours clôt le cycle d’Économie et organisation des entreprises (semestres 1 à 4). Après l’étude de l’entreprise, de ses stratégies, de sa gouvernance, de son internationalisation, de l’innovation, de la coopération et de la GRH, il aborde les questions qui dominent aujourd’hui les débats sur l’organisation des entreprises : les nouvelles formes d’organisation du travail (flexibilité, télétravail, travail de plateforme), les stratégies de développement durable et de responsabilité sociétale, l’influence des politiques publiques (fiscalité, douane, incitations à l’investissement, commande publique, formalisation) et les dynamiques de croissance et d’internationalisation des PME et des entreprises de taille intermédiaire (ETI). Chaque thème est traité sous l’angle économique et chiffré (coûts, économies, rentabilité, besoin de financement), en lien avec le contexte du Niger et de l’UEMOA, pour préparer le futur professionnel de la comptabilité et de la gestion à conseiller les dirigeants.

    Objectifs d’apprentissage

    • Analyser les nouvelles formes d’organisation du travail et en évaluer les effets économiques.
    • Expliquer les concepts de développement durable et de RSE (ISO 26000, triple performance) et évaluer un projet responsable.
    • Identifier les instruments de politique publique et mesurer leur impact sur les coûts, les prix et la rentabilité des entreprises.
    • Décrire les étapes de croissance des PME et ETI, leurs besoins de financement et leurs voies d’internationalisation.
    • Réaliser une étude de cas intégrant organisation et développement durable.

    Prérequis

    Économie et organisation des entreprises – Semestre 3 (innovation, coopération, technologies, GRH et performance).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Nouvelles formes d’organisation du travail : flexibilité, télétravail et plateformes
    2. Leçon 2 — Stratégies de développement durable et responsabilité sociétale
    3. Leçon 3 — Politiques publiques et leur impact sur les entreprises
    4. Leçon 4 — Croissance et internationalisation des PME et ETI, études de cas

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 13 h de CM, 7 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz en ligne, exercices chiffrés, étude de cas en groupe sur une entreprise nigérienne) pour 40 % et examen terminal écrit (cas de synthèse) pour 60 %.

    Bibliographie

    • Organisation internationale de normalisation, ISO 26000:2010 — Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale.
    • Elkington J., Cannibals with Forks: The Triple Bottom Line of 21st Century Business, Capstone, 1997.
    • Porter M. E., Kramer M. R., « Creating Shared Value », Harvard Business Review, 2011.
    • Greiner L. E., « Evolution and Revolution as Organizations Grow », Harvard Business Review, 1972.
    • Code du travail du Niger (loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012) et Code général des impôts du Niger.

  • Droit commercial 2

    Ce cours de Droit commercial (partie 2) prolonge le cours du semestre 3. Après les notions de base (actes de commerce, commerçant, contrats usuels, sociétés, panorama des procédures collectives), il aborde les opérations juridiques que rencontre un collaborateur comptable dans les entreprises nigériennes et les cabinets : contrats de réseau (franchise, concession) et de coopération (joint-venture), contrats internationaux, déroulement concret d’un redressement judiciaire ou d’une liquidation des biens et production des créances, règles du commerce électronique et du paiement mobile, et enfin opérations de fusion et d’acquisition d’entreprises. Le cours s’appuie sur les Actes uniformes OHADA (AUDCG, AUSCGIE, AUPCAP, Acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage), sur les textes communautaires UEMOA et CEDEAO et sur la législation nigérienne (protection des données personnelles, cybercriminalité). Chaque leçon se termine par des cas pratiques corrigés fondés sur des situations réalistes du Niger.

    Objectifs d’apprentissage

    • Analyser les clauses essentielles d’un contrat de franchise, de concession ou de joint-venture et en mesurer les risques.
    • Décrire les étapes d’un redressement judiciaire et d’une liquidation des biens, et calculer la répartition de l’actif entre créanciers.
    • Produire une créance dans les délais et identifier le rang d’un créancier.
    • Identifier les obligations d’un vendeur en ligne et les règles relatives à la preuve électronique et aux données personnelles.
    • Expliquer la procédure juridique d’une fusion, d’une scission ou d’un apport partiel d’actif et les sécurités d’une acquisition (audit, garantie d’actif et de passif).

    Prérequis

    Droit commercial – semestre 3 (actes de commerce, sociétés commerciales, notions de procédures collectives).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les contrats commerciaux complexes : franchise, concession, joint-venture et contrats internationaux
    2. Leçon 2 — Redressement judiciaire et liquidation des biens : déroulement et sort des créanciers
    3. Leçon 3 — Le droit du commerce électronique : réglementation et responsabilités
    4. Leçon 4 — Fusions et acquisitions : aspects juridiques et études de cas

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 7 h de CM, 3 h de TD, 0 h de TP et 10 h de TPE ; 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques de TD, quiz en ligne : 40 %) et examen terminal (cas pratique de synthèse : 60 %).

    Bibliographie

    • OHADA, Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d’apurement du passif, adopté le 10 septembre 2015.
    • OHADA, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE, révisé le 30 janvier 2014 (fusion, scission, apport partiel d’actif).
    • CEDEAO, Acte additionnel A/SA.2/01/10 portant transactions électroniques dans l’espace CEDEAO (2010).
    • Chambre de commerce internationale (ICC), Incoterms® 2020.
    • Sawadogo F. M., Droit des entreprises en difficulté, Bruylant, collection Droit uniforme africain.

  • Droit social 2

    Ce cours de semestre 4 prolonge le cours « Droit social » du semestre 3 (sources, contrat de travail, durée du travail et salaire, rupture et sécurité sociale). Il approfondit quatre domaines où le droit social se traduit directement en coûts, en risques et en décisions de gestion : la prévention et le règlement des conflits individuels et collectifs du travail ; la santé et la sécurité au travail et la responsabilité de l’employeur ; les réorganisations d’entreprise (transfert, licenciement pour motif économique, plan social) ; la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Le cours s’appuie sur le Code du travail du Niger (loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012) et sa partie réglementaire, la Convention collective interprofessionnelle, le Code de sécurité sociale et les normes de l’OIT. Les taux et barèmes utilisés dans les exercices sont indicatifs.

    Objectifs d’apprentissage

    • Conduire la procédure applicable à un différend individuel et à un conflit collectif (conciliation, médiation, arbitrage, grève).
    • Identifier les obligations de l’employeur en santé et sécurité au travail et les conséquences d’un accident du travail.
    • Analyser les effets juridiques d’une réorganisation et mettre en œuvre un licenciement pour motif économique.
    • Chiffrer le coût social d’une restructuration (indemnités, préavis).
    • Concevoir un plan de formation et une démarche de GPEC conformes au cadre légal.

    Prérequis

    Droit social – Semestre 3 : sources du droit social, contrat de travail, salaire, licenciement pour motif personnel, CNSS.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Gestion des conflits au travail : cadre légal et procédures
    2. Leçon 2 — Conditions de travail et sécurité : réglementation et responsabilité
    3. Leçon 3 — Réorganisation d’entreprise : transfert, licenciement économique et plan social
    4. Leçon 4 — Formation professionnelle, gestion des compétences et études de cas

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 7 h, TD 3 h, TP 0 h, TPE 10 h (1 crédit). Contrôle continu (40 %) : cas pratiques de TD et quiz en ligne ; examen terminal (60 %) : épreuve écrite (questions de cours et cas pratique de restructuration).

    Bibliographie

    • République du Niger, Loi n° 2012-45 du 25 septembre 2012 portant Code du travail, et décret n° 2017-682 du 10 août 2017 portant partie réglementaire.
    • Convention collective interprofessionnelle du Niger du 15 décembre 1972.
    • Organisation internationale du Travail : conventions n° 87, 98 et 155 (sécurité et santé des travailleurs) — base NORMLEX, www.ilo.org.
    • Code de sécurité sociale du Niger et textes de la CNSS (branche risques professionnels) — www.cnss.ne.
    • Jean Pélissier, Antoine Lyon-Caen, Antoine Jeammaud, Emmanuel Dockès, Les grands arrêts du droit du travail, Dalloz (pour l’analyse jurisprudentielle comparée).

  • Technique des expressions écrites et orales 3

    Ce cours du semestre 3 (deuxième année) poursuit la progression engagée en S1 et S2. L’étudiant, qui maîtrise désormais les bases de la rédaction, de l’exposé et de l’argumentation, se prépare aux écrits et aux situations orales qu’il rencontrera en stage puis en poste : lettres commerciales et administratives, notes de service, rapports professionnels, conduite de réunion, entretien avec un client ou un recruteur, négociation, mise en forme de documents longs, présentation et commentaire de données chiffrées, et enfin défense argumentée d’une position (thèse) devant un jury ou une hiérarchie. Les situations proposées sont celles d’un service comptable ou d’un cabinet d’expertise à Niamey : relance d’un client, réponse à l’administration fiscale, présentation de résultats, soutenance d’un rapport de stage.

    Objectifs d’apprentissage

    • Rédiger une lettre professionnelle (commerciale ou administrative), une note de service et un rapport selon les usages.
    • Préparer et animer une réunion ; conduire un entretien professionnel ; mener une négociation simple.
    • Produire un document long structuré avec un traitement de texte (styles, table des matières, suivi des modifications).
    • Présenter et commenter des données chiffrées (variations, parts, graphiques) avec exactitude.
    • Formuler une thèse, organiser sa défense et répondre aux objections d’un jury.

    Prérequis

    Technique des expressions écrites et orales S1 et S2 (TEO1151, TEO1252) ; notions de comptabilité générale (bilan, compte de résultat).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Techniques avancées de rédaction professionnelle : lettres, notes et rapports
    2. Leçon 2 — Communication orale en entreprise : réunions, entretiens et négociation
    3. Leçon 3 — Outils numériques pour la communication avancée : documents longs et chiffres
    4. Leçon 4 — Argumentation et défense de thèse

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 13 h de CM, 7 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE, pour 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (40 % : lettre et note professionnelles, simulation de réunion ou d’entretien, quiz en ligne) et examen terminal (60 % : rédaction d’un écrit professionnel et commentaire d’un tableau chiffré).

    Bibliographie

    • Office québécois de la langue française, Le français au bureau, Les Publications du Québec.
    • Fisher, R., Ury, W. et Patton, B., Getting to Yes: Negotiating Agreement Without Giving In, Penguin Books (trad. française : Comment réussir une négociation, Seuil).
    • Toulmin, S., The Uses of Argument, Cambridge University Press.
    • Beaud, M., L’art de la thèse, La Découverte.
    • Grevisse, M. et Goosse, A., Le Bon Usage, De Boeck Supérieur.

  • Logiciel bureautique 2

    Ce cours fait suite au module « Logiciel bureautique » du semestre 2. Il porte, en 10 heures de TP guidés et 10 heures de travail personnel, sur les usages avancés de la bureautique dans la gestion d’entreprise : analyse de données comptables par tableaux croisés dynamiques, planification d’un projet avec un logiciel dédié (MS Project ou son équivalent libre ProjectLibre), interrogation d’une base de données en langage SQL, automatisation des tâches répétitives par macros et scripts, et production de présentations de rapports complexes. Chaque leçon s’appuie sur un cas d’entreprise nigérienne et se conclut par des TP guidés avec livrables et corrigés.

    Objectifs d’apprentissage

    • Analyser un journal de données comptables ou commerciales à l’aide de tableaux croisés dynamiques, de segments et de graphiques croisés.
    • Planifier un projet : découpage en tâches, durées, dépendances, diagramme de Gantt, chemin critique et ressources.
    • Écrire des requêtes SQL de sélection, de tri, de regroupement et de jointure sur une base de gestion.
    • Automatiser une tâche bureautique par l’enregistreur de macros et adapter un code VBA simple.
    • Structurer une présentation de rapport complexe (sections, zoom, graphiques liés) et mener une étude de cas intégrée.

    Prérequis

    Logiciel bureautique – Semestre 2 : styles et publipostage, fonctions SI, RECHERCHEV, SOMME.SI.ENS, tables et relations Access, principes d’une présentation professionnelle.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Tableur avancé : tableaux croisés dynamiques et analyse de données
    2. Leçon 2 — Gestion de projets avec un logiciel dédié
    3. Leçon 3 — Bases de données : requêtes SQL
    4. Leçon 4 — Automatisation par macros et scripts, présentations avancées et étude de cas

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : CM 0 h, TD 0 h, TP 10 h, TPE 10 h (1 crédit). Contrôle continu (40 %) : livrables des TP guidés et quiz en ligne ; examen terminal (60 %) : épreuve pratique sur machine à partir d’une étude de cas (analyse d’un fichier, planning de projet, requêtes).

    Bibliographie

    • Michael Alexander, Dick Kusleika, Excel 2019 Bible, Wiley.
    • Michael Alexander, Dick Kusleika, Excel 2019 Power Programming with VBA, Wiley.
    • Allen G. Taylor, SQL pour les Nuls, Éditions First.
    • Project Management Institute, Guide du corpus des connaissances en management de projet (Guide PMBOK), PMI.
    • Documentation officielle : support.microsoft.com (Excel, Project, Access) et projectlibre.com.

  • Langue vivante 3

    Ce troisième volet d’anglais professionnel prolonge les acquis des semestres 1 et 2 (vocabulaire des états financiers, commentaires de résultats, présentations, négociation raisonnée) en mettant l’accent sur les interactions internationales du comptable et du gestionnaire. Il couvre de nouveaux champs lexicaux — audit, contrôle interne, fiscalité, banque et commerce international —, la rédaction de documents techniques (constats d’audit, procédures, mémos, lettres de recommandations), la participation à des réunions et visioconférences multinationales et les fondements de la communication interculturelle. Les situations proposées sont celles d’un collaborateur de cabinet d’audit à Niamey, d’un responsable administratif et financier d’ONG ou d’un comptable de filiale travaillant avec des partenaires nigérians, ghanéens, chinois, européens ou américains.

    Objectifs d’apprentissage

    • Employer avec précision le vocabulaire anglais de l’audit, du contrôle interne, de la fiscalité et de la banque.
    • Rédiger un constat d’audit structuré, une procédure écrite et un mémo en anglais technique.
    • Participer à une réunion internationale ou à une visioconférence, la présider et en rédiger les minutes (discours indirect).
    • Identifier les principales différences culturelles de communication et adapter son message en conséquence.
    • Mener une négociation interculturelle simple et en analyser les malentendus.

    Prérequis

    Langue vivante (Anglais) S1 et S2 : vocabulaire comptable et financier, rédaction d’emails et de rapports courts, présentations, bases de négociation. Notions d’audit et de fiscalité nigérienne (TVA, IS) vues en licence.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Vocabulaire avancé : audit, contrôle interne, fiscalité et banque
    2. Leçon 2 — Rédiger des rapports et documents techniques : constats d’audit, procédures, mémos
    3. Leçon 3 — Réunions internationales, visioconférences et comptes rendus en anglais
    4. Leçon 4 — Négociation et communication interculturelle : étude de cas internationale

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire (maquette) : 7 h de CM, 3 h de TD, 0 h de TP et 10 h de TPE, soit 1 crédit. Évaluation : contrôle continu (40 %) — quiz en ligne et rédaction de minutes à partir d’une réunion simulée — et examen terminal écrit (60 %) : compréhension d’un document technique en anglais, exercices lexicaux, rédaction d’un constat d’audit ou d’un email interculturel.

    Bibliographie

    • Mascull, B. — Business Vocabulary in Use: Advanced, Cambridge University Press.
    • MacKenzie, I. — English for the Financial Sector, Cambridge University Press.
    • Cotton, D., Falvey, D. & Kent, S. — Market Leader: Advanced, Pearson Longman.
    • Meyer, E. — The Culture Map: Breaking Through the Invisible Boundaries of Global Business, PublicAffairs.
    • Hofstede, G., Hofstede, G. J. & Minkov, M. — Cultures and Organizations: Software of the Mind, McGraw-Hill.
    • IAASB — International Standards on Auditing (ISA), textes officiels (iaasb.org).

  • Mathématique générale et statistique 1

    Ce cours de troisième semestre prolonge la Mathématique générale des semestres 1 et 2. Il donne au futur comptable ou assistant de gestion les outils quantitatifs indispensables pour raisonner sur des données économiques et financières : calcul différentiel et intégral appliqué (coût marginal, optimisation du profit, élasticité, actualisation continue), probabilités et lois usuelles appliquées au risque, statistique inférentielle (estimation, tests) et régression linéaire pour la prévision. Tous les exemples sont tirés de la réalité des entreprises nigériennes (PME commerciales de Niamey, sociétés de distribution, cabinets, institutions de microfinance) et exprimés en FCFA. Le cours du semestre 4 (MGS2444) poursuivra avec le calcul stochastique, les séries temporelles (ARIMA, GARCH) et les logiciels statistiques.

    Objectifs d’apprentissage

    • Utiliser les dérivées et les intégrales pour résoudre des problèmes de coûts, de profit, d’élasticité et d’actualisation.
    • Modéliser une situation aléatoire à l’aide des lois binomiale, de Poisson et normale.
    • Mesurer le risque d’un rendement (espérance, écart-type, probabilité de perte, valeur en risque).
    • Construire un intervalle de confiance et conduire un test d’hypothèse sur une moyenne ou une proportion.
    • Estimer une droite de régression par les moindres carrés, l’interpréter et l’utiliser pour prévoir.
    • Décomposer une série chronologique simple (tendance et saisonnalité) pour établir une prévision.

    Prérequis

    Mathématique générale des semestres 1 et 2 (fonctions, dérivées simples, suites, statistique descriptive), Mathématique financière (intérêts, actualisation). Aisance avec la calculatrice et le tableur.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Calcul différentiel et intégral : applications financières
    2. Leçon 2 — Probabilités, lois usuelles et mesure du risque financier
    3. Leçon 3 — Échantillonnage, estimation et tests d’hypothèses
    4. Leçon 4 — Régression linéaire, méthodes économétriques et prévision économique

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 27 h de cours magistral (CM), 13 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 40 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 4 crédits. Évaluation : contrôle continu (devoirs sur table, quiz en ligne, exercices de TD) comptant pour 40 % et examen terminal écrit de 2 heures comptant pour 60 %. La calculatrice non programmable et les tables statistiques (loi normale, loi de Student) sont autorisées.

    Bibliographie

    • Chiang, A. C. & Wainwright, K., Fundamental Methods of Mathematical Economics, McGraw-Hill.
    • Wooldridge, J. M., Introductory Econometrics: A Modern Approach, Cengage Learning.
    • Gujarati, D. N. & Porter, D. C., Basic Econometrics, McGraw-Hill.
    • Wonnacott, T. H. & Wonnacott, R. J., Statistique : économie, gestion, sciences, médecine, Economica.
    • Bourbonnais, R., Économétrie, Dunod.

  • Mathématique financière 3

    Ce cours de deuxième année approfondit la mathématique financière des semestres 1 et 2 en mettant l’accent sur les calculs complexes et la mesure du risque. Il revient d’abord sur la VAN et le TIR dans des situations délicates (projets exclusifs, durées de vie différentes, réinvestissement des flux), puis traite la modélisation probabiliste des flux d’un projet, les bases de la théorie du portefeuille (rendement, variance, corrélation, diversification) et enfin les produits dérivés — contrats à terme, futures, swaps, options — ainsi que la mesure quantitative des risques par la Value at Risk. Les applications portent sur des entreprises et des investisseurs de l’espace UEMOA (BRVM, titres publics, crédits bancaires).

    Objectifs d’apprentissage

    • Choisir entre projets exclusifs en arbitrant les conflits VAN/TIR (taux de Fisher, TIR modifié, annuité équivalente).
    • Modéliser des flux incertains : espérance et écart-type de la VAN, loi normale, arbres de décision.
    • Calculer le rendement et le risque d’un portefeuille de deux titres et le portefeuille de variance minimale.
    • Expliquer et évaluer simplement un contrat à terme, un future, un swap de taux et la parité call-put.
    • Calculer une Value at Risk paramétrique et l’interpréter.

    Prérequis

    Mathématique financière des semestres 1 et 2 (actualisation, VAN, TIR, obligations, actions, coût du capital) ; statistiques descriptives (moyenne, variance, écart-type).

    Plan du cours

    1. VAN et TIR : applications avancées
    2. Modélisation des flux financiers et analyse des risques de projet
    3. Gestion de portefeuille : rendement, risque et diversification
    4. Produits dérivés et analyse quantitative des risques financiers

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 13 h de CM, 7 h de TD, 0 h de TP et 20 h de TPE — 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (exercices de TD, quiz en ligne) pour 40 % et examen terminal écrit (cas chiffrés, calculatrice et table de la loi normale autorisées) pour 60 %.

    Bibliographie

    • Brealey R., Myers S., Allen F. — Principles of Corporate Finance, McGraw-Hill.
    • Hull J. — Options, futures et autres actifs dérivés, Pearson France.
    • Bodie Z., Kane A., Marcus A. — Investments, McGraw-Hill.
    • Vernimmen P., Quiry P., Le Fur Y. — Finance d’entreprise, Dalloz.
    • BRVM et AMF-UMOA — publications et statistiques de marché (www.brvm.org, www.amf-umoa.org).

  • Fiscalité 1

    Ce cours prolonge les techniques fiscales de première année (TVA, impôt sur les bénéfices, impôts sur les salaires, droits d’enregistrement). Il adopte le point de vue du gestionnaire fiscal de l’entreprise : passer du résultat comptable au résultat fiscal dans des situations complexes, comprendre la fiscalité des sociétés liées (sociétés mères et filiales, groupes), bâtir des choix fiscaux légaux et efficaces, gérer un contrôle fiscal et un contentieux avec la Direction générale des impôts (DGI), et apprécier l’incidence de l’impôt sur la trésorerie, la rentabilité et les décisions de financement, y compris dans les opérations avec l’étranger (prestations de non-résidents, conventions fiscales, prix de transfert). Les exemples sont tirés de PME et de filiales de groupes installées à Niamey ; les montants sont en FCFA.

    Avertissement : les taux, seuils et délais cités sont indicatifs ou posés comme hypothèses pédagogiques ; ils doivent être vérifiés dans le Code général des impôts (CGI) du Niger et la loi de finances en vigueur avant toute application professionnelle.

    Objectifs d’apprentissage

    • Déterminer le résultat fiscal et l’impôt dû dans des cas comportant réintégrations, déductions, déficits et minimum d’imposition.
    • Appliquer le régime des sociétés mères et filiales et expliquer la différence entre consolidation comptable et imposition des groupes.
    • Identifier les leviers d’optimisation fiscale légaux et distinguer optimisation, abus de droit et fraude.
    • Connaître les procédures de contrôle fiscal, les garanties du contribuable et les voies de recours.
    • Calculer les incidences fiscales d’opérations internationales et de choix financiers (dette, amortissement, rémunération).

    Prérequis

    Techniques fiscales des semestres 1 et 2 ; comptabilité générale (écritures d’inventaire, comptes de charges et produits SYSCOHADA) ; notions de mathématiques financières (actualisation).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Impôt sur les sociétés approfondi : résultat fiscal, sociétés mères et filiales, groupes et consolidation
    2. Leçon 2 — Optimisation fiscale : techniques légales, limites et risques
    3. Leçon 3 — Contrôles fiscaux et contentieux : procédures, garanties et gestion
    4. Leçon 4 — Fiscalité internationale et impact de la fiscalité sur la gestion financière

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 13 h de CM, 7 h de TD, 0 h de TP, 20 h de TPE ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu 40 % (TD de liasse fiscale, quiz, cas de contrôle fiscal) et examen terminal écrit 60 % (cas pratique de détermination du résultat fiscal et de stratégie fiscale).

    Bibliographie

    • République du Niger, Code général des impôts et lois de finances annuelles (édition en vigueur), Direction générale des impôts.
    • UEMOA, Directive n°08/2008/CM/UEMOA portant harmonisation des modalités de détermination du résultat imposable des personnes morales et Règlement n°08/2008/CM/UEMOA relatif aux conventions de non double imposition.
    • OCDE, Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert à l’intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales, 2022.
    • Cozian M., Deboissy F., Chadefaux M., Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis (pour les notions générales de droit fiscal des affaires).
    • Éditions Francis Lefebvre, Mémento Fiscal (pour les mécanismes comparés, notamment l’intégration fiscale française).