École Privée d’Ingénierie du Niger — L’école du nouveau monde

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EPI e-Learning

L'école du nouveau monde · Plateforme e-Learning

Semestre : Semestre 5 (S5)

  • Atelier de projet urbain

    L’atelier de projet urbain place l’étudiant en situation de concepteur d’un quartier. À partir d’un site réel de la périphérie de Niamey ou d’une ville secondaire (Maradi, Zinder, Tahoua), il conduit toutes les étapes d’un projet d’aménagement : compréhension du cadre réglementaire et des acteurs, diagnostic du site (topographie, réseaux, contexte socio-économique), formulation d’un programme, conception d’un plan d’aménagement (zonage, trame viaire, espaces publics, équipements), intégration des enjeux de durabilité et de résilience (inondations, chaleur, mobilité), puis présentation et défense du projet devant un jury. L’atelier privilégie le travail en équipe et l’itération : chaque séance de TP fait avancer un livrable, soumis à la critique collective.

    Objectifs d’apprentissage

    • Expliquer les principes de l’aménagement urbain et les étapes de conception d’un projet urbain.
    • Réaliser un diagnostic de site et formuler contraintes et potentialités.
    • Établir un programme chiffré (population, lots, équipements, espaces publics).
    • Concevoir un plan d’aménagement cohérent : zonage, circulation, espaces publics, réseaux.
    • Intégrer durabilité et résilience urbaine (drainage, ombrage, mixité, mobilité).
    • Présenter et défendre un projet devant un jury à l’aide de plans, maquettes et rendus 3D.

    Prérequis

    Notions d’urbanisme et d’aménagement du territoire, lecture de cartes et de plans topographiques, maîtrise de base d’un logiciel de DAO.

    Plan du cours

    1. Principes de l’aménagement urbain et étapes du projet urbain
    2. Analyse du site : données, contraintes et potentialités
    3. Conception du plan d’aménagement : zonage, circulation, espaces publics et durabilité
    4. Présentation, critique et évaluation du projet devant un jury

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 5 h de CM, 5 h de TD, 30 h de TP (atelier) et 20 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu sur les rendus intermédiaires d’atelier (diagnostic, schéma, plan : 40 %) et évaluation finale du projet par un jury de professionnels et d’universitaires (60 %).

    Bibliographie

    • Pierre Merlin et Françoise Choay (dir.), Dictionnaire de l’urbanisme et de l’aménagement, PUF.
    • François Ascher, Métapolis ou l’avenir des villes, Odile Jacob.
    • David Mangin, La ville franchisée : formes et structures de la ville contemporaine, Éditions de la Villette.
    • Philippe Panerai, Jean-Charles Depaule, Marcelle Demorgon, Analyse urbaine, Parenthèses.
    • Kevin Lynch, L’image de la cité, Dunod.

  • Architecture contemporaine

    Ce cours explore l’architecture produite depuis la fin du Mouvement moderne jusqu’aux pratiques d’aujourd’hui. Il aide le futur assistant en architecture à situer les œuvres dans leur contexte historique et culturel, à reconnaître les grandes tendances (postmodernisme, high-tech, déconstructivisme, minimalisme, régionalisme critique, architecture paramétrique, architecture durable) et à analyser les réalisations d’architectes majeurs comme Frank Gehry, Zaha Hadid, Rem Koolhaas, Norman Foster, Tadao Ando ou Francis Kéré. Une attention particulière est portée aux démarches contemporaines en Afrique de l’Ouest et au Niger, où la terre crue, la voûte nubienne et la conception bioclimatique sont réinterprétées par une nouvelle génération d’architectes. Le cours développe enfin une réflexion critique sur les enjeux sociaux, économiques et écologiques de l’architecture face à la mondialisation et à la densification urbaine, et se conclut par l’analyse d’un bâtiment emblématique et un court projet de conception.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer les mouvements architecturaux contemporains dans leur contexte historique et culturel.
    • Analyser les œuvres d’architectes influents des XXe et XXIe siècles (concepts, formes, techniques, matériaux).
    • Identifier les innovations techniques, numériques et constructives récentes.
    • Évaluer la pertinence environnementale d’un projet (bioclimatique, matériaux, carbone).
    • Rédiger une analyse critique argumentée d’un bâtiment contemporain.
    • Concevoir une esquisse inspirée des tendances contemporaines et adaptée au contexte sahélien.

    Prérequis

    Introduction à l’histoire de l’architecture (Antiquité au Mouvement moderne), notions de dessin et de lecture de plans.

    Plan du cours

    1. Mouvements clés et contexte de l’architecture contemporaine
    2. Les grands architectes contemporains : œuvres, styles et matériaux
    3. Innovations techniques, matériaux et architecture durable
    4. Enjeux contemporains, analyse critique et projet inspiré des tendances actuelles

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de CM, 10 h de TD, 20 h de TP et 20 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (fiches d’analyse, TP, quiz : 40 %) et examen terminal (60 %) composé d’une analyse critique écrite et de la présentation de l’esquisse de projet.

    Bibliographie

    • Kenneth Frampton, L’architecture moderne : une histoire critique, Thames & Hudson (éditions successives).
    • Philip Jodidio, Architecture Now!, Taschen (série).
    • Robert Venturi, De l’ambiguïté en architecture, Dunod (trad. de Complexity and Contradiction in Architecture, 1966).
    • Rem Koolhaas, New York délire, Parenthèses (trad. de Delirious New York, 1978).
    • Hassan Fathy, Construire avec le peuple, Sindbad / Actes Sud.

  • Gestion et organisation des chantiers

    Ce cours forme l’étudiant à la préparation, à l’organisation et au pilotage d’un chantier de bâtiment. Qu’il s’agisse d’une villa R+1 à Niamey, d’une école de six classes à Maradi ou d’un marché couvert à Zinder, la réussite d’une opération dépend autant de la qualité de la conception que de la capacité à organiser les travaux : enchaîner les tâches dans le bon ordre, disposer des bons ouvriers et des bons matériaux au bon moment, tenir le budget, protéger les travailleurs et livrer un ouvrage conforme. Le futur assistant en architecture, souvent chargé du suivi de chantier pour le compte du maître d’œuvre, doit parler le même langage que l’entreprise : planning, chemin critique, rendements, bons de commande, plan d’installation, taux de fréquence, avancement.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les acteurs d’un chantier, leurs responsabilités et les phases clés d’un projet de construction.
    • Établir un planning Gantt et un réseau PERT, calculer les dates, les marges et le chemin critique.
    • Dimensionner les ressources (équipes, matériel, matériaux) à partir de quantités et de rendements.
    • Organiser la relation avec les sous-traitants et les fournisseurs (contrats, commandes, réception).
    • Appliquer les règles de sécurité et de contrôle qualité et calculer les indicateurs d’accidents.
    • Suivre l’avancement et analyser la performance d’un chantier (délais, coûts, retours d’expérience).

    Prérequis

    Connaissances de base en gestion de projet et en techniques de construction (fondations, maçonnerie, béton armé, second œuvre), lecture de plans d’architecture.

    Plan du cours

    1. Fondamentaux de la gestion de chantier : acteurs, rôles et phases du projet
    2. Planification et ordonnancement : Gantt, PERT et gestion des délais
    3. Gestion des ressources : main-d’œuvre, matériel, sous-traitants et fournisseurs
    4. Sécurité, qualité, gestion des risques et analyse des performances du chantier

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 10 h de cours magistral (CM), 10 h de travaux dirigés (TD), 20 h de travaux pratiques (TP) et 20 h de travail personnel de l’étudiant (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD, comptes rendus de TP, quiz : 40 %) et examen terminal écrit (60 %) comportant un exercice de planification PERT et une étude de cas d’organisation de chantier.

    Bibliographie

    • Gilles Vallet, Techniques de planification de projets, Dunod.
    • Project Management Institute, Guide du corpus des connaissances en management de projet (PMBOK), PMI.
    • OPPBTP, Guides de prévention et fiches pratiques de sécurité sur les chantiers du BTP, OPPBTP (ressources en ligne).

  • Structure en béton armé

    Le béton armé est le matériau structurel dominant des constructions urbaines au Niger : villas R+1 et R+2 de Niamey, écoles, centres de santé, marchés couverts et immeubles administratifs reposent presque tous sur une ossature poteaux-poutres-dalles en béton armé, fondée sur semelles. L’architecte et l’assistant en architecture ne dimensionnent pas seuls les ouvrages – c’est le rôle du bureau d’études structure – mais ils doivent comprendre le fonctionnement du matériau, pré-dimensionner les éléments pour dessiner des plans réalistes, lire un plan de ferraillage et contrôler la mise en œuvre sur chantier. Ce cours donne ces bases, en s’appuyant sur les règles BAEL 91 révisées 99 (encore très utilisées en Afrique de l’Ouest) et en signalant les équivalences avec l’Eurocode 2 (NF EN 1992-1-1).

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire la composition du béton armé, les propriétés mécaniques du béton et de l’acier et le principe de leur association.
    • Établir des combinaisons de charges aux états limites (ELU, ELS) et calculer les résistances de calcul.
    • Pré-dimensionner et calculer les armatures d’une poutre en flexion simple, d’une dalle, d’un poteau et d’une semelle isolée.
    • Appliquer les règles de durabilité (enrobage, dosage, cure) adaptées au climat chaud et sec.
    • Organiser et contrôler le coffrage, le ferraillage, le bétonnage et la cure sur chantier.

    Prérequis

    Résistance des matériaux (efforts internes, moment fléchissant, contrainte σ = N / A), calcul des charges, notions de matériaux de construction (ciment, granulats).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Le matériau béton armé : composition, propriétés et principes de calcul
    2. Leçon 2 — Poutres et dalles : flexion simple, effort tranchant et ferraillage
    3. Leçon 3 — Poteaux, fondations et règles de durabilité
    4. Leçon 4 — Mise en œuvre sur chantier, contrôle qualité et étude de cas

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 10 h de TP et 20 h de travail personnel (TPE) ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD notés, comptes rendus de TP, 40 %) et examen terminal écrit avec calculs de pré-dimensionnement (60 %).

    Bibliographie

    • Jean Perchat, Jean Roux, Pratique du BAEL 91, Eyrolles.
    • Jean-Pierre Mougin, Béton armé aux états limites 91 modifié 99, Eyrolles.
    • Jean Roux, Maîtrise de l’Eurocode 2, Eyrolles.
    • Henry Thonier, Conception et calcul des structures de bâtiment, Presses de l’École nationale des Ponts et Chaussées.
    • Règles BAEL 91 révisées 99 (DTU P 18-702) et NF EN 1992-1-1 (Eurocode 2).

  • Systèmes de construction

    Un système de construction est l’ensemble cohérent des matériaux, des éléments porteurs, des techniques de mise en œuvre et de l’organisation de chantier qui permet de réaliser un bâtiment. Au Niger coexistent des systèmes traditionnels (banco et adobe des cités d’Agadez et de Zinder, toitures en rônier, maçonneries de pierre), des systèmes « modernes » devenus dominants en ville (ossature en béton armé et remplissage en parpaings de ciment), des charpentes et hangars métalliques, et des filières plus récentes : blocs de terre comprimée (BTC), voûtes nubiennes, préfabrication légère et modules industrialisés. Choisir un système engage le coût, le délai, le confort thermique, la durabilité et l’économie locale d’un projet. Ce cours donne à l’assistant en architecture les outils pour identifier, comparer et choisir les systèmes constructifs de manière argumentée.

    Objectifs d’apprentissage

    • Classer les systèmes de construction (traditionnels, industrialisés ; murs porteurs, ossatures) et expliquer leur principe de fonctionnement.
    • Décrire les techniques traditionnelles en terre, pierre et bois et leurs domaines d’emploi au Sahel.
    • Décrire les systèmes modernes : béton armé, acier, préfabrication, construction modulaire.
    • Quantifier des éléments (blocs, poids, coûts, délais) et comparer des variantes.
    • Choisir et justifier un système par une analyse multicritère technique, économique et environnementale.

    Prérequis

    Notions de base en construction et en matériaux de construction (liants, granulats, terre, béton, acier), lecture de plans.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction et classification des systèmes de construction
    2. Leçon 2 — Les systèmes traditionnels : terre, pierre et bois
    3. Leçon 3 — Les systèmes modernes : béton, acier, préfabrication et modulaire
    4. Leçon 4 — Choisir un système constructif : critères, études de cas et projet

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 10 h de TP et 20 h de TPE ; 3 crédits. Contrôle continu (TD, comptes rendus de TP, dossier d’analyse d’un bâtiment existant : 40 %) et examen terminal écrit (60 %).

    Bibliographie

    • Jean-Pierre Adam, La construction romaine : matériaux et techniques, Picard.
    • Hugo Houben, Hubert Guillaud (CRAterre), Traité de construction en terre, Parenthèses.
    • Hassan Fathy, Construire avec le peuple, Sindbad.
    • Andrea Deplazes (dir.), Constructing Architecture: Materials, Processes, Structures, Birkhäuser.
    • Francis D. K. Ching, Building Construction Illustrated, Wiley.

  • Installations sanitaires et plomberie

    Ce cours de l’UE1 « Assainissement et drainage » (S5) traite des installations qui amènent l’eau dans le bâtiment, la chauffent, la distribuent aux appareils sanitaires puis évacuent les eaux usées et les eaux vannes. Pour l’architecte et l’assistant en architecture, ces installations ne sont pas un simple lot technique : elles déterminent l’emplacement des pièces d’eau, des gaines, des réservoirs et des fosses, les pentes et les réservations, et donc le plan. Mal conçues, elles provoquent fuites, odeurs, manque de pression et pathologies coûteuses. Le cours s’appuie sur les références françaises (DTU 60.1, 60.11, 64.1) couramment utilisées en Afrique francophone, et sur le contexte nigérien : pression de réseau irrégulière, réservoirs en toiture, eau chaude solaire, assainissement autonome, forte chaleur qui fragilise certains matériaux.

    Objectifs d’apprentissage

    • Décrire les installations d’alimentation, de production d’eau chaude et d’évacuation, ainsi que les matériaux et équipements utilisés.
    • Appliquer les règles de conception, de sécurité sanitaire et d’hygiène (protection du réseau, ventilation, séparation des eaux).
    • Dimensionner une alimentation simple (débits, simultanéité, diamètres, pression) et une évacuation (diamètres, pentes, fosse).
    • Connaître les techniques de pose, de raccordement et d’assemblage des tuyaux (brasure, collage, sertissage, polyfusion).
    • Diagnostiquer et réparer les pannes courantes, organiser la maintenance préventive et superviser une installation sur chantier.

    Prérequis

    Notions de base en construction et techniques du bâtiment ; hydraulique générale (débit, vitesse, pression) ; lecture de plans.

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Les installations sanitaires : alimentation, évacuation, eau chaude, matériaux et équipements
    2. Leçon 2 — Normes, hygiène et dimensionnement des réseaux
    3. Leçon 3 — Techniques d’installation : pose, raccordement et assemblage
    4. Leçon 4 — Entretien, diagnostic des pannes et projet d’installation complète

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 10 h de TP et 20 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD de dimensionnement, comptes rendus de TP d’atelier, projet d’installation d’une villa ; 40 %) et examen terminal écrit (questions de cours, calculs, schéma d’installation ; 60 %).

    Bibliographie

    • AFNOR, DTU 60.11 : règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacuation des eaux pluviales.
    • AFNOR, DTU 60.1 : plomberie sanitaire pour bâtiments et DTU 64.1 : dispositifs d’assainissement non collectif.
    • René Bourgeois, Michel Bonte et coll., Mémotech – Installations sanitaires et thermiques, éditions Casteilla.

  • Voiries et réseaux divers (VRD)

    Les voiries et réseaux divers (VRD) regroupent tout ce qui rend un terrain urbanisable et un bâtiment utilisable : voies et trottoirs, drainage des eaux pluviales, assainissement des eaux usées, adduction d’eau potable, réseaux d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications. Un lotissement sans VRD est un ensemble de parcelles inondables, inaccessibles en saison des pluies et privées de services. Ce cours de l’UE1 « Assainissement et drainage » (S5) donne à l’assistant en architecture et en urbanisme les bases pour concevoir un avant-projet VRD, dialoguer avec les bureaux d’études et les concessionnaires (SEEN pour l’eau, NIGELEC pour l’électricité, opérateurs de télécommunication), et contrôler les travaux. Les exemples portent sur des quartiers de Niamey et des villes secondaires du Niger : sols latéritiques et sableux, pluies courtes et intenses, fortes chaleurs.

    Objectifs d’apprentissage

    • Situer les VRD dans l’aménagement urbain et en connaître le cadre réglementaire et normatif.
    • Concevoir la géométrie d’une voirie (profil en travers, profil en long) et prédimensionner une chaussée.
    • Calculer un débit pluvial et dimensionner un caniveau ; estimer les besoins en eau potable et dimensionner une conduite.
    • Connaître les principes de conception et de sécurité des réseaux électriques, d’éclairage et de télécommunication.
    • Coordonner les réseaux dans l’espace (plan de synthèse) et dans le temps (phasage des travaux).

    Prérequis

    Connaissances de base en aménagement du territoire et urbanisme ; hydraulique générale (débit, vitesse, section) ; topographie élémentaire (cotes, pentes, lecture de plans).

    Plan du cours

    1. Leçon 1 — Introduction aux VRD, cadre réglementaire et conception géométrique des voiries
    2. Leçon 2 — Dimensionnement des chaussées
    3. Leçon 3 — Réseaux d’assainissement pluvial, d’eaux usées et d’eau potable
    4. Leçon 4 — Réseaux d’énergie et de télécommunication, coordination et projet VRD

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h de CM, 10 h de TD, 10 h de TP et 20 h de TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (TD notés, comptes rendus de TP, mini-projet VRD d’un îlot ; 40 %) et examen terminal écrit (questions de cours et exercices de calcul ; 60 %).

    Bibliographie

    • CEBTP, Guide pratique de dimensionnement des chaussées pour les pays tropicaux, Ministère de la Coopération.
    • Instruction technique relative aux réseaux d’assainissement des agglomérations (IT 77/284), et guide La ville et son assainissement, CERTU.
    • Régis Bourrier, Les réseaux d’assainissement : calculs, applications, perspectives, Lavoisier Tec & Doc.
    • SETRA-LCPC, Conception et dimensionnement des structures de chaussée, guide technique.

  • Droit pétrolier

    Le droit pétrolier regroupe les règles qui encadrent l’exploration, le développement, la production, le transport et, dans un sens large, le raffinage et la distribution des hydrocarbures. Il organise la rencontre entre un État propriétaire des ressources, qui veut maximiser sa part de la rente et en contrôler l’exploitation, et des compagnies qui apportent capitaux, technologies et acceptation du risque géologique. Le Niger en offre une illustration concrète : contrat de partage de production signé avec la CNPC pour le bloc d’Agadem, production depuis 2011 alimentant la raffinerie SORAZ de Zinder, puis mise en service de l’oléoduc d’exportation Niger–Bénin (WAPCO) qui a fait entrer le pays dans le club des exportateurs de brut.

    Le cours étudie les sources et les institutions, les titres pétroliers (licences, permis, autorisations), le fonctionnement économique et juridique du contrat de partage de production, puis la responsabilité environnementale et les réglementations internationales qui s’imposent aux opérateurs.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les sources nationales et internationales du droit pétrolier et les acteurs institutionnels ;
    • Décrire le régime des permis de recherche, autorisations d’exploitation et autorisations de transport ;
    • Expliquer et calculer le partage d’un contrat de partage de production (redevance, cost oil, profit oil, impôt) ;
    • Analyser les obligations juridiques de l’opérateur et des associés (JOA, contenu local, transparence) ;
    • Qualifier la responsabilité environnementale d’un opérateur et identifier les normes internationales applicables.

    Prérequis

    Aucun prérequis formel ; notions de base sur la chaîne pétrolière (amont, aval) et sur le droit des contrats utiles.

    Plan du cours

    1. Fondements et sources du droit pétrolier
    2. Licences, permis et autorisations pétrolières
    3. Le contrat de partage de production
    4. Responsabilité environnementale et régulations internationales

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques et calcul de partage de production en TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit.

    Bibliographie

    • Smith, E. E., Dzienkowski, J. S., Anderson, O. L., Lowe, J. S., Kramer, B. M. & Weaver, J. L. — International Petroleum Law and Transactions, Foundation Press.
    • Duval, C., Le Leuch, H., Pertuzio, A. & Weaver, J. L. — International Petroleum Exploration and Exploitation Agreements, Barrows.
    • Johnston, D. — International Petroleum Fiscal Systems and Production Sharing Contracts, PennWell.
    • Code pétrolier du Niger et décrets d’application (Journal officiel de la République du Niger), version en vigueur.
    • Société financière internationale (IFC) — Normes de performance en matière de durabilité environnementale et sociale et Directives EHS pour le pétrole et le gaz.

  • Gestion de la réputation

    La réputation est aujourd’hui considérée comme l’un des actifs immatériels les plus précieux d’une organisation : elle conditionne la fidélité des clients, la confiance des banques et des bailleurs, l’attractivité auprès des talents et la tolérance des autorités et des communautés en cas de difficulté. Elle ne figure pas au bilan SYSCOHADA, mais sa perte se traduit très concrètement en pertes de chiffre d’affaires, retraits de financements ou blocages de projets. Ce cours apprend à comprendre la réputation, à la mesurer, à la surveiller et à la protéger, dans le contexte nigérien où la rumeur circule très vite par WhatsApp et Facebook, où la parole des leaders communautaires compte et où les organisations (PME, banques, sociétés minières, ONG, administrations) sont exposées à des attentes fortes de la population. Le cours complète celui de communication institutionnelle (CI3551) en mettant l’accent sur l’analyse et la mesure.

    Objectifs d’apprentissage

    • Distinguer réputation, image, identité et image de marque, et identifier les facteurs qui influencent la réputation.
    • Évaluer la réputation à l’aide d’un indice multicritère inspiré des modèles de Fombrun (RQ, RepTrak).
    • Prévenir et gérer une crise de réputation (cartographie des risques, réponse, reconstruction).
    • Mettre en place un dispositif de veille (médias, réseaux sociaux, enquêtes) et calculer les indicateurs usuels (sentiment, part de voix, NPS).
    • Analyser des études de cas réelles et proposer des recommandations argumentées.

    Prérequis

    Aucun prérequis formel ; des notions de marketing, de communication et de statistiques descriptives (S1) sont utiles.

    Plan du cours

    1. Notions de réputation et d’image de marque
    2. Gestion des crises de réputation
    3. Surveillance de la réputation (médias sociaux, enquêtes)
    4. Études de cas : gestion de la réputation d’entreprises

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 20 h CM, 10 h TD, 0 h TP, 30 h TPE ; 3 crédits. Évaluation : contrôle continu (quiz, tableau de bord de veille réalisé en groupe sur une organisation nigérienne, ≈ 40 %) et examen terminal écrit sur étude de cas (≈ 60 %).

    Bibliographie

    • Fombrun, C. J., Reputation: Realizing Value from the Corporate Image, Harvard Business School Press.
    • Argenti, P. A. et Barnes, C. M., Digital Strategies for Powerful Corporate Communications, McGraw-Hill.
    • Fombrun, C. J. et van Riel, C. B. M., Fame and Fortune: How Successful Companies Build Winning Reputations, FT Prentice Hall.
    • Coombs, W. T., Ongoing Crisis Communication, Sage.
    • Libaert, T., La communication de crise, Dunod.

  • Droit minier

    Le droit minier est l’ensemble des règles qui encadrent l’accès aux ressources du sous-sol, leur recherche, leur exploitation, leur transformation et la fermeture des mines. Il se situe au carrefour du droit public (propriété de l’État sur le sous-sol, police administrative des mines, fiscalité), du droit des contrats (conventions minières), du droit de l’environnement et du droit international des investissements. Au Niger, pays producteur d’uranium (Arlit), d’or (Liptako), de charbon (Anou Araren) et de nombreux matériaux de carrière, ce droit détermine la part de la rente revenant à l’État et aux communautés, et la manière dont les entreprises doivent protéger les travailleurs et l’environnement.

    Le cours, destiné à de futurs techniciens de l’amont pétrolier, souligne aussi les parallèles avec le droit pétrolier (cours DROIT3502) : mêmes principes de souveraineté, même logique de titres et de conventions, mais des régimes distincts. Le droit minier au sens strict ne s’applique pas aux hydrocarbures liquides ou gazeux, régis par le Code pétrolier.

    Objectifs d’apprentissage

    • Identifier les sources nationales, communautaires (UEMOA, CEDEAO) et internationales du droit minier ;
    • Décrire les différents titres miniers, leur procédure d’octroi, leur durée et leurs causes d’extinction ;
    • Analyser les obligations fiscales, environnementales, sociales et de sécurité d’une société minière ;
    • Lire et commenter les clauses essentielles d’une convention minière (stabilisation, participation de l’État, arbitrage) ;
    • Résoudre des cas pratiques simples (calcul de redevance, qualification d’un manquement, procédure de retrait).

    Prérequis

    Aucun prérequis juridique formel ; des notions d’organisation de l’État et de géologie minière facilitent la compréhension.

    Plan du cours

    1. Fondements et sources du droit minier
    2. Cadre légal des titres et concessions minières
    3. Droits et obligations des titulaires de titres miniers
    4. Contrats et conventions minières

    Modalités d’évaluation

    Volume horaire : 14 h de cours magistral (CM), 6 h de travaux dirigés (TD), 0 h de TP et 20 h de travail personnel (TPE) ; 2 crédits. Évaluation : contrôle continu (cas pratiques rédigés en TD, quiz en ligne) et examen terminal écrit (questions de cours et cas pratique).

    Bibliographie

    • Bastida, E., Wälde, T. & Warden-Fernández, J. (dir.) — International and Comparative Mineral Law and Policy: Trends and Prospects, Kluwer Law International.
    • Code minier du Niger et ses textes d’application (Journal officiel de la République du Niger), version en vigueur.
    • Règlement n° 18/2003/CM/UEMOA portant adoption du Code minier communautaire de l’UEMOA.
    • Directive CEDEAO C/DIR.3/05/09 sur l’harmonisation des principes directeurs et des politiques dans le secteur minier.
    • Commission économique pour l’Afrique (CEA-ONU) — Vision minière africaine (Union africaine, 2009).